Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
(Article 36)

À l'alinéa 236, Substituer au mot : « cyber » le mot : « cybernétique ». Exposé sommaire : Rédactionnel.

Rédiger ainsi le titre de la section 5 : « Expérimentations » Exposé sommaire : Rédactionnel.

À la première phrase de l'alinéa 384, substituer aux mots : « L'effort cyber », les mots : « L'effort au profit de la cyberdéfense ». Exposé sommaire : Rédactionnel.

A l'alinéa 116, substituer les mots : « Joint Force Air Command(JFAC) », à l'acronyme : « JFAC ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

Après la première occurrence du mot : « durée », rédiger ainsi la fin de l'alinéa 3 : « de six à douze mois, renouvelable pour une durée de deux à six mois dans la limite d'une durée totale de douze mois. ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

A la quatrième phrase de l'alinéa 77, avant l'acronyme : « AWACS », insérer les mots : « systèmes de détection et de contrôle aéroportés ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

A alinéa 13, substituer les mots : « aux seules fins », aux mots : « à seules fins ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

A l'alinéa 347, substituer aux mots : « les crises dans », le mot : « selon ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

A la première phrase de l'alinéa 115, substituer les mots : « Nation-cadre », aux mots : « nation-cadre ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

Après l'alinéa 12, insérer l'alinéa suivant : « - au premier alinéa, après le mot : « matériels » , insérer les mots : « et connaissances » . » Exposé sommaire : Amendement de cohérence avec les dispositions prévues à l'alinéa 19 de l'article 25.

A la première phrase de l'alinéa 8, substituer aux mots : « mentionnées au premier alinéa », les mots : « suivies en leur qualité de stagiaire de la formation professionnelle ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

A la deuxième phrase de l'alinéa 69, après les mots : « croissance exponentielle », supprimer le signe : « , ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

A la première phrase de l'alinéa 2, substituer le mot : « promulgation », au mot : « publication ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

A l'alinéa 1, après le mot : « insertion », insérer les mots : « sociale et ». Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

A l'alinéa 3, après les mots : « est communiqué », insérer les mots : « , à sa demande, ». Exposé sommaire : Le présent amendement prévoit que le registre recensant les opérations techniques réalisées sur le fondement des nouvelles dispositions prévues par l'article 22 est communiqué à la CNCTR, à sa demande.

À l'alinéa 413, après les mots : « dans la mesure », insérer le mot : « où ». Exposé sommaire : Rédactionnel.

A alinéa 117, substituer les mots : « frégates multi-missions - FREMM, frégates de défense aérienne - FDA ou frégates de taille intermédiaire - FTI », aux mots: « FREMM, FDA ou FTI ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

Après l'alinéa 5, insérer un alinéa ainsi rédigé: « Les volontaires stagiaires perçoivent une solde et bénéficient de prestations en nature. ». Exposé sommaire : Amendement de cohérence avec l'alinéa 8.

Au début de la seconde phrase de l'alinéa 439, substituer au mot : « Elle », les mots : « Cette transformation numérique ». Exposé sommaire : Rédactionnel.

A la dernière phrase de l'alinéa 356, après le mot : « garantissant », insérer les mots : « leur sécurité ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel