Réforme de l'adoption

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 30 rectifié, 150 rectifié, 225 rectifié, 391 rectifié et 506, pouvant être soumis à une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 30 rectifié.

Les amendements identiques nos 150 rectifié de M. Patrick Hetzel, 225 rectifié de Mme Laurence Trastour-Isnart et 391 rectifié de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 506.

La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir les amendements nos 449 et 450, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 57, 423, 455 et 510, tendant à supprimer l'article 3. La parole est à M. Jean-François Eliaou, pour soutenir l'amendement no 57.

La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir les amendements nos 317 et 318, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 159 et 401. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 159.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 28, 46, 146 et 385. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 28.

L'amendement identique no 146 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement identique no 385.

Je suis saisie de deux amendements, nos 58 et 416, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-François Eliaou, pour soutenir l'amendement no 58.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 107, 254, 338 et 409, tendant à la suppression de l'article 6. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement no 107.

Les amendements identiques nos 254 de Mme Agnès Thill et 338 de Mme Michèle Tabarot sont défendus. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 409.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 33, 48, 152, 165 et 393. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 33.

Les amendements identiques nos 152 de M. Patrick Hetzel, 165 de M. Fabien Di Filippo et 393 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 519, qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 560 et 563.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à réformer l'adoption (nos 3161, 3590).

Le sous-amendement no 571 de Mme Camille Galliard-Minier m'est parvenu au moment où je vous donnais la parole, monsieur le secrétaire d'État. Il vise à insérer, à l'alinéa 2, le mot « plénière » après le mot « adoption ».

Je suis saisie de deux amendements, nos 172 et 62, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 172.

La parole est à Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 74, 190, 437, 458 et 551. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 74.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.