Réforme de l'adoption

Les amendements identiques nos 190 de M. Pierre Cordier et 437 de M. Pascal Brindeau sont défendus. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 458.

L'amendement no 551 de M. Benoit Simian est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de quatre amendements de suppression, nos 1, 44, 147 et 386. L'amendement no 1 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 44.

Je l'ai appelé, monsieur Simian, et il n'a pas été défendu. La parole est à M. Erwan Balanant.

L'amendement no 147 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 386.

Je suis saisie de neuf amendements, nos 166, 64, 100, 204, 208, 247, 362, 544 et 422, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 64, 100 et 204 sont identiques, de même que les amendements nos 208, 247, 362 et 544. La parole est à Mme Florence Granjus, pour soutenir l'amendement no 166.

Je ne peux faire droit à toutes les demandes de parole sur chaque amendement. Je vous invite donc, mes chers collègues, à privilégier certains débats.

L'amendement no 286 de Mme Élodie Jacquier-Laforge est défendu. Il fait l'objet d'un sous-amendement, no 566. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 512 et 538, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 512.

L'amendement no 208 de M. Julien Ravier est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 247.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 10. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 430.

L'amendement no 544 de M. Rémy Rebeyrotte est défendu. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 422.

La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir les amendements nos 256, 258 et 257, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Pour votre information, les amendements nos 387, 410 et 413 sont tombés du fait de l'adoption de l'amendement no 512. L'amendement no 511 rectifié de Mme la rapporteure est un amendement de coordination.

La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 492, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 567.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 94, 269, 363 et 98, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Benoit Simian, pour soutenir l'amendement no 94.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 110 et 313, tendant à supprimer l'article 8. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement no 110.

Je suis saisie de deux amendements, nos 111 et 290, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 111 de M. Guillaume Chiche vient d'être défendu. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour soutenir l'amendement no 290.

La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir les amendements nos 445, 446, 447 et 448, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 29, 148 et 388. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 29.