Les interventions de Pierre Cordier sur ce dossier

306 amendements trouvés


21/10/2021 — Amendement N° 735C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Brun, Mme Porte, Mme Corneloup, M. Cattin, Mme Levy, Mme Audibert, M. Kamardine, M. Sermier, M. Perrut, Mme Louwag...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture00
Sécurité et qualité sanitaires...

21/10/2021 — Amendement N° 641C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Brun, Mme Porte, Mme Corneloup, M. Cattin, Mme Levy, Mme Audibert, M. Kamardine, M. Sermier, M. Perrut, Mme Louwag...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture30 000 0000
Sécurité et qualité s...

21/10/2021 — Amendement N° 640C au texte N° 4482 - Article 22 (Non soutenu)
M. Brun, Mme Porte, Mme Corneloup, M. Cattin, Mme Levy, Mme Audibert, M. Kamardine, M. Sermier, M. Perrut, Mme Louwag...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Électrification rurale2 500 0000
Opérations de maîtrise de la demande d'électricité, de production d'électricité par des énergies renouvelables o...

21/10/2021 — Amendement N° 564C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
M. Brun, Mme Porte, Mme Corneloup, M. Cattin, Mme Levy, Mme Audibert, M. Kamardine, M. Sermier, M. Perrut, Mme Louwag...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Développement des entreprises et régulations00
Plan France Très haut débit100 000 0000
Statistiques et études ...

21/10/2021 — Amendement N° 560C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
M. Brun, Mme Porte, Mme Corneloup, M. Cattin, Mme Levy, Mme Audibert, M. Kamardine, M. Sermier, M. Perrut, Mme Louwag...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :

21/10/2021 — Amendement N° 559C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
M. Brun, Mme Corneloup, M. Cattin, Mme Levy, M. Sermier, M. Breton, Mme Trastour-Isnart, M. Boucard, M. Nury, M. Menu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

21/10/2021 — Amendement N° 512C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Kuster, Mme Genevard, Mme Anthoine, Mme Bassire, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Boëlle, Mme Bonnivard, M. J...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2021 — Amendement N° 506C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Viry, Mme Audibert, Mme Bonnivard, M. Jean-Claude Bouchet, M. Bony, M. Brun, M. Bourgeaux, M. Vatin, M. Sermier, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport3 500 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202403 500 00...

21/10/2021 — Amendement N° 505C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Viry, Mme Audibert, Mme Bonnivard, M. Jean-Claude Bouchet, M. Bony, M. Brun, M. Bourgeaux, M. Vatin, M. Sermier, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport25 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 2024025 000 ...

21/10/2021 — Amendement N° 504C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Viry, Mme Audibert, Mme Bonnivard, M. Jean-Claude Bouchet, M. Bony, M. Brun, M. Bourgeaux, M. Vatin, M. Sermier, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport02 000 000
Jeunesse et vie associative2 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

21/10/2021 — Amendement N° 503C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Viry, Mme Audibert, Mme Bonnivard, M. Jean-Claude Bouchet, M. Bony, M. Brun, M. Bourgeaux, M. Vatin, M. Sermier, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Sport025 965 000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Sport010 000 000
Jeunesse et vie associative10 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative5 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 202405 000 00...

21/10/2021 — Amendement N° 500C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Viry, Mme Audibert, Mme Bonnivard, M. Jean-Claude Bouchet, M. Bony, M. Brun, M. Bourgeaux, M. Vatin, M. Sermier, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport04 800 000
Jeunesse et vie associative4 800 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

20/10/2021 — Amendement N° 454C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
M. Reiss, M. Abad, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Audibert, Mme Bassire, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2021 — Amendement N° 444C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
M. Le Fur, M. Hetzel, M. Brun, M. Kamardine, M. Quentin, M. Door, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Boëlle, M. Nury, M. Catt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2021 — Amendement N° 443C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
M. Le Fur, M. Hetzel, M. Brun, M. Kamardine, M. Quentin, M. Door, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Boëlle, M. Nury, M. Catt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2021 — Amendement N° 442C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
M. Le Fur, M. Hetzel, M. Brun, M. Kamardine, M. Quentin, M. Door, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Boëlle, M. Nury, M. Catt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2021 — Amendement N° 441C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
M. Le Fur, M. Hetzel, M. Brun, M. Kamardine, M. Quentin, M. Door, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Boëlle, M. Nury, M. Catt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2021 — Amendement N° 373C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Cinieri, M. Cordier, Mme Boëlle, Mme Corneloup, M. Bourgeaux, Mme Louwagie, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Th...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport25 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 2024025 000 ...