Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875, 3995).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875, 3995).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875, 3995).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 629 portant article additionnel après l'article 52.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 785 portant article additionnel après l'article 58 I.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 990 à l'article 60.
Il fait partie d'une série d'amendements pouvant être soumis à une discussion commune, dont certains sont identiques. Les amendements n° 629 de Mme Stéphanie Do et 3332 de M. Dominique Potier, les amendements identiques n° 3366 de M. Guillaume Garot et 3932 de M. Jean-Louis Bricout ainsi que l'amendement n° 3053 de Mme Delphine Batho sont défe...
Les amendements n° 785, 786 et 791 de Mme Patricia Lemoine sont défendus. La parole est à M. Lionel Causse, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres III à V du titre IV, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, n° 6355 et 7166, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 6355 de M. Jean-Baptiste Moreau est défendu, ainsi que l'amendement n° 7166 de M. Julien Aubert. La parole est à Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission spéciale pour le titre V, afin de donner l'avis de la commission.
L'amendement n° 3479 de M. Stéphane Viry est défendu, tout comme les deux amendements suivants, n° 3290 de M. Thibault Bazin et 3978 de M. Marc Le Fur. La parole est à Mme Anne-Laurence Petel, pour soutenir l'amendement n° 2968.
L'amendement n° 5160 de M. Hubert Wulfranc est défendu. La parole est à M. Lionel Causse, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres III à V du titre IV, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements.
Les amendements identiques n° 1722 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1806 de M. Jean-Jacques Gaultier, 2297 de M. Stéphane Viry, 2802 de M. David Lorion, 3491 de M. Dino Cinieri, 3624 de M. Didier Le Gac, 4110 de M. Thibault Bazin et 5480 de Mme Claire Bouchet sont défendus.
Sur l'amendement n° 4951, qui sera appelé dans un instant, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur les amendements n° 6887 et 589, qui seront appelés ultérieurement, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande ...
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée du logement, pour donner l'avis du Gouvernement.
L'amendement n° 4951 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 5402.
Les amendements identiques n° 227 de M. Dino Cinieri, 730 de Mme Laurence Trastour-Isnart, 2163 de M. Arnaud Viala, 2455 rectifié de M. Gérard Menuel, 2732 de M. Jean-Claude Bouchet, 3138 de M Marc Le Fur, 4057 de M. Thibault Bazin et 6293 de Mme Sonia Krimi, tendant à la suppression de l'article, sont défendus.
Sur l'article 58, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Buchou, pour soutenir les amendements n° 2015, 2016 et 2017, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'article 52 bis , je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 3302, 6345, 7162, 1385, 3831, 1389 et 3828, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1385 et 3831 sont identiq...
L'amendement n° 6345 de Mme Émilie Chalas est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement n° 7162.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 4058, 4500, 5772, 6040 et 6118. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 4058.
