Lutte contre le dérèglement climatique

Chers collègues, j'aurais beaucoup aimé passer le reste de la nuit avec vous, mais le Président de l'Assemblée nationale a reçu, dans la soirée, du ministre chargé des relations avec le Parlement, une lettre l'informant que la discussion du présent projet de loi se poursuivra demain. La suite de la discussion est donc renvoyée à la prochaine s...

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1116, 5031 et 5057, portant article additionnel après l'article 57. Les amendements n° 1116 de Mme Laurence Vichnievsky et 5031 de Mme Frédérique Lardet sont défendus. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir l'amendement n° 5057.

Les six amendements identiques n° 2662 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2717 de M. Vincent Rolland, 3348 de M. Dominique Potier, 5208 de M. Yves Hemedinger, 5699 de Mme Josiane Corneloup et 5786 de Mme Isabelle Valentin sont défendus.

Les amendements n° 81 de Mme Delphine Batho et 5770 rectifié de M. Aurélien Taché, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Les amendements n° 3911 et 7260 de M. Vincent Descoeur sont défendus, ainsi que l'amendement n° 4307 de M. Thibault Bazin.

Les amendements n° 4069 et 4068 de M. Jean-Pierre Cubertafon sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 649, 1511, 3369, 3924, 5182, 5718, 5842 et 7100. Les amendements identiques n° 649 de M. Fabrice Brun et 1511 de M. Vincent Descœur sont défendus. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 3369.

Les amendements identiques n° 3924 de M. Julien Dive, 5182 de M. Jean-Pierre Vigier, 5718 de Mme Josiane Corneloup, 5842 de Mme Fannette Charvier et 7100 de Mme Martine Leguille-Balloy sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. Stéphane Buchou, pour soutenir les amendements n° 1997 – lequel fait l'objet de deux sous-amendements n° 7456 et 7457 – 1998, 1999 – qui fait l'objet des sous-amendements n° 7459 et 7460 – et 2000. Ces amendements peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à Mme Sandra Marsaud, pour soutenir les sous-amendements n° 7456 et 7457 à l'amendement n° 1997 et 7459 et 7460 à l'amendement n° 1999, qui tous les quatre peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 5400 rectifié, 7231 rectifié, 7110, 7115, 4858 et 5074, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 5400 rectifié et 7231 rectifié, d'une part, et 4858 et 5074, d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 5400 rectifié.

Les amendements n° 7110 et 7115 de Mme Stella Dupont, ainsi que les amendements identiques n° 4858 de M. Dominique Potier et 5074 de M. Yves Hemedinger sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 672, 2199, 3091, 4420, 6886, 4941 et 4838, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 672, 2199, 3091, 4420 et 6886 sont identiques. Les amendements n° 672 de M. Loïc Dombreval, 2199 de Mme Lise Magnier, 3091 de Mme Corinne Vignon et 4420 de M. Julien Dive sont défendus. La par...

Les amendements n° 4941 de M. Cédric Villani et 4838 de M. Bertrand Bouyx sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

La parole est à Mme Sophie Panonacle, pour soutenir l'amendement n° 1418, portant article additionnel après l'article 58 A. Il fait l'objet d'un sous-amendement n° 7473 du Gouvernement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 5652, 5491, 17, 325, 409, 2701, 4076 et 2848, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 17, 325, 409, 2701 et 4076 sont identiques. La parole est à Mme Annie Chapelier, pour soutenir l'amendement n° 5652.

Les amendements n° 5491 de Mme Aude Bono-Vandorme et 17 de M. Vincent Descoeur sont défendus. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 325.

Les amendements identiques n° 409 de Mme Valérie Beauvais, 2701 de M. Vincent Roland et 4076 de M. Jean-Pierre Cubertafon sont défendus. L'amendement n° 2848 de Mme Lise Magnier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Avant de lever celle-ci, je vous indique que nous avons dépassé les cent heures de débat ,

La parole est à M. Stéphane Buchou, pour soutenir les amendements n° 1995 et 1994, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.