Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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ce qui montre l'importance du sujet et notre engagement en la matière. Les temps de parole restant aux différents groupes sont d'ailleurs très équilibrés. Compte tenu du thème de la discussion, je ne peux que vous souhaiter un excellent appétit.
La parole est à M. Stéphane Buchou, pour soutenir les amendements n° 2001, 2002, 2003, 2005 et 2004, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements identiques n° 1707 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1783 de M. Jean-Jacques Gaultier, 2288 de M. Stéphane Viry, 2801 de M. David Lorion, 3481 de M. Dino Cinieri et 4062 de M. Thibault Bazin tendent à supprimer l'article 58 C. La parole est à M. Thibault Bazin pour les soutenir.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1709, 1788, 2290, 3483, 4079, 4809 et 5938, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1709 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1788 de M. Jean-Jacques Gaultier, 2290 de M. Stéphane Viry, 3483 de M. Dino Cinieri, 4079 de M. Thibault Bazin et 4809 de M. Jean-Marie Sermier sont identiques. L...
Les amendements identiques n° 1711 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1794 de M. Jean-Jacques Gaultier, 2292 de M. Stéphane Viry, 3485 de M. Dino Cinieri et 4082 de M. Thibault Bazin sont défendus.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1714, 1800, 2294, 3488, 4086 et 5939, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques n° 1714 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1800 de M. Jean-Jacques Gaultier, 2294 de M. Stéphane Viry, 3488 de M. Dino Cinieri et 4086 de M. Thibault Bazin sont défendus. Il en est de même de l'amende...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875, 3995).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 2965 portant article additionnel après l'article 50.
La parole est à Mme Anne-Laurence Petel, pour soutenir l'amendement n° 2965. Si vous le souhaitez, madame Petel, vous pouvez également défendre l'amendement suivant, n° 2966.
La parole est à M. Lionel Causse, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres III à V du titre IV, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée du logement, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Lionel Causse, rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 7445 et donner l'avis de la commission sur l'amendement.
Sur amendement n° 5775, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 3008, 3643 et 5157. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 3008.
L'amendement n° 3643 de M. François Pupponi est également défendu. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement n° 5157.
La parole est à M. Lionel Causse, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 5775, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements n° 7427, 7428, 7426, 7380, 7383 et 7429. Les sous-amendements n° 7380 et 7383 sont identiques.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les sous-amendements n° 7427 et 7428, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission spéciale, pour soutenir le sous-amendement n° 7426.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 83 Contre 9
Je suis saisi de deux amendements, n° 3153 rectifié et 5430, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 3153 rectifié de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à Mme Sandra Marsaud, pour soutenir l'amendement n° 5430.
Sur l'amendement n° 911, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 5916, 2497, 146 et 5580, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 5885, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public....
