Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

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Sur l'amendement n° 6188, je suis saisi par le groupe Agir ensemble d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, n° 6876 de M. Mathilde Panot et 3347 de M. Dominique Potier, pouvant être soumis à une discussion commune. Ils sont défendus.

Sur l'amendement n° 5195, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement de Mme Sage ?

C'est l'apprentissage de la démocratie ! Parfois des amendements sont adoptés, d'autres fois non. En tout cas, un grand merci à ces élèves du Parlement des enfants. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour soutenir l'amendement n° 7044, qui s'inscrit d'ailleurs dans la même logique.

Sur les amendements n° 6442 et 6443, je suis saisi par le groupe La France insoumise de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de quatre amendements, n° 4672, 4943, 6891 et 6442, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 4672 de M. Matthieu Orpheli...

Je vous remercie, pour les enfants à l'origine de ces amendements, de vos réponses précises et complètes. La parole est à M. Sylvain Templier, pour soutenir l'amendement n° 1924.

Je suis saisi de deux amendements n° 5436 de M. Dimitri Houbron et 1871 de M. Loïc Dombreval pouvant être soumis à discussion commune. Tous deux sont défendus.

Sur l'amendement n° 5030, je suis saisi par le groupe Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 6322 de M. François Jolivet et 1688 de M. Jacques Marilossian sont défendus.

La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour soutenir les amendements n° 6433, 6434 et 6435, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements, n° 5195 et 5030, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 5195.

Sur l'amendement n° 2829, je suis saisi par le groupe Agir ensemble d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 24 Contre 65

Sur l'article 59, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 3225 de Mme Patricia Lemoine, qui fait l'objet du sous-amendement n° 7419, est défendu. La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission...

Je suis saisi de deux amendements, n° 304 et 276, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 304.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 20 Contre 58

Vous avez la parole pour soutenir l'amendement n° 2829, monsieur Herth. J'imagine que vous défendez également le sous-amendement n° 7478 de Mme Valérie Petit ?

Les amendements n° 7043, 7051, 7028 de M. Sébastien Cazenove, 5773 de M. Pierre-Alain Raphan et 5700 de M. Olivier Falorni sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 2308, 2421 rectifié, 5415, 6149, 7000, 3590, 2295, 2420, 5395, 6128 et 6612, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2308, 2421 rectifié, 5415, 6149 et 7000, ainsi que les amendements 2295, 2420, 5395, 6128 et 6612 sont identiques. L'amendement n° 2308 de Mme Sylvia Pinel est...

Les amendements n° 5415 de M. Yves Hemedinger, 6149 de M. Hubert Julien-Laferrière, 7000 de Mme Sophie Mette, 3590 de Mme Samantha Cazebonne et 2295 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. L'amendement n° 2420 de M. Pierre-Yves Bournazel a été défendu. Les amendements n° 5395 de M. Yves Hemedinger, 6128 de M. Hubert Julien-Laferrière et 6612 de M....

Si nous pouvions éviter de passer deux heures sur la chasse à la glu, ce serait bien. Nous avons encore beaucoup de sujets à voir. La parole est à M. François-Michel Lambert.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 7 Contre 65