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Pour les néonicotinoïdes, même rengaine. En 2016 déjà, Barbara Pompili savait, elle connaissait parfaitement les dangers de ces pesticides sur la biodiversité, sur la qualité des sols, de l'eau, sur la santé humaine et le développement des cerveaux des jeunes enfants. Nous savons, et vous savez, la rémanence de ces pesticides dans le sol, dans les nappes phréatiques, leur dispersion sur toutes les cultures, y compris su...
… que les colonies d'abeilles ont été décimées – elles ont diminué de 37 % dans l'Union européenne en quelques années – et que des résistances aux néonicotinoïdes se développent de plus en plus. Nous savons, et vous savez, …
En effet, voter pour ce texte, c'est voter pour l'empoisonnement généralisé de la population et de nos écosystèmes. Depuis des années, nous sommes témoins des mêmes drames, l'amiante, le glyphosate, le chlordécone, et maintenant les néonicotinoïdes. Les mêmes raisons sont invoquées : plus de croissance, plus de bénéfices, plus de marge. Cette idéologie tue ; il faut mettre un terme à la menace que le capitalisme fait peser sur nos vies. Nous savons, et vous savez, que nous comptons 400 000 cancers par an. Combien de cancers vous faudra-t-il pour interdire ces pesticides, combien de drames humains ? Avec ce projet de loi, non seulement vou...
...nt des petits paysans. Arrêtons les accords de libre-échange à tout-va. Bref, garantissons notre souveraineté agricole et alimentaire, quoi qu'il en coûte, y compris si nous devons sortir des traités européens. Il y a des alternatives, nous le savons, vous le savez. Mais comme pour l'amiante, le chlordécone, le glyphosate, vous préférez donner aux entreprises des permis de tuer en autorisant les néonicotinoïdes.
...en changé sur le fond ; seul l'article 4 vient timidement pointer du doigt l'absolue nécessité de mettre fin aux concurrences déloyales et aux déséquilibres dans les conditions environnementales et sanitaires de production, et rappeler au bon souvenir de certains le contenu de l'article 44 de la loi ÉGALIM. Notre opposition à ce texte s'appuie certes sur l'impact environnemental et sanitaire des néonicotinoïdes, mais aussi sur la véritable omerta qui règne sur la situation économique de la filière sucrière. Sur le plan environnemental, la nocivité des néonicotinoïdes pour l'environnement, les pollinisateurs, les insectes auxiliaires et la vie du sol est prouvée. Des centaines d'études scientifiques convergent et rien ne permet de les remettre sérieusement en cause – d'ailleurs, vous ne le faites pas vo...
L'imidaclopride, principal néonicotinoïde utilisé dont nous parlons aujourd'hui, se retrouve dans l'immense majorité des sols, et pas seulement sur des parcelles cultivées conventionnelles, mais aussi sur des prairies, des haies, et même des parcelles proches cultivées en agriculture biologique. Ces chercheurs précisent : « les taux d'imidaclopride que l'on retrouve dans les vers de terre sont faramineux », et ajoutent : « les concentrat...
Nous avons évoqué ce matin les risques sanitaires et écologiques liés aux néonicotinoïdes. Nous devons accélérer la recherche et favoriser l'innovation si nous voulons permettre aux agriculteurs de réussir la transition vers un nouveau mode de production. Or ce sera très difficile sans crédits supplémentaires. C'est pourquoi l'amendement tend à augmenter les crédits du programme 149 « Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de la pêche et de...
J'ai déjà longuement évoqué le plan Écophyto, dont chacun admet qu'il est en panne. Il ne s'agit pas ici de faire le procès de quiconque, mais de savoir si, compte tenu des épisodes que nous avons connus à propos des néonicotinoïdes et du glyphosate, nous n'avons pas besoin d'adopter en la matière un dispositif plus puissant. Je crains en effet que, si notre recours au Conseil d'État n'aboutit pas, le levier des CEPP, les certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques, ne soit abandonné, ce que je regretterais profondément. Parmi la douzaine de mesures dont tout le monde s'accorde à dire qu'elles permettraient de ...
..., de coton et surtout de sucre. Les agronomes vont alors proposer à Napoléon de lancer la culture de cette plante dont on tirait un peu de sucre au Moyen Âge. C'est ainsi qu'est née, chez moi en Picardie, une industrie sucrière sans esclaves. C'est la preuve que la contrainte peut être créatrice, pour l'agriculture comme pour l'écriture. Je suis convaincu que la contrainte de ne pas utiliser les néonicotinoïdes se révélera aussi créatrice : l'homme inventera, imaginera des solutions de substitution mais il faut s'en donner les moyens. Voilà pourquoi je réclame par cet amendement d'appel un plan de filière pour l'industrie betteravière, plutôt qu'un dumping environnemental.
... de 50 % par endroits : tels sont les dégâts que causent les pucerons suite à un hiver doux dû au réchauffement climatique. Ces pertes sont d'autant plus dramatiques pour les betteraviers français que leurs voisins et concurrents n'en souffrent pas : la Belgique, la République tchèque, la Slovaquie, l'Autriche, la Pologne et d'autres – neuf pays européens en tout – ont déjà autorisé le retour des néonicotinoïdes. C'est un dumping environnemental qui place l'agriculture française et son industrie dans une situation de concurrence déloyale. Comment réagissent les dirigeants français face à ce fléau naturel, monsieur le ministre, et face au fléau économique de la fin des quotas à Bruxelles et à l'alignement sur les cours mondiaux ? Ils s'alignent par le bas et permettent qu'ici aussi, ces pesticides revie...
...a France insoumise souhaite supprimer l'alinéa 3 de l'article 1er. Des dizaines d'arguments montrent l'impasse dans laquelle s'enferme le Gouvernement avec ce projet de loi. Il est en effet manifeste que ce texte va à rebours de l'urgence écologique. Plus de 1 220 études scientifiques réalisées dans le monde entier au cours des vingt dernières années établissent les effets hautement toxiques des néonicotinoïdes sur les insectes pollinisateurs, la biodiversité, la qualité des sols et de l'eau, ainsi que sur la santé humaine.
Depuis l'autorisation des néonicotinoïdes au milieu des années 1990, la production de miel a été divisée par trois dans notre pays ; la France importe désormais plus de 70 % du miel consommé sur son sol. En 2017, une étude a révélé que 80 % de la biomasse des insectes volants avait disparu en Europe en moins de trente ans. Les auteurs de cette étude estiment que les pratiques agricoles conventionnelles sont la première cause de ce décl...
C'est bien tout le problème. On peut créer des comités de surveillance ou d'autres instances, mais une chose est sûre, les néonicotinoïdes jouent un rôle dans l'extinction des abeilles. Pourquoi donc, à la lumière de cette connaissance, les réautoriser ? Que les néonicotinoïdes ne soient pas les seuls responsables, c'est entendu, et que nous travaillions sur les autres causes, c'est très bien, mais les produits phytosanitaires jouent bien un rôle très important et c'est pour cette raison que nous sommes opposés au texte. Vous le r...
En ce qui concerne les pollinisateurs, il ne faudrait pas que nous nous trompions de débat ; or, en créant un clivage entre la filière apicole et la filière betteravière, j'ai l'impression que c'est que nous sommes en train de faire. Tout le monde a évidemment conscience de l'impact négatif des néonicotinoïdes sur la filière apicole ; il ne fait aucun doute.
...de le répéter, mais la transition agroécologique, c'est rendre cohérent le temps politique, le temps de la science, le temps de l'agriculture et la loi de la nature. L'analyse du passé ne résoudra pas seule la difficulté d'aujourd'hui, car nous sommes dans une forme d'impasse, confrontés à une crise sanitaire majeure. Tel est donc précisément l'objet de ce projet de loi : permettre une sortie des néonicotinoïdes rapide, sans sacrifier ni les filières, ni la protection de notre environnement. Je rappellerai d'abord ce qu'est ce texte, et surtout ce qu'il n'est pas. Ce projet de loi n'est ni une autorisation de mise sur le marché ni l'introduction d'un nouveau pesticide : ce projet de loi, c'est la fin des néonicotinoïdes.
Avec cet amendement, nous voyons bien que nous sommes au-delà de la polémique relative à la réintroduction des néonicotinoïdes. Il n'y a pas le clivage entre les apiculteurs et les agriculteurs, ce n'est pas vrai.
...ne d'horizon en prenant et en encourageant toutes et tous le virage écologique, celui d'une agriculture durable et pérenne. Le projet de loi n'est aucunement en opposition avec cette vision de la société et les adaptations que nous, parlementaires, y introduirons n'en feront donc pas un chèque en blanc. Ce texte, c'est la garantie que dans trois ans, notre agriculture se focalisera sur la fin des néonicotinoïdes, la garantie que nous aurons toujours, dans nos territoires, des champs dans lesquels pousseront des betteraves qui alimenteront des sucreries. Il en va de notre souveraineté économique, de notre souveraineté alimentaire et de notre capacité à accélérer la transition agroécologique !
...lent en parfaite harmonie. Beaucoup de remarques très politiques sont faites sur ce texte, mais on ne met pas en avant sa portée positive. Or j'estime qu'une dynamique nouvelle est engagée autour des pollinisateurs et des apiculteurs. Je souhaite donc, monsieur le ministre, qu'avec ce projet de loi, nous portions une attention particulière à cette filière des apiculteurs. Il est évident que les néonicotinoïdes sont dangereux pour les abeilles, …
Enfin, le débat autour de ce texte n'est en aucun cas un affrontement entre pro-néonicotinoïdes et anti-néonicotinoïdes, pour la simple et bonne raison que personne, le ministre de l'agriculture vient encore de le rappeler, n'est pro-néonicotinoïdes, …
… que personne ne nie les dangers attachés à ces substances – ni le Gouvernement, ni moi-même. J'ai d'ailleurs, dans mon rapport, exposé avec beaucoup de sincérité ces risques et cité les études scientifiques de référence sur le sujet. Les acteurs de la filière non plus ne considèrent pas les néonicotinoïdes comme une solution durable ; tous ont le désir d'en sortir. Ces recours aux néonicotinoïdes sont une solution d'urgence, le seul moyen de faire face à une situation intenable pour la filière betterave-sucre. Une question que nous devons nous poser : souhaitons-nous conserver notre place de leader européen ou, au nom d'un certain dogmatisme, la laisser aux autres…