Les interventions de Emmanuelle Ménard sur ce dossier

197 amendements trouvés


28/10/2021 — Amendement N° 1786C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie5 000 0000
Compétitivité05 000 000
Cohésion00
TOTAUX5 000 ...

28/10/2021 — Amendement N° 1785C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000
Compétitivité00
Cohésion1 000 0000
TOTAUX1 000 ...

28/10/2021 — Amendement N° 1783C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie0100 000
Compétitivité00
Cohésion100 0000
TOTAUX100 000

28/10/2021 — Amendement N° 1782C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie0100 000
Compétitivité00
Cohésion100 0000
TOTAUX100 000

28/10/2021 — Amendement N° 1781C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie0100 000
Compétitivité00
Cohésion100 0000
TOTAUX100 000

28/10/2021 — Amendement N° 1780C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000
Compétitivité00
Cohésion1 000 0000
TOTAUX1 000 ...

28/10/2021 — Amendement N° 1779C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000
Compétitivité00
Cohésion1 000 0000
TOTAUX1 000 ...

28/10/2021 — Amendement N° 1778C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000
Compétitivité00
Cohésion1 000 0000
TOTAUX1 000 ...

28/10/2021 — Amendement N° 1777C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000
Compétitivité00
Cohésion1 000 0000
TOTAUX1 000 ...

28/10/2021 — Amendement N° 1706C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000
Compétitivité00
Cohésion1 000 0000
TOTAUX1 000 ...

27/10/2021 — Amendement N° 1569C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

27/10/2021 — Amendement N° 1563C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias070 000 000
Livre et industries culturelles00
TOTAUX070 000 000
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias0179 186 325
Livre et industries culturelles179 186 3250
TOTAUX179 186 32517...

27/10/2021 — Amendement N° 1561C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

27/10/2021 — Amendement N° 1560C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias020 000 000
Livre et industries culturelles00
TOTAUX020 000 000

27/10/2021 — Amendement N° 1559C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias050 000 000
Livre et industries culturelles00
TOTAUX050 000 000
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias0179 186 325
Livre et industries culturelles179 186 3250
TOTAUX179 186 32517...

25/10/2021 — Amendement N° 1203C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

25/10/2021 — Amendement N° 1201C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000

25/10/2021 — Amendement N° 1200C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000

25/10/2021 — Amendement N° 1199C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000
<...

25/10/2021 — Amendement N° 1198C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement01 000
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000