Les amendements de Richard Ferrand pour ce dossier
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Prochaine séance, mardi 1er mars, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement relative à la décision de la Russie de faire la guerre à l'Ukraine, suivie d'un débat. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à seize heures : Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant ; Discussion de la proposition de résolution invitant l'Assemblée nationale à condamner le régime illégitime d'Alexandre Loukachenko ; Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à l'adopti...
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion du projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ces effets. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Lecture définitive du projet de loi de finances pour 2021 ; Lecture définitive du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal ; Lecture définitive du projet de loi relatif au code de la sécurité intérieure. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Examen des crédits de la mission : « Action extérieure de l'État » ; Examen des crédits de la mission : « Aide publique au développement » ; Examen des crédits de la mission : « Conseil et contrôle de l'Ét...
Prochaine séance, cet après midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Ratification de trois conventions internationales ; Projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire ; Suite du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 12 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée.
Prochaine séance, jeudi 7 mai 2020, à neuf heures : Discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 5 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à onze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée.