Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire ; Suite de la discussion du projet...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi et de la proposition de loi organique relatives à la lutte contre la manipulation des informations ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi renforçant ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi contre les violences sexuelles et sexistes ; Proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quatorze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 9 avril 2018, à seize heures : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à augmenter le pouvoir d'achat grâce à la création d'un ticket-carburant ; Discussion de la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport d'information de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'application d'une procédure d'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants ; Débat sur la cons...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur le financement de l'aide publique au développement ; Questions sur le financement des grandes infrastructures. La séance est levée.