Bernard Brochand

Informations

• Mandat clos rempli du 21 juin 2017 au 21 juin 2022
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Cadre du secteur privé retraité
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @com
  • Page Facebook

Contact

• Par e-mail :
  • bernard.brochand@assemblee-nationale.fr
  • permanence.bbrochand@gmail.com
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 8 Rue du Docteur Pierre Gazagnaire 06400 Cannes 04 93 68 39 10 04 93 99 07 00
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.67.83
• Collaborateurs :
  • Mme Magali Reilhes
  • Mme Béatrice Frot
  • Mme Isabelle Droguet

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Élection du président de l'assemblée nationale, président, doyen d'âge (6 interventions)
• Constitution du bureau d'âge, président, doyen d'âge (1 intervention)
• Communication de la liste des députés, président, doyen d'âge (1 intervention)
• Députés nommés membres du gouvernement, président, doyen d'âge (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
5	Total	2983
0	adoptés	101
0	rejetés	2011
0	tombés	130
1	retirés	219
4	non soutenus	139
0	irrecevables	180
0	en attente	203

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 07/06/21 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à réaliser un audit généralisé d...
• 21/05/21 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à prolonger exceptionnellement d...
• 04/03/21 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à relancer le secteur du tourism...
• 12/11/20 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution invitant le Gouvernement à produire les...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 16/01/22 : pour l'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive). (par délégation)
• 16/01/22 : pour l'amendement n° 2 de Mme Le Grip et les amendements identiques suivants au projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive). (par délégation)
• 16/01/22 : pour l'amendement n° 1 de Mme Le Grip et les amendements identiques suivants au projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive). (par délégation)
• 16/01/22 : contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive). (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Ce député n'a posé aucune question orale.

Ses dernières questions écrites

• 15/02/22 : Ministère de la santé (dépendance)
• 25/01/22 : Ministère de la santé (santé)
• 30/11/21 : Ministère de l’agriculture (bois et forêts)
• 12/10/21 : Ministère de la santé (professions de santé)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Bureau de l'assemblée nationale (président d'âge du 21 juin 2017 au 10 février 2022)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 29 juin 2017 au 6 octobre 2020)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)
• Député du 19/06/2002 au 19/06/2007 (fin de législature)
• Député du 02/04/2001 au 18/06/2002 (fin de législature)