Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 26 octobre, à neuf heures : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au gouvernement ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la dette sociale et à l'autonomie ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjug...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social....

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à assurer le versement de la prime de naissance avant la naissance de l'enfant ; Discussion de la proposition de loi pour une éthique de l'urgence. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à assurer la permanence des soins au sortir de la crise sanitaire ; Discussion de la proposition de loi visant à élargir de manière provisoire le champ de compétences de la gouvernance des...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 8 juin, à seize heures : Vote sur le projet de loi portant annulation du second tour des élections municipales et report des élections consulaires ; Questions sur le thème : « Politique du logement : l'impact de la crise du covid-19, les perspectives de relance économique et l'indispensable transition écologique » ; Q...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Projet de loi portant annulation du second tour des élections municipales et report des élections consulaires. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi permettant le don des congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 26 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution relative à la reconnaissance nationale aux soignants et à la création d'un statut des enfants de soignants décédés du covid-19 ; Proposition de loi relative à l'amélioration des droits des travailleurs et à l'accompagnement des familles ap...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire ou en nouvelle lecture, du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à geler les matchs de football le 5 mai ; Discussion de la proposition de loi visant à financer les infrastructures de téléphonie mobile ; Discussion de la proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale ; Discussion de la proposition de loi ...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à encourager la participation des citoyens aux premiers secours ; Discussion de la proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne. La séance est ...