Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Proposition de résolution pour l'approfondissement du suivi de l'exécution des projets franco-allemands mis en place par le traité d'Aix-la-Chapelle ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 19 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Claude Goasguen ; Projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Hommage au président Valéry Giscard-d'Estaing ; Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Jean-François Cesarini ; Vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification ; Élection d'un juge suppléant à la Cour de ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à réformer l'adoption. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à réformer l'adoption. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 7 décembre, à seize heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal ; Discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la confo...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales ; Discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales ; Suite de la discussion de l...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, jeudi 26 novembre 2020, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au lancement d'un débat public sur la création d'un mécanisme de revenu universel appelé socle citoyen ; Discussion de la proposition de loi visant à améliorer les conditio...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 16 novembre, à seize heures : Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure ; Nouvelle lecture du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » ; Examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » ; Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Outre-mer » ; Examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ». La séance est levée.

Le président de l'Assemblée a reçu ce jour une lettre du ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, l'informant que l'examen de la mission « Outre-mer » de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 aura lieu ce soir à vingt et une heures et se poursuivra demain matin. En conséquence...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finan...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : examen des crédits des missions « Conseil et contrôle de l'État », « Pouvoirs publics » et « Direction de l'action du Gouvernement ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». La séance est levée.