Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
127 interventions trouvées.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions sur les politiques de réponses aux personnels hospitaliers en grève ; Débat sur les allégements de la fiscalité au profit du capital et des entreprises : quelles conséquences économiques et sociales ? La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Questions sur le financement des infrastructures de transport. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur la politique maritime de la France. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi organique visant à permettre l'inscription d'office sur la liste électorale spéciale à la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie; Discussion de la proposition de la loi visant à interdire le cumul d'une p...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 ; Proposition de résolution visant à lutter contre l'antisémitisme ; Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans ...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique ; Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 18 novembre, à seize heures : examen du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019 ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : articles non rattachés. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Justice » ; Examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire ». La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » ; Examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectati...