Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 22 novembre, à seize heures : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 16 novembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2022 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes ; Discussion, ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 : Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 18 octobre 2021, à seize heures : Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget de l'année 2020. La...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en lecture définitive, du projet de loi relatif à la bioéthique ; Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures trente : Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique. Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution. La séance est ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l'évaluation. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur l'évaluation de l'impact des mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire sur la santé et l'espérance de vie des Français. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi et du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire. La séance est levée.