Denis Masséglia

Informations

• Mandat clos rempli du 21 juin 2017 au 21 juin 2022
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Ingénieur Arts et métiers
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @denis_Masseglia
  • Site web : http://avecvous.fr
  • Site web : http://denismasseglia.fr
  • Site web : http://twitch.tv/masseglia

Contact

• Par e-mail :
  • denis.masseglia@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.74.42
• Collaborateurs :
  • Mme Josiane Collon
  • Mme Agathe Kwantes
  • M. Marwane Mennane

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (8 interventions)
• Encadrement de l'image des enfants sur les plateformes en ligne (7 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2019 (4 interventions)
• Ressources propres de l'union européenne (4 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
108	Total	2084
4	adoptés	1002
19	rejetés	183
7	tombés	83
24	retirés	421
28	non soutenus	85
26	irrecevables	224
0	en attente	86

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/04/19 : Avis de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, por...
• 20/03/19 : Rapport de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbatio...
• 08/10/18 : Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en applicat...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 22/09/21 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution encourageant la définition d’une straté...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 23/02/22 : pour la proposition de résolution portant sur la dénonciation des faits et conséquences du coup d'État militaire du 1er février 2021 en Birmanie (article 34-1 de la Constitution).
• 23/02/22 : contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Emmanuelle Ménard, de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (lecture définitive).
• 16/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation (première lecture).
• 09/02/22 : contre l'amendement n° 2 de Mme Le Grip et les amendements identiques n° 85 de Mme Ménard et n° 100 de M. Ciotti à l'article premier quinquies C (supprimé) de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 07/12/21 : Extraterritorialité des lois extra-européennes
• 14/05/19 : Attractivité économique de la france
• 23/01/18 : Carte scolaire dans les territoires ruraux
• 08/11/17 : Paris game week

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/03/21 : Ministère de l’agriculture (Mutualité sociale agricole)
• 12/05/20 : Secrétariat d'état Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action
• 12/11/19 : Ministère de l’économie (transports aériens)
• 16/07/19 : Secrétariat d'état aux personnes handicapées (personnes handicapées)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (vice-président du 16 septembre 2020 au 3 février 2022)
• Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le pib de la france et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament (membre du 28 juillet 2021 au 20 janvier 2022)
• Commission des affaires étrangères (membre du 11 septembre 2019 au 11 juin 2021)
• Groupe d'études chasse et territoires (membre du 22 février 2018 au 21 janvier 2021)
• Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du xxie siècle (membre du 12 juillet 2019 au 10 décembre 2020)
• Mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (membre du 22 juillet 2020 au 16 septembre 2020)
• Groupe d'études internet et société numérique (membre du 23 mars 2018 au 22 janvier 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 28 mai 2019 au 10 septembre 2019)
• Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (membre du 12 février 2019 au 18 juillet 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (membre du 5 mars 2019 au 3 juillet 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 avril 2019 au 23 mai 2019)
• Commission des affaires étrangères (secrétaire du 30 juin 2017 au 10 avril 2019)
• Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la france (co-rapporteur du 23 novembre 2017 au 7 décembre 2018)
• Groupe d'études startup et pme (membre du 13 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière (membre du 17 mars 2018 au 20 avril 2018)
• Groupe d'études attractivité de la france – export – investissement – compétitivité (membre du 22 février 2018 au 14 mars 2018)