Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de l'examen du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030. La séance est levée.
Prochaine séance à quinze heures : Suite de l'examen de la proposition de loi relative à l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique ; Examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, jeudi 23 juillet 2020, à neuf heures : Débat d'orientation des finances publiques pour 2021. La séance est levée.
Prochaine séance, mercredi 15 juillet 2020, à quinze heures : Déclaration de politique générale et vote sur cette déclaration. La séance est levée.
Prochaine séance à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à alléger les cotisations sociales des entreprises ; Discussion de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif « zéro charge » pour l'embauche de jeunes de moins de 25 ans ; Discussion de la proposition de loi visant à instaurer un taux réduit de ...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème « Comment la sincérité et le rétablissement des finances publiques depuis 2017 favorisent-ils le soutien à l'économie dans la crise du covid-19 ? » ; Questions sur l'évaluation de la loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés. La séan...
Prochaine séance, mardi 2 juin, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, d...
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, relative aux innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19, suivie d'un débat et d'un vote ; Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la transparence de l'information sur les produits ...
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.