Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi instituant un régime universel de retraite et du projet de loi organique relatif au système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale dans la perspective de la loi d'orientation et de programmation ; Débat sur la réforme des retraites ; Questions sur le logement social et les politiques de peuplement. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le financement des retraites. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 28 janvier, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 21 janvier 2020, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ; Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet. La séanc...
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.
Prochaine séance, jeudi 28 novembre, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes ; Discussion, en deuxième lecture, de la p...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 12 novembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2002 : examen des crédits des missions « Culture » « Conseil et contrôle de l'État », « Pouvoirs publics » et « Direction de l'action du Gouvernement ». La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Examen des crédits de la mission « Sécurités » et des crédits relatif au compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » ; Examen des crédits de la mission « I...
Prochaine séance, lundi 4 novembre, à seize heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Examen des crédits du compte d'affectation spéciale « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », de la mission « Engagements financiers de l'État » et des crédits des comptes d'affectation spéciale « P...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Aide publique au développement » et du compte d'affectation spéciale « Prêts à des États étrangers » ; Examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries cultu...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et lien avec la nation » ; Examen des crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines ». La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.