Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain mercredi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 1er juin, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité civile et aux sapeurs-pompiers. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Deuxième lecture de la proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine ; Suite de la discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 18 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi et projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite du débat sur l'action de l'État à l'égard des plus précaires durant la crise sanitaire ; Débat sur la situation des entreprises touchées par la crise de la covid-19. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 15 mars, à seize heures : Discussion de la proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle sur l'article 1er de la Constitution et la préservation de l'environnement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles ; Discussion de la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes de la covid-19 ; Discussion de la proposition de loi visant à réformer la fisca...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes de la covid-19 ; Proposition de loi visant à réformer la fiscalité des droits de succession et de donation : protéger les classes moyennes et populaires, et mieux redistribuer les richesses. La séance est...

Prochaine séance demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion en nouvelle lecture du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire ; Suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au gouvernement ; Discussion en nouvelle lecture du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire ; Suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.