Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Discussion de la proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique ; Discussion de la proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance du 21 avril 2021 relative aux travailleurs indépendants. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques ; Suite de la discussion de la proposition de loi relative au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ; Sui...

Prochaine séance, jeudi 15 juillet, à neuf heures : Débat d'orientation des finances publiques. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur la politique de l'emploi et la réforme de l'assurance-chômage ; Discussion d'une proposition de résolution visant à chiffrer, à évaluer et à encadrer le recours à l'externalisation des services publics. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions sur l'accompagnement financier de l'État pour les collectivités à statut particulier ; Questions sur le thème : « L'hôpital : quelle organisation, quels financements ? » La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la prise en charge et à la réparation des conséquences des essais nucléaires français ; Discussion de la proposition de loi pour des mesures d'urgence en faveur des intermittents de l'emploi ; Discussion de la proposition de rés...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles ; Discussion de la proposition de loi relative à la mise en place des plans de prévention des risques technologiques pour les installations abritant en permanence des o...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale ; Discussion de la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles ; Discussion de la proposition de loi relative à la mise en place des pla...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.