Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Prestations de serment d'un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Débat sur l'allongement des délais de paiement et les mesures pour y remédier en temps de crise ; Débat sur la situation dans les EHPAD à l'issue des deux périodes de confinement de l'anné...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Débat sur les politiques de lutte contre la pauvreté. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ; Déclaration du Gouvernement sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l'épidémie de co...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Prestation de serment d'une juge suppléante à la Cour de justice de la République ; Suite de la discussion du projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Lecture définitive du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière ; Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : examen des crédits des mission « Enseignement scolaire » et « Sport, jeunesse et...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la première partie du projet de loi de finances pour 2021 ; Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire ; Vote par scrutin public sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique ; Discussion, en deuxième ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique. La séance est levée.