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Aménagement du rhône
Présentation
Mots-clés
barrage
CNR
compagnie
concession
électricité
fleuve
hydroélectrique
ouvrage
prolongation
renouvelable
rhône
Documents législatifs
Proposition de loi N° 4832 (11 amendements)
Rapport N° 4891 (2 amendements)
Rapport N° 5032 de la Commission mixte paritaire
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du mercredi 19 janvier 2022 à 15h00
Séance en hémicycle du mardi 15 février 2022 à 15h00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Patrick Mignola,
rapporteur de la commission des affaires économiques
(
1851 mots
)
Cendra Motin,
suppléant M. Patrick Mignola, rapporteur de la commission mixte paritaire
(
985 mots
)
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