Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 : suite de l'examen des crédits des missions Défense et Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 : examen des crédits des missions Défense et Anciens combattants, mémoire et liens avec la n...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 : examen des crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative" . La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 25 octobre, à neuf heures : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 : examen des crédits relatifs à la justice. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 11 octobre, à seize heures : Discussion du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant ; Discussion de la proposition de résolution visant à relocaliser et créer une filière française de production et de recyclage de masques de protection sanitaire ; Discussion de la proposition...
Prochaine séance, mardi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; Projet de loi ratifiant l'ordonnance...
Prochaine séance, dimanche 25 juillet, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Lecture définitive du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 ; Lecture définitive du projet de loi confortant le respect des principes de la République ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi pour ren...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 13 juillet, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, ou nouvelle lecture du...
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances rectificative pour 2021 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants. La séance est levée.
Prochaine séance ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection de l'enfance. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 7 juin, à seize heures : Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.