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Résultats 1 à 50 sur 122 triés par pertinence — trier par date
Commission des affaires économiques - Intervention le 27/09/2017
Monsieur le ministre, je voulais vous interroger sur une filière bovine. L'aide en faveur du label « veau sous la mère » a été prévue dans la politique agricole commune (PAC), qui vise à valoriser les démarches qualité. Pour l'année 2016, ces aides identifiées et chiffrées sont entrées par anticipation dans les comptes d'exploitation des éleveurs. Ces derniers ont cependant pu constater une différence avec les subventions réellement versées, qui s'élève à vingt euros par veau labellisé et à dix euros par veau labellisable. Pour le seul département de l'Aveyron, le manque à percevoir pour les producteurs de veau d'Aveyron et du Segala atteint 400 000 ...
Question orale du 20/12/2017 : Plan "action coeur de ville"
Monsieur le ministre de la cohésion des territoires, vous avez annoncé, lors de votre visite à Rodez, dans l'Aveyron, vendredi dernier, le lancement du plan « Action coeur de ville », qui cible particulièrement les villes moyennes. Ces villes portent une grande partie de l'identité de notre pays ; elles ont incontestablement une fonction de centralité et de moteur de développement pour les territoires environnants. Agir pour les villes moyennes revient à renforcer l'attractivité de tous les territoires, et nous savons combien c'est essentiel, notamment pour nos territoires ruraux. Avec un taux de vacance moyen de 8,2 % contre 6,6 % au niveau national et un taux de ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 17/01/2018
Vous savez, monsieur Ghosn, que les Français ont besoin qu'on leur mette un peu de baume au coeur, et nous nous réjouissions que, par les résultats de votre groupe, vous y contribuiez en partie. Vous savez aussi que notre assemblée va travailler sur le plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE). Un des volets importants de ce plan concerne l'intéressement et la participation pour le partage des valeurs. Vous nous avez dit qu'au sein des conseils d'administration, on discutait de l'intéressement au même titre que des dividendes. Pouvez-vous nous préciser si l'augmentation des dividendes se fait dans les mêmes proportions que celle de ...
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 31/01/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 07/02/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 22/02/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 14/03/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires économiques - Intervention le 21/03/2018
Anne Blanc Monsieur le président, mes chers collègues, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Ugo Bernalicis et les membres du groupe La France insoumise ont déposé, le 21 février 2018, une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (n° 716) – je dois dire que je suis étonnée de constater qu'aucun membre du groupe de La France insoumise n'est présent à l'ouverture de cette réunion. En application de l'article 140 du Règlement de l'Assemblée nationale, « les propositions de résolution tendant ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 21/03/2018
Anne Blanc Il est des rapports plus faciles à défendre que d'autres ; celui-ci semble a priori bénéficier d'une éclatante unanimité… Parmi les points communs aux interventions que nous venons d'entendre, il y a d'abord la volonté, largement partagée, de faire en sorte que la future commission d'enquête n'ait pas pour objet de stigmatiser l'industrie agroalimentaire, car rien ne le justifie : nous avons tous, sur nos territoires, des productions agroalimentaires reconnues pour leur qualité et qui répondent à des normes très strictes – nous devrons être très vigilants sur ce point afin de ne pas mettre en difficulté des entreprises qui ne le méritent pas. M. Daniel ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 21/03/2018
Anne Blanc En réponse à M. Serge Letchimy, je pense que l'outre-mer est forcément intégré dans la réflexion de cette commission d'enquête. Quand M. Dino Cinieri a évoqué la salade en sachet, cela m'a rappelé des souvenirs : lorsque j'étais jeune maman avec très peu de temps de disponible, j'achetais de la salade en sachet, ce que mon beau-père, qui cultivait la salade de son jardin, trouvait totalement incompréhensible. Trente ans plus tard, les jeunes achètent de la salade en sachet et il est presque inconcevable pour eux d'acheter une salade et de la laver. Cela montre l'importance de l'éducation, de la conscience de la valeur des aliments. L'enjeu majeur – c'est ma ...
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 11/04/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires économiques - Intervention le 16/04/2018
Je vous remercie pour la simplicité et la lisibilité de votre exposé. La néophyte que je suis a bien compris votre parcours et les enjeux du secteur. Ma question concernera la maîtrise du temps, en référence à votre goût particulier pour le Moyen-Âge et l'histoire de la science. Comment comptez-vous mettre le temps en perspective avec la mission qui pourrait vous être confiée ? Les politiques donnent très souvent des perspectives, des dates, des délais, mais se rendent également assez régulièrement compte des difficultés à les tenir. Dans le nucléaire, l'exemple des EPR est symptomatique, avec des retards très importants. Paradoxalement, nous avons du mal à ...
Question orale du 15/05/2018 : Avis de contravention pour non-désignation de conducteur
Madame la ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur, je souhaite appeler votre attention sur les avis de contravention pour non-désignation de conducteur émis à destination des représentants légaux et au sujet desquels j'ai été sollicitée par de nombreux administrés de ma circonscription. Depuis le 1er janvier 2017, aux termes de l'article L. 121-6 du code de la route, lorsqu'une infraction constatée a été commise avec un véhicule dont le titulaire du certificat d'immatriculation est une personne morale, le représentant légal de cette dernière doit indiquer dans un délai de quarante-cinq jours à compter de l'envoi ou de la remise de l'avis ...
Question orale du 15/05/2018 : Avis de contravention pour non-désignation de conducteur
Merci, madame la ministre, pour ces précisions. Vous ne m'avez pas tout à fait répondu sur les requêtes en exonération des auteurs de réclamations qui ne se sont pas auto-désignés, mais nous aurons certainement l'occasion d'en discuter ensemble. Il y a certainement eu un déficit de communication sur l'application de cette nouvelle mesure. Il serait pertinent de transmettre, à l'échelle locale, cette information à tous les chefs d'entreprise, pour qu'ils aient pleinement conscience de leurs obligations sur ce sujet particulier.
Intervention en hémicycle le 29/05/2018 : Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
Il s'agit, là aussi, d'un amendement technico-juridique de simplification, relatif aux aliénations foncières et au droit de préemption qui s'y réfère. Avant l'entrée en vigueur du décret du 31 juillet 2015, les dispositions de l'article R. 143-8 du code rural et de la pêche maritime dans sa version antérieure permettaient à l'auteur de l'acte administratif, c'est-à-dire la collectivité territoriale, de procéder à la purge du droit de préemption. La situation juridique créée par la nouvelle rédaction est susceptible de gêner et de compliquer la tâche des collectivités locales qui ont l'habitude de passer en la forme administrative leurs actes d'acquisition ...
Intervention en hémicycle le 29/05/2018 : Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
Je le retire.
Intervention en hémicycle le 29/05/2018 : Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
Par cet amendement, nous reprenons les principes qui ont pu être proposés lors de la discussion générale par nos collègues MM. Turquois et Fesneau. Nous sommes bien évidemment favorables à la séparation entre l'activité de vente et de conseil lorsque les deux activités sont exercées simultanément et tout au long de l'année, quand elles conduisent à la confusion d'activités, la société de conseil pouvant alors jouer un véritable rôle de VRP. En revanche, la séparation pure et simple, telle qu'elle est envisagée dans la rédaction du texte de loi nie la nécessité et le devoir d'information, de sécurité et de bonne utilisation, qui incombent au vendeur. ...
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 04/07/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires économiques - Intervention le 27/06/2018
Si le Rhône est un méga-fleuve, ma question porte sur un micro-sujet – mais, comme le dit l'adage, les petits ruisseaux font les grandes rivières… Les petites centrales hydrauliques (PCH), qui représentent environ 80 % des installations hydrauliques françaises avec un peu plus de 1 700 centrales, fournissent environ 10 % de la production d'électricité d'origine hydraulique en France. C'est bien mais c'est peu, et nous accusons en la matière un retard significatif par rapport à certains de nos partenaires européens : ainsi, l'Italie produit 10 térawatts-heure grâce à un parc d'une puissance installée de 2,8 mégawatts, l'Espagne produit 6,43 gigawatts-heure, ...
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Intervention le 26/09/2018
Pour ma part, j'aimerais revenir sur le volet « Éducation et formation » car c'est par l'éducation que nous parviendrons à modifier progressivement la perception et la compréhension de ce que nous avons dans nos assiettes. Pouvez-vous nous indiquer la teneur des échanges que vous avez eus avec le ministère de l'Éducation nationale afin de déterminer selon quelles modalités l'éducation à l'alimentation pourrait être intégrée de manière plus formelle dans les programmes éducatifs, de la petite enfance à la fin du parcours secondaire ?
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Intervention le 26/09/2018
Cela repose les questions d'éducation et de pédagogie. Les moyens que l'on se donne pour bien manger dépendent aussi du temps accordé à la préparation des repas et au lien familial. Pourquoi les gens achètent-ils des produits transformés ? Parce qu'ils peuvent les balancer dans leur four à micro-ondes et les ressortir deux minutes plus tard. Ils ne sont pas prêts à investir du temps dans la préparation de leur repas.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 02/10/2018
Monsieur le ministre, votre ministère traite tellement de sujets et de problématiques rencontrées sur le terrain que nous n'aurons pas suffisamment de notre soirée pour vous poser toutes nos questions. Je suis co-rapporteure, avec ma collègue Véronique Louwagie, d'une mission flash portant sur l'évaluation du dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR), en fonction de la future politique de cohésion européenne. Ce dispositif concerne plus de 15 000 communes françaises et a déjà fait l'objet d'un certain nombre d'évaluations depuis sa mise en place en 1995. Depuis 2015, c'est le zonage à l'échelle intercommunale qui est pris en compte. Dans le cadre de ...
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 03/10/2018
J'interviens en tant que membre de la délégation aux collectivités territoriales, encore méconnue à l'Assemblée nationale, qui s'est notamment donné pour mission de se saisir et d'étudier les textes de loi, de manière à la fois transversale et transpartisane – il est important de le rappeler – sous le prisme des enjeux et des incidences sur les collectivités territoriales. Nous nous saisissons également d'un certain nombre de sujets préoccupants liés à ces dernières. Ma question s'intéresse à votre rôle et votre compétence d'évaluation des politiques publiques. Ces dernières années, le paysage des collectivités territoriales a été fortement ...
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 28/11/2018
Anne Blanc (disponible uniquement en vidéo)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 28/11/2018
Anne Blanc (disponible uniquement en vidéo)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 28/11/2018
Anne Blanc (disponible uniquement en vidéo)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 28/11/2018
Anne Blanc (disponible uniquement en vidéo)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 28/11/2018
Anne Blanc (disponible uniquement en vidéo)
Question orale du 18/12/2018 : Pré-enseignes publicitaires
Ma question porte sur l'enjeu des pré-enseignes publicitaires en milieu rural. Suite à leur interdiction généralisée en 2015, dans une intention tout à fait louable de réduction de la pollution visuelle et de diminution des risques de pollution des sols, il a été décidé d'instaurer un cadre dérogatoire qui s'avère aujourd'hui trop strict, en particulier pour les pré-enseignes publicitaires hors agglomération. En effet, nombre de commerçants, artisans d'art, lieux d'activité de loisirs ou exploitants agricoles écoulant leur production en vente directe ont vu leur activité se réduire de 25 %, voire de 50 %. L'effet pervers de cette interdiction se traduit donc ...
Question orale du 18/12/2018 : Pré-enseignes publicitaires
Je vous remercie pour votre réponse, madame la secrétaire d'État. Dans la période que nous traversons, il est beaucoup question de justice et d'équité de traitement des territoires ; il est donc particulièrement important de prendre en compte la demande que je viens de formuler, afin de redonner confiance aux espaces moins et peu denses dans leur capacité de développement économique et d'attractivité. Je me tiens à votre disposition pour travailler avec votre ministère et celui de l'intérieur sur ce sujet.
Intervention en hémicycle le 18/12/2018 : Projet de loi de finances pour 2019
Il faut arrêter une position très claire sur la rétroactivité des redevances sur les concessions hydroélectriques. Je retire l'amendement et attends la proposition du Gouvernement.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 20/12/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires économiques - Intervention le 16/01/2019
L'Association des maires ruraux de France a récemment recueilli nombre de doléances au cours des consultations menées en mairie, doléances largement relayées hier auprès du Président de la République, dans l'Eure. Au premier rang d'entre elles s'exprime un sentiment d'abandon des territoires en matière de service public ; ce n'est pas une nouveauté. Cette réalité préoccupe, bien entendu, les élus locaux et les habitants. Les inquiétudes portent sur la fermeture de classes élémentaires, de bureaux de poste, de gendarmeries, de centres des finances publiques – vous l'avez évoqué, même si ce n'est assurément pas une priorité – ou l'éloignement des ...
Question orale du 05/02/2019 : Tri des déchets
Madame la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, à l'heure où nos concitoyens sont de véritables acteurs du développement durable, en particulier dans leurs actions de tri des déchets, votre ministère a révélé ces derniers jours des faits d'une extrême gravité, sur le plan tant environnemental qu'éthique : le non-respect du tri par un grand nombre de chaînes de restauration rapides, plus communément appelées fast-foods. Des enseignes connues du grand public comme Mc Donald's, Burger King ou KFC, pour ne citer que ces chaînes parmi la dizaine d'autres du secteur, ne respecteraient pas les règles ...
Intervention en hémicycle le 31/01/2019 : Mesures d'urgence contre la désertification médicale
Croire que le conventionnement sélectif serait le remède contre la désertification médicale est un leurre immense. Ce serait aussi considérer que seul l'appât du gain guiderait les médecins dans leur choix d'installation dans un territoire. Toutes les aides qui ont pu exister par le passé et qui existent encore – aides à l'installation en zone fragile, contrats d'engagement de service public, aides conventionnelles avec majoration d'honoraires, défiscalisation dans les zones de revitalisation rurale – sont complètement inopérantes et peuvent même avoir des effets pervers – concurrence, effets d'aubaine. Le plus opérationnel aujourd'hui est la réorganisation, ...
Intervention en hémicycle le 31/01/2019 : Mesures d'urgence contre la désertification médicale
Le problème principal, c'est l'activité isolée. Ils ont été les premiers à créer des maisons de santé. Aujourd'hui, avec l'appui du conseil départemental pour les internes, nous avons plus de médecins qui s'installent cette année que de médecins partant à la retraite !
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 30/01/2019
(disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires économiques - Intervention le 20/02/2019
Madame la ministre, à Rodez, l'entreprise Bosch, qui produit des injecteurs et des bougies pour moteurs diesel, fait face à l'effondrement des ventes de voitures diesel – moins 34 % en quatre ans. Cette baisse des ventes a déjà impacté l'activité de l'usine : forte de 2 000 salariés en 2001, l'entreprise en compte aujourd'hui moins de 1 550, et ce chiffre risque de baisser encore si la tendance persiste. L'usine est, aujourd'hui, le premier employeur industriel de l'Aveyron, et le déclin accéléré du diesel pourrait avoir d'importantes conséquences sur ce département rural. Face à cette situation, les salariés de l'usine Bosch et l'ensemble des acteurs locaux et ...
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 07/03/2019
Anne Blanc Du fait de la concurrence, ce n'est pas évident.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 07/03/2019
Anne Blanc Madame la ministre, nous vous remercions pour la précision de vos réponses et votre disponibilité. Nous ne désespérons pas de vous retrouver devant notre délégation pour le plan « Grand âge ».
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 07/03/2019
Anne Blanc Je vous prie de bien vouloir excuser notre président, M. Jean-René Cazeneuve, en déplacement à l'étranger, qui regrette vivement de ne pas être présent. Madame la ministre, nous vous accueillons pour une audition sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé. Ce projet de loi intéresse particulièrement notre délégation, vous vous en doutez, car sa dimension territoriale est importante et l'accès aux soins dans les territoires est un sujet de préoccupation majeure pour nos concitoyens, et pour les élus locaux. Nous sommes impatients de vous entendre exposer les différents aspects du projet de loi, notamment la lutte ...
