Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature :
Cliquez ici !
Propositions de loi de
Thibault Bazin
674 propositions de loi signées
21
22
23
24
25
05/09/2018 — Proposition de loi N° 1232 sur la rénovation du service national universel
Cosignataire
14/08/2018 — Proposition de loi N° 1223 constitutionnelle instaurant un droit d'audition des membres du Gouvernement par le Parlement
Cosignataire
08/08/2018 — Proposition de loi N° 1207 visant à protéger et renforcer les écoles rurales
Cosignataire
03/08/2018 — Proposition de loi N° 1196 visant à faire reconnaître la ruralité « Grande cause nationale 2019 »
Cosignataire
03/08/2018 — Proposition de loi N° 1202 relative aux centres communaux et intercommunaux d'action sociale
Cosignataire
03/08/2018 — Proposition de loi N° 1203 visant à la mise en place systématique d'une enquête publique précédant toute modification du périmètre d'une circonscription électorale législative, départementale, régionale, européenne
Cosignataire
02/08/2018 — Proposition de loi N° 1208 visant à améliorer la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Cosignataire
31/07/2018 — Proposition de loi N° 1200 visant à exonérer des droits d'auteur une fois par an, les communes de moins de 2 000 habitants, les sociétés d'éducation populaire et les associations à but non lucratif pour l'organisation de manifestations gratuites
Cosignataire
31/07/2018 — Proposition de loi N° 1198 visant à laisser la liberté au contrevenant de commuer l'amende perçue lorsque le dépassement est inférieur à 10 kilomètres par heure et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 kilomètres par heure, en heures de travail d'intérêt général au service de la collectivité
Cosignataire
31/07/2018 — Proposition de loi N° 1192 visant à soutenir le fonctionnement des services départementaux d'incendie et de secours et à favoriser l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires
Cosignataire
31/07/2018 — Proposition de loi N° 1197 visant à permettre au conseil municipal recomposé suite à une élection partielle complémentaire de réélire non pas seulement les adjoints mais l'ensemble de l'exécutif
Cosignataire
31/07/2018 — Proposition de loi N° 1194 visant à améliorer le dispositif permettant de contrôler l'identité des mineurs non accompagnés
Auteur
31/07/2018 — Proposition de loi N° 1201 tendant à instaurer le 112 comme le véritable numéro d'urgence unique sur l'ensemble du territoire national
Cosignataire
30/07/2018 — Proposition de résolution N° 1183 tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de protection des mineurs contre la pornographie
Cosignataire
18/07/2018 — Proposition de loi N° 1160 visant à assurer le versement de la prime de naissance avant la naissance de l'enfant
Cosignataire
18/07/2018 — Proposition de loi N° 1156 visant à réduire la franchise assurantielle en cas de catastrophe naturelle
Cosignataire
03/07/2018 — Proposition de loi N° 1110 visant à permettre le cumul de l'allocation aux adultes handicapés avec l'indemnité de fonction d'élu local
Cosignataire
03/07/2018 — Proposition de loi N° 1115 visant à protéger nos petits commerces de centre-ville face à l'implantation excessive de grandes surfaces commerciales
Cosignataire
29/06/2018 — Proposition de résolution N° 1089 en application de Article 34-1 de la Constitution relative à l'amélioration de l'évaluation de l'aide médicale d'État
Cosignataire
22/06/2018 — Proposition de loi N° 1071 visant à aménager la « taxe à l'essieu », taxe spéciale sur certains véhicules routiers, pour les poids lourds de collection ou détenus par des particuliers pour un usage personnel et occasionnel non commercial
Cosignataire
21
22
23
24
25
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org