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Commission élargie : finances - affaires étrangères - Intervention le 27/10/2017
Le 2 juillet dernier, le Président de la République a annoncé le lancement de l'Alliance pour le Sahel. Cette initiative, que je salue, est innovante en ce qu'elle réunit pour la première fois différents bailleurs – France, Allemagne, Union européenne, Banque africaine du développement, Banque mondiale et PNUD – et vise à renforcer la coordination de l'aide au développement dans cette région avec le double objectif de stabiliser la région et d'éliminer la pauvreté. Ce plan est structuré en cinq secteurs clés : employabilité des jeunes, développement rural, climat, gouvernance, appui à un retour aux services fondamentaux. Pourriez-vous détailler les ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 11/10/2017
Monsieur l'envoyé spécial, je souhaiterais interroger le diplomate chevronné que vous êtes sur le format des négociations. Vous avez évoqué les multiples initiatives qui se sont succédé au cours des dernières années pour essayer de résoudre la crise syrienne. Les négociations de Genève, qui se déroulent sous la houlette de l'ONU, en sont déjà à leur huitième round. Le processus d'Astana implique les Russes, les Iraniens et les Turcs. Le groupe de contact, créé à l'initiative de notre Président, devrait réunir les États-Unis, la Russie, mais aussi la Jordanie, l'Arabie saoudite et peut-être l'Iran. La multiplicité des initiatives montre que les acteurs ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 19/12/2017
Quelle est la réalité de l'ingérence ou de l'interférence iranienne ? Nikki Haley, l'ambassadrice américaine aux Nations unies, s'est livrée à une petite démonstration digne de celle qu'avait faite Colin Powell en 2002 avant l'intervention américaine en Irak. D'où viennent les armes utilisées au Yémen ? Certaines sont-elles de fabrication française ? Où en est la commission d'enquête dont la création a été décidée par le Conseil des droits de l'homme de l'ONU le 29 septembre dernier, après moult difficultés ? Avez-vous des informations concernant sa formation et le début de ses travaux ? Pensez-vous qu'elle sera effective et efficace ?
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 06/04/2018
Je retire cet amendement au profit de l'amendement CL844.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 06/04/2018
Dans la version actuelle de l'article L. 313-20 du CESEDA, le « passeport talent » est délivré à l'étranger dont la renommée nationale ou internationale est établie et qui vient exercer en France une activité dans un domaine scientifique, littéraire, artistique, intellectuel, éducatif ou sportif. L'objet de cet amendement est de compléter les domaines d'activité cités en y ajoutant l'artisanat. Il s'agit de reconnaître l'artisanat comme une filière d'excellence, une activité susceptible de propulser l'artisan sur le devant de la scène nationale et internationale. L'objectif est d'inciter les talents internationaux qui exercent une activité manuelle de haut ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 06/04/2018
Le champ du « passeport talent » est étendu aux salariés d'une entreprise innovante, reconnue comme telle par un organisme public, et ce même si l'entreprise n'a pas le statut fiscal de jeune entreprise innovante. Le Conseil d'État note que « l'extension du titre « passeport talent » aux entreprises innovantes reconnues par un organisme public n'appelle pas de réserve, dès lors que le Gouvernement note la nécessité de rendre publique la liste des organismes et procédures de reconnaissance concernés, pour éviter toute disharmonie dans l'application que les services pourront faire de ces dispositions sur le territoire. » Cet amendement prévoit donc que seront ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 06/04/2018
Le dispositif « passeport talent » est essentiel pour le rayonnement de la France et son attractivité. L'alinéa 3 de l'article 20 étend le champ de la carte de séjour pluriannuel à l'étranger dont les fonctions s'inscrivent dans le cadre du projet de développement économique de l'entreprise. La rapporteure pour avis et présidente de la commission des Affaires étrangères, que je représente, propose d'élargir la délivrance du « passeport talent » aux étrangers qui participent au développement « social, international et environnemental » de l'entreprise.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/01/2018
Dans le document du CAPS qui nous a été distribué, le dossier russe vient en dernier et c'est le seul caractérisé par la logique du chaos. La question de l'ingérence de la Russie dans les élections américaines de l'année dernière a déjà provoqué deux démissions importantes, celle du conseiller à la sécurité nationale Michael Flynn et celle du directeur du FBI (Federal Bureau of Investigation) James Comey ; Stephen Bannon, dans un livre récent, mentionne, lui, des interactions supposées du fils de Donald Trump avec des agents ou des représentants russes aux États-Unis au moment de la campagne électorale. En même temps, si je me souviens bien, le Congrès a ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 06/02/2018
Monsieur le secrétaire d'État, au sujet des questions migratoires, vous avez affirmé à juste titre la nécessité de développer la dimension extérieure de l'Union. Cette dimension extérieure est aujourd'hui principalement consacrée aux problèmes de sécurité et de lutte contre le terrorisme, avec le renforcement de Frontex, la coordination régionale en matière de sécurité intérieure et extérieure et, naturellement, le contrôle des flux migratoires à partir des pays de départ. Un aspect a cependant été négligé dans nos propos, si ce n'est oublié : l'aide publique au développement (APD). Elle contribue pourtant, en amont, au développement des pays ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 17/07/2018
Monsieur le ministre, je souhaite vous interroger sur la situation en Hongrie que vous avez brièvement évoquée dans votre propos liminaire. Le Premier ministre hongrois, Viktor Orbán, tient le pays d'une main de fer depuis 2010. Devançant Jobbik, le parti d'extrême droite, son propre parti, Fidesz, a remporté 70 % des sièges du Parlement hongrois aux élections législatives d'avril dernier. M. Orbán s'appuie sur cette légitimité démocratique pour museler les critiques et les oppositions et maintenir un contrôle étroit sur les médias, les ONG et tous les corps intermédiaires. À l'extérieur, il choisit de remettre en cause les engagements européens sur le ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 18/07/2018
Lors d'une audition qui s'est déroulée ici-même, à l'Assemblée nationale, en 2013, le président-directeur général de Dassault Aviation, Éric Trappier, a déclaré ce qui suit : « si demain j'ai l'autorisation de la DGA de fabriquer tout en Inde, y compris les appareils destinés à l'armée française, je le ferai : je n'ai pas d'états d'âme ». Ma question porte donc sur l'encadrement des transferts de technologies. La déclaration que je viens de citer est, évidemment, un brin provocatrice, mais elle montre bien le souhait de certaines entreprises de défense françaises d'aller le plus loin possible dans ce domaine. Une grande partie des ventes d'armes les plus ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 17/10/2018
Je me félicite de ce rapport au nom de mon groupe la REM ; il reflète très bien les efforts du gouvernement français pour défendre un cadre financier pluriannuel 2021-2027 qui soit à la fois réaliste, prudent et fiable. Ce rapport met également en avant les priorités européennes, à savoir la jeunesse, avec le projet Erasmus +, la recherche et innovation, la gestion des frontières extérieures, l'immigration, l'asile ainsi que la défense - avec la création d'un fonds de défense doté de 13 milliards d'euros comme l'a voulu le Président de la République. C'est pourquoi le groupe LREM votera les crédits du prélèvement sur recettes européen. Ma question porte ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 03/10/2018
Je salue à mon tour la hausse de l'aide publique au développement pour 2019 qui reflète véritablement notre engagement pour la solidarité internationale. Après avoir fait de l'égalité femmes-hommes la grande cause du quinquennat en France, le président Emmanuel Macron a défendu à la tribune de l'Assemblée générale des Nations unies la semaine dernière l'idée d'en faire une grande cause mondiale. Il a également annoncé consacrer 50 % de notre aide publique au développement à des projets permettant de réduire les inégalités de genre. C'est un engagement fort et ambitieux. Pour rappel, le programme 209, géré par le ministère des affaires étrangères, ...
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france - Intervention le 30/01/2019
Monsieur Camus, vous avez indiqué comme facteur d'unité de ces groupuscules la détestation de la République et de ses institutions. Est-ce un critère pour les distinguer des groupuscules d'extrême gauche, ou des black blocs ? Dans la crise actuelle, il y a de plus en plus d'attaques contre les institutions, les symboles de l'Etat, que ce soit un tribunal ou les locaux d'un secrétariat d'Etat. Un autre point de fixation des groupuscules d'extrême droite est l'antisémitisme et l'islamophobie. Est-on passé de l'un à l'autre ou l'antisémitisme est-il toujours aussi présent ? Est-ce une base qui rallie tous des groupuscules ?
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france - Intervention le 07/02/2019
Monsieur le secrétaire d'État, vous avez évoqué brièvement la dimension transnationale, à la fois de la coopération entre l'ultradroite française et d'autres groupes d'ultradroite européens, et de la réponse de nos services de renseignement et de nos ministères. Pourriez-vous nous donner des détails sur cette question, par exemple sur les liens entre l'ultradroite française et l'ultradroite italienne ? Des actions conjointes ont-elles déjà été menées ? Comment coopérez-vous avec d'autres États frappés par ce fléau ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 12/12/2018
Madame la présidente, notre collègue Claude Goasguen et moi-même nous sommes rendus en Irak il y a trois semaines. Nous avons pu constater que l'Irak, comme vous l'avez dit, va mieux : le Premier ministre Adel Abdel-Mehdi fait consensus ; les relations entre Erbil et Bagdad se sont considérablement améliorées depuis le référendum d'autodétermination ; à Bagdad, le nombre d'attentats a décru de 75 % ; à Mossoul, la vie reprend doucement. Nous avons cependant constaté aussi que la reconstruction tardait un peu. Après quinze ans de guerre et d'insurrection, quasiment quatre ans d'occupation partielle par DAECH, l'Irak et la communauté internationale estiment à ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 19/09/2018
Un rapport de Human Rights Watch paru début septembre et des déclarations de responsables de l'ONU le mois dernier apportent des preuves attestant que 1 million de Ouïghours – une minorité musulmane turcophone du nord-ouest de la Chine – sont incarcérés dans des camps de « déradicalisation » ou de « rééducation », où ils subiraient des tortures, des détentions arbitraires, des mauvais traitements et un endoctrinement. D'autre part, depuis 2017, les autorités du Xinjiang ont lancé une véritable campagne de collecte d'informations biométriques concernant cette population ayant pour but d'en assurer une surveillance totale. Le gouvernement chinois a nié les ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 11/12/2018
Ma question porte sur la Corne de l'Afrique et les enjeux de pouvoir qu'elle représente pour l'Arabie Saoudite, les Émirats arabes unis et le Qatar. Il y a trois mois, la paix a été signée entre l'Éthiopie et l'Érythrée, après vingt ans de guerre fratricide et je crois que le roi Salman et son fils n'y sont pas pour rien. C'est une paix attendue, dont on espère qu'elle renforcera la sécurité et la stabilité dans cette région très touchée par le terrorisme. Cette zone, dont il est peu question, est devenue l'arrière-cour de cette guerre froide orientale. Ici comme ailleurs, c'est grâce à la politique du carnet de chèques que l'Arabie Saoudite a réussi à ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 18/12/2018
Je m'associe aux propos tenus par mon collègue Jacques Maire au sujet de la très surprenante absence de nos amis du groupe Les Républicains qui, après avoir applaudi à deux mains, voire quatre et bien davantage, l'annonce de cette audition, ne daignent pas être présents aujourd'hui. Vous l'avez souligné, monsieur l'ambassadeur, il faut éviter de penser que ce pacte ne vise que les migrants arrivant en Europe. Ma question porte sur les accords de réadmission, non pas à partir des pays de destination, majoritairement européens, mais à partir des pays de transit. Vous avez rappelé que l'Union européenne a signé un accord avec Rabat pour aider le Maroc à lutter ...
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france - Intervention le 21/03/2019
J'ai deux questions à vous poser. La première porte sur les événements de Christchurch. La deuxième s'adresse plus particulièrement à M. Tabaka. Mais, avant de les poser, j'aimerais revenir sur les propos de M. Battesti, même si le rapporteur l'a déjà fait. D'abord, c'est faire peu de cas de la compétence et de la perspicacité de cette commission d'enquête que de croire qu'elle ne serait pas capable de déterminer si les personnes qu'elle convoque courent un risque en s'exprimant devant elle. Nous aurons, au terme de cette commission d'enquête, auditionné plusieurs dizaines de personnes, parmi lesquelles des chercheurs, des universitaires, des hauts ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 10/04/2019
Delphine O (disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires étrangères - Intervention le 10/04/2019
Delphine O (disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires étrangères - Intervention le 12/02/2019
Ma question, à laquelle j'associe Mireille Clapot, ne porte ni sur le traité d'Aix-la-Chapelle ni sur l'Europe, mais sur votre ministère. En 2014, vous avez publié un livre, Choisissez tout, dans lequel vous expliquiez avec conviction est humour qu'il fallait cesser de demander aux femmes de choisir entre une carrière professionnelle ambitieuse et une vie privée épanouie, entre mener parcours exceptionnel de diplomate, de directrice de l'École nationale d'administration (ENA), puis de ministre, et être quatre fois maman ; que, oui, les femmes pouvaient tout avoir, comme les hommes. Votre parcours est une inspiration pour nombre d'entre nous, femmes jeunes et moins ...
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Intervention le 15/04/2021
Delphine O, Forum Génération Egalité
Delphine O Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Intervention le 15/04/2021
Delphine O, Forum Génération Egalité
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Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Intervention le 15/04/2021
Delphine O, Forum Génération Egalité
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Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 22/02/2018
Delphine O Nous avions demandé que soient mises à la disposition de certains observateurs qualifiés – comme les associations ou les plateformes citoyennes qui viennent assister aux débats depuis les tribunes du public – des tablettes, les mêmes que celles fournies aux députés qui l'ont souhaité au moment où nous sommes passés à la dématérialisation complète de la discussion des amendements. Ce devrait être le cas, à titre expérimental, dans les prochaines semaines. Autre mesure intéressante, une plateforme d'inscription en ligne pour assister aux séances publiques sera mise à la disposition des citoyens. Comme vous le savez, jusqu'à présent, ceux-ci ne pouvaient ...
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 22/02/2018
Delphine O À partir de la liste fournie, on pourra affiner la recherche. Le portail vidéo sera habillé avec un format plus lisible, « HTML5 ». Les numéros de téléphone fixe des bureaux des députés seront publiés sur le site, sur la base du volontariat. Je précise que la proposition, faite en mon nom, de publier aussi leurs agendas, toujours sur la base du volontariat, n'a pas été reprise par le Bureau. En conclusion, nous pouvons nous féliciter que 90 % à 95 % de nos recommandations aient été reprises par le Bureau.
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 22/02/2018
Delphine O Si le principe d'un espace d'accueil du public a été acté par le Bureau, la question de sa localisation n'est pas encore tranchée. Deux lieux ont été évoqués lors de la réunion du Bureau, sachant qu'a été écartée d'emblée la construction, trop complexe et coûteuse, d'un espace ex nihilo. Il nous faut donc investir des lieux existants. La première proposition porte sur l'hôtel de Broglie, sis au 35 de la rue Saint‑Dominique, dont l'acquisition par l'Assemblée nationale a été confirmée après maintes péripéties, et dont le Bureau réfléchit actuellement à l'usage qui en sera fait, sachant que l'objectif premier était de créer des bureaux pour les ...
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 22/02/2018
Delphine O Je vois à cette option un autre avantage, qui est de permettre de repenser globalement l'accueil du public, en visant à la fois ceux qui se contenteront de faire un tour dans les salles d'exposition et les groupes de visiteurs qui continueront leur parcours au sein de l'Assemblée nationale. Dans nos propositions, nous avions envisagé uniquement la création d'un espace d'accueil et d'exposition, sans aborder la question de l'accueil des visiteurs, qui se fait déjà par cette entrée assez étroite et incommode. Cela étant, il ne faudra pas négliger les questions de sécurité, dans la mesure où cet espace, en libre accès, sera directement adossé à l'hémicycle, ce qui ...
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 22/02/2018
Delphine O Cela devrait permettre également de repenser l'accessibilité aux personnes handicapées.
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 15/03/2018
Delphine O Pourriez-vous nous donner un exemple de ces techniques ?
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 15/03/2018
Delphine O Quel sera le calendrier de ces travaux ?
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 15/03/2018
Delphine O Qu'appelez-vous « un terrain de jeu net » ?
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 15/03/2018
Delphine O Combien de temps faut-il compter pour conduire la réflexion, notamment avec un programmiste, avant le démarrage des travaux ?
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 15/03/2018
Delphine O Cela représenterait donc un an et demi ? Entre quatre à six mois pour la programmation, autant pour l'étude de maîtrise d'œuvre, et six mois pour le recrutement d'entreprises du BTP ? À quoi viendraient s'ajouter deux ans de travaux environ.
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 15/03/2018
Delphine O Vous avez indiqué que l'Assemblée nationale ne louerait plus le local occupé par la boutique.
Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel - Intervention le 22/03/2018
Delphine O Je vous remercie pour cette réponse qui inspire beaucoup : voir et entendre la parole, comprendre la géographie des lieux ; j'en prends bonne note.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Intervention le 11/01/2022
Delphine O Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
