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Intervention en hémicycle le 10/02/2022 : Combattre le harcèlement scolaire
La lutte contre le harcèlement scolaire nécessite la mobilisation de l'ensemble des acteurs. Outre les établissements scolaires et leurs équipes pédagogiques, il est nécessaire que l'ensemble des personnels intervenant dans les écoles, les collectivités territoriales, les associations, les réseaux sociaux, les parents d'élèves et les élèves s'impliquent également. La prévention du harcèlement scolaire doit en effet être l'affaire de tous, comme nous en convenons depuis de nombreux mois dans le cadre de l'examen et de l'élaboration de ce texte. Dans ce cadre, la médecine scolaire a pleinement son rôle à jouer. Au-delà des formations, qui seront ...
Intervention en hémicycle le 10/02/2022 : Combattre le harcèlement scolaire
Le harcèlement scolaire est un fléau que nous devons combattre. Les statistiques qui en évaluent l'ampleur sont particulièrement inquiétantes : plus d'un jeune Français sur dix subirait une forme de harcèlement scolaire, soit plus de 750 000 enfants chaque année. Il est du devoir du législateur de réagir et de s'emparer du problème. La liste des jeunes qui mettent fin à leurs jours parce qu'ils subissent du harcèlement scolaire est bien trop longue ; ces faits divers effroyables doivent cesser. Le harcèlement scolaire se caractérise par de la violence et des agressions régulières, qu'elles soient verbales, physiques ou psychologiques : les enfants sont ...
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves handicapés
Mais cette pierre, je la trouve bien petite et c'est dommage, car nous aurions pu faire avancer les choses. Pourquoi attendre ? Nous voterons ce texte mais nous n'avons pas à en être fiers.
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves handicapés
Je crois que nous n'avons pas à nous vanter des petites avancées de ce texte. Nous sommes tous conscients, nous l'avons dit et redit tant et plus, que les AESH et les AED sont des acteurs incontournables de l'éducation dans notre pays. Ces métiers ont un sens très fort, une utilité, et la crise sanitaire n'a fait que mettre en exergue la nécessité de mieux valoriser ces professionnels. Avec cette proposition de loi de Michèle Victory, nous tenions l'occasion de les mettre en valeur. C'est avec déception que je constate que ce texte a été progressivement vidé de sa substance. Madame la secrétaire d'État, vous avez déclaré qu'il s'agissait d'une pierre ...
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves handicapés
Cet amendement du groupe Les Républicains rejoint l'objectif initial de cette proposition de loi : lutter contre la précarisation des accompagnants des enfants en situation de handicap. Il ouvre la voie à un recrutement direct, en CDI, pour les accompagnants qui satisfont aux critères de formation prévus par la loi. On sait bien que le choix d'un CDI, au-delà d'une sécurisation professionnelle qui sera bénéfique aux enfants comme aux AESH, est de nature à donner de l'attractivité à une profession qui en manque. Nous sommes tous d'accord pour dire que les AESH sont les acteurs indispensables de la vie scolaire, que ce sont les véritables chevilles ouvrières ...
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves handicapés
Ils peuvent avoir un emploi pérenne !
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves handicapés
Tout à fait !
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves handicapés
Le nombre d'enfants handicapés au sein de l'institution scolaire ne cesse de croître ; ils sont désormais plus de 400 000. Ces chiffres nous obligent ; ils nous obligent à agir, afin de donner tout son sens à l'école de la République. Celle-ci ne saurait en effet laisser ces enfants de côté. Il est à l'honneur de la République française d'avoir créé, par la loi du 11 février 2005, l'obligation de scolarité pour les enfants en situation de handicap. Mais pour donner corps à ce principe, il faut des accompagnants qui se dévouent chaque jour pour assurer l'égalité des chances à ces élèves. À ce titre, les AESH sont essentiels. Ils souffrent ...
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves handicapés
C'est bien dommage !
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Urgence contre la désertification médicale
Depuis plusieurs années, les dispositifs incitatifs s'accumulent sans pour autant parvenir à endiguer la désertification médicale. Les politiques menées semblent être vouées à l'échec. Nous proposons donc qu'un rapport recense les différents dispositifs et évalue leur effet sur la résorption des déserts médicaux.
Intervention en hémicycle le 12/01/2022 : Gestion des risques climatiques en agriculture
Partant du constat que le régime d'indemnisation des dommages subis par les agriculteurs ne fonctionne plus, que l'assurance récolte est devenue obsolète pour de nombreux agriculteurs et que la souscription à une assurance récolte empêche de bénéficier du régime des calamités agricoles, il apparaît nécessaire de revoir l'articulation entre le régime des calamités agricoles et celui des assurances récoltes. Pour cela, l'amendement n° 59 ajoute un nouvel article au code des assurances, afin de définir le nouveau périmètre des assurances récoltes : les assureurs couvriraient désormais les pertes comprises entre 20 et 50 % des récoltes.
Intervention en hémicycle le 08/12/2021 : Différenciation décentralisation déconcentration et simplification de l'action publique locale
Madame la ministre, vous connaissez bien les difficultés que rencontrent les communes, leur maire et les équipes communales. Elles ne comprennent pas cette perte de compétences qui leur est imposée. Revenez là-dessus, entendez-nous et faites droit aux demandes qui sont formulées de manière forte, cet après-midi encore.
Intervention en hémicycle le 07/12/2021 : Différenciation décentralisation déconcentration et simplification de l'action publique locale
Il va dans le sens de celui de notre collègue Émilie Bonnivard. L'objectif est de rétablir l'intérêt communautaire pour la compétence zone d'activité économique. La suppression de ce critère introduit par la loi NOTRE a induit, nous l'avons dit, de nombreuses difficultés pour les communes membres et leur EPCI, notamment du fait de la divergence d'approche globale des services de l'État quant à cette compétence et à ses contours. Le rétablissement de l'intérêt communautaire redonnerait aux communes la liberté de décider des ZAE pour lesquelles l'échelon communautaire serait le plus pertinent ainsi que des zones susceptibles de rester dans le giron ...
Intervention en hémicycle le 01/12/2021 : Combattre le harcèlement scolaire
Il serait conçu sur le modèle des stages de sensibilisation à la sécurité routière, dans le but de rappeler les règles essentielles afin d'améliorer le comportement des contrevenants. Au-delà des sanctions pénales qui pourraient être imposées, il est important de compléter ce dispositif par une mesure éducative. En effet, les auteurs des faits sont pour la plupart souvent mineurs et de facto scolarisés. C'est la raison pour laquelle une mesure éducative doit accompagner la sanction pour que la lutte contre le harcèlement scolaire soit pleinement efficace. Cette mesure vise ainsi à renforcer la prévention face au harcèlement scolaire.
Intervention en hémicycle le 01/12/2021 : Combattre le harcèlement scolaire
Non, ce n'est pas le seul. Il s'agit d'instaurer une obligation de suivre un stage de sensibilisation au harcèlement scolaire, qui se ferait aux frais du contrevenant si ce dernier est majeur ou de ses représentants légaux s'il est mineur.
Intervention en hémicycle le 01/12/2021 : Combattre le harcèlement scolaire
Cet amendement de notre collègue Patrick Hetzel vise à compléter la liste des motifs pouvant mener à une déscolarisation d'urgence en ajoutant la possibilité d'un dépôt de plainte pour faits de harcèlement.
Intervention en hémicycle le 01/12/2021 : Combattre le harcèlement scolaire
Il importe d'inscrire dans la loi le droit de l'enfant à quitter son établissement scolaire dans les cas où son intégrité physique ou morale se trouve menacée, sans que ce choix soit soumis à des conditions relatives à la capacité des parents ou à la validation d'un projet pédagogique.
Intervention en hémicycle le 01/12/2021 : Combattre le harcèlement scolaire
Le texte que nous étudions est à ce titre bienvenu et attendu. Voilà maintenant un peu plus de trois ans, j'avais déposé une proposition de loi qui visait déjà à mieux combattre ce fléau. Elle avait pour objet d'attirer l'attention sur le phénomène préoccupant du harcèlement scolaire, d'en propose une définition légale et de créer une infraction autonome dans le code pénal. C'était la première fois au cours de cette législature que la question du harcèlement scolaire était abordée. Je tiens, à cet égard, à saluer l'implication de l'association HUGO !, avec laquelle j'ai travaillé à l'époque. Depuis lors, quatre autres initiatives ...
Intervention en hémicycle le 01/12/2021 : Combattre le harcèlement scolaire
Le harcèlement scolaire est un fléau qu'il nous faut combattre. Les statistiques sont particulièrement inquiétantes : plus d'un jeune français sur dix subirait une forme de harcèlement scolaire, soit plus de 750 000 enfants chaque année. Il est donc du devoir du législateur de réagir et de s'emparer de ce sujet. Trop de jeunes mettent fin à leurs jours à cause d'une situation de harcèlement scolaire. Ces faits divers effroyables doivent cesser. Le harcèlement scolaire se caractérise par la violence, les agressions régulières, verbales, physiques ou psychologiques, subies d'un agresseur ou d'un groupe d'agresseurs. Les enfants sont insultés, injuriés, ...
Intervention en hémicycle le 23/11/2021 : Projet de loi de finances rectificative pour 2021
Aucun rapport !
Intervention en hémicycle le 23/11/2021 : Projet de loi de finances rectificative pour 2021
Eh oui !
Intervention en hémicycle le 27/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Les chiffres sont parlants !
Intervention en hémicycle le 27/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Évoquons ensuite la délivrance des titres par les préfectures : on observe une hausse des délais d'instruction, notamment pour les permis de conduire. Les effectifs apparaissent insuffisants pour assurer une réponse rapide aux administrés. Les outils informatiques de traitement des demandes sont par ailleurs soumis à une instabilité particulière, comme le relève le projet annuel de performances. Rien n'est dit dans votre projet de budget sur les moyens de résoudre ces carences. Pour toutes ces raisons, le groupe Les Républicains prônera l'abstention sur l'ensemble de ces crédits.
Intervention en hémicycle le 27/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Le Président, qui prétendait pourtant incarner le nouveau monde, a nommé d'anciens conseillers de l'Élysée lors du mouvement préfectoral du 29 juillet 2020, tel Jean-Marie Girier, acteur clé de sa campagne présidentielle.
Intervention en hémicycle le 27/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Dans un tel contexte, les augmentations de moyens récemment décidées en faveur de nos forces de sécurité apparaissent essentielles. Les décisions qui font suite au Beauvau de la sécurité sont à cet égard d'autant plus bienvenues qu'elles étaient attendues depuis longtemps. Mais on ne peut que s'interroger sur cette attention soudaine portée à ceux qui œuvrent au quotidien pour notre sécurité, à quelques mois seulement d'une échéance électorale majeure. Cet effort en faveur des forces de sécurité intérieure, ne nous y trompons pas, est bien trop tardif. Les statistiques que je rappelais à l'instant témoignent de ce qu'il eût été nécessaire ...
Intervention en hémicycle le 27/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Après plusieurs années marquées par des attaques terroristes odieuses tout autant qu'effroyables, la sécurité est au cœur des préoccupations des Français. Le défi migratoire, la délinquance et les incivilités du quotidien devenues insupportables appellent des réponses fortes de la part des pouvoirs publics. Pour lutter efficacement contre l'insécurité qui préoccupe nos concitoyens, il faut des moyens. Tel est l'objet des crédits que nous examinons. Permettez-moi d'abord de constater que la promesse présidentielle consistant à recruter 10 000 policiers et gendarmes supplémentaires n'a été que très partiellement tenue. On ne dénombre en effet qu'un ...
Intervention en hémicycle le 13/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Cet amendement de notre collègue Éric Pauget vise à faire bénéficier les start-up françaises d'une exonération de l'impôt sur les sociétés, de leur naissance à leur troisième année d'existence. Il est en effet indispensable de les soutenir et de leur permettre de croître rapidement, afin qu'elles puissent faire face à la concurrence étrangère.
Intervention en hémicycle le 13/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Plutôt que de l'entraver, mieux vaudrait encourager le mécénat en faveur du patrimoine. En complément du soutien de l'État et de collectivités territoriales, l'intervention de mécènes agit comme un levier : elle permet dans certains cas de faire aboutir le plan de financement de telle ou telle opération concernant un monument historique privé. Les généreux contributeurs à la cause des monuments historiques sont indispensables à l'écosystème du patrimoine, tout comme le sont les opérations telles que le loto du patrimoine, qu'il est indispensable de renforcer, comme le propose Stéphane Bern. Les articles 200 et 238 bis du code général des impôts ...
Intervention en hémicycle le 06/10/2021 : Bibliothèques et développement de la lecture publique
Mais c'est important !
Intervention en hémicycle le 06/10/2021 : Bibliothèques et développement de la lecture publique
Les bibliothèques sont des temples de la connaissance et de l'expérience sensible du monde. Nous y sommes attachés. Elles renferment des trésors accessibles à tous grâce aux principes de liberté et de gratuité d'accès qui viennent d'être utilement consacrés par le texte que nous étudions aujourd'hui. Jusqu'à présent, notre droit se révélait lacunaire au sujet des bibliothèques, en dépit de la place qu'occupent ces 15 000 établissements dans notre vie culturelle de proximité. Aussi cette proposition de loi consacre-t-elle ces lieux de culture dans le code du patrimoine. Elle en donne une définition législative bienvenue – il n'en existait pas ...
Intervention en hémicycle le 23/09/2021 : Responsabilité pénale et sécurité intérieure
Je souhaite revenir sur le fléau des rodéos urbains, contre lequel il est nécessaire de lutter plus efficacement. Ces pratiques sont néfastes pour les riverains et des quartiers entiers de nos villes sont rendus invivables à cause de ces incivilités. Pire encore, la vie de nos concitoyens est menacée par ces conduites dangereuses. Face aux auteurs de ces comportements à risque, il est nécessaire que la loi soit ferme et dissuasive. Les dispositions de cet article sont intéressantes à ce titre. Il faut faciliter l'identification des véhicules et renforcer les obligations de déclaration des véhicules auprès des autorités administratives. Je tiens surtout ...
Intervention en hémicycle le 23/09/2021 : Responsabilité pénale et sécurité intérieure
Le présent amendement simplifierait les procédures pour les gardes particuliers du domaine public routier. De plus, et c'est intéressant, il permettrait aux structures privées qui sont ouvertes à la circulation routière et qui comprennent des parkings de faire respecter le code de la route – je pense notamment aux emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite.
Intervention en hémicycle le 23/09/2021 : Responsabilité pénale et sécurité intérieure
En pratique, on sait très bien que ces gardes particuliers n'utilisent pas cette connexité : elle est très complexe à démontrer ou à matérialiser au regard des dispositions du code de procédure pénale et des trois éléments obligatoires du procès-verbal d'infraction, notamment l'élément moral.
Intervention en hémicycle le 23/09/2021 : Responsabilité pénale et sécurité intérieure
Les gardes particuliers peuvent participer utilement au continuum de sécurité ; cela est notamment le cas en matière de circulation et de sécurité routières. C'est la raison pour laquelle le présent amendement de mon collègue Philippe Gosselin vise à garantir que soit conféré aux gardes particuliers le pouvoir – évidemment circonscrit aux limites des terrains dont ils ont la garde – de constater par procès-verbal certaines contraventions en matière de police de la circulation et de la sécurité routières.
Intervention en hémicycle le 23/09/2021 : Responsabilité pénale et sécurité intérieure
Cet article vise à soumettre à l'obtention d'une autorisation préalable l'accès aux formations aux métiers de l'armurerie et de l'armement ; la délivrance de cette autorisation serait précédée d'une enquête administrative visant à écarter les personnes présentant un comportement à risque pour l'ordre et la sécurité publics. Il convient en effet de s'assurer préalablement à leur entrée en formation que les postulants ne sont pas inscrits au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention d'armes (FINIADA). Face à la violence de notre société, il est impératif de mieux contrôler la circulation des armes dans notre pays. À ...
Intervention en hémicycle le 22/09/2021 : Responsabilité pénale et sécurité intérieure
La vidéosurveillance dans le cadre de la garde à vue ne doit pas être limitée à vingt-quatre heures, d'autant plus lorsqu'elle concerne les cas les plus graves. C'est la raison pour laquelle le présent amendement de notre collègue Hemedinger propose de permettre la mise en œuvre du système de vidéosurveillance prévu à l'article 7 pendant toute la durée de la garde à vue.
Intervention en hémicycle le 22/07/2021 : Gestion de la crise sanitaire
Outre les incohérences que nous avons soulevées dans le principe même d'un passe sanitaire, qu'en est-il des modalités d'application du contrôle obligatoire ? Dans les activités de loisirs, celui-ci peut se révéler très pesant, pour les professionnels comme pour les clients. Pour éviter des vérifications intempestives et répétées, l'amendement vise à préciser que le contrôle sera effectué « une seule fois, au moment de l'admission ».
Intervention en hémicycle le 07/07/2021 : Protection des enfants
Cet article pose le principe de l'accueil des mineurs dans des structures ou des services expressément autorisés par le code de l'action sociale et des familles, afin d'interdire leur placement dans des hôtels, des résidences hôtelières ou des établissements chargés de les accueillir, sauf, à titre dérogatoire et exceptionnel, en cas d'urgence ou pour assurer leur mise à l'abri, ou lors des périodes de congés ou de loisirs. Cette mesure est motivée par la nécessité de mettre fin à des situations inacceptables, dans lesquelles des mineurs fragiles se retrouvent abandonnés dans des hôtels, sans réel accompagnement ou bénéficiant d'un suivi lacunaire. ...
