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Richard Ramos, rapporteur de la commission des affaires économiques

Intervention en hémicycle le 03/02/2022 : Consommation de produits contenant des additifs nitrés

Richard Ramos Je suis content que, dans cet hémicycle, de façon presque unanime, on mène un combat pour les pauvres parce que c'est ce que nous venons de voter, montrant bien que la loi protège. Mais alors qu'on débat d'une meilleure alimentation pour les pauvres, je constate que Les Républicains sont absents et que nos amis de La France insoumise ne prennent pas le bon chemin, et je le regrette ! Je dis donc bravo à ceux qui étaient présents !

Richard Ramos, rapporteur de la commission des affaires économiques

Intervention en hémicycle le 03/02/2022 : Consommation de produits contenant des additifs nitrés

Richard Ramos L'alimentation des pauvres, ça ne les intéresse pas !

Richard Ramos, rapporteur de la commission des affaires économiques

Intervention en hémicycle le 03/02/2022 : Consommation de produits contenant des additifs nitrés

Richard Ramos Je vous demande de voter ce texte en hommage aux plus pauvres qui ont, eux aussi, le droit de bien manger.

Richard Ramos, rapporteur de la commission des affaires économiques

Intervention en hémicycle le 03/02/2022 : Consommation de produits contenant des additifs nitrés

Richard Ramos Je souhaite rappeler que ce texte a été adopté en commission à l'unanimité des partis politiques ; il est donc coconstruit, collégial. Je tiens à remercier Michèle Crouzet et Barbara Bessot Ballot, grandes défenseures de la gastronomie française et corapporteures, avec moi, de la mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire, qui a abouti à cette proposition de loi. Je remercie également Cédric Villani, qui a accompagné au nom de l'Assemblée nationale la démarche scientifique, Sébastien Jumel, qui nous a grandement aidés à défendre ce projet en audition et en commission, Fabien Roussel, candidat à l'élection ...

Richard Ramos, rapporteur de la commission des affaires économiques

Intervention en hémicycle le 03/02/2022 : Consommation de produits contenant des additifs nitrés

Richard Ramos J'aurai tout d'abord une pensée pour celui qui m'a accompagné dans ce combat contre le sel nitrité, le professeur Axel Kahn qui, jusqu'au dernier jour de sa vie – il est mort dans la joie –, m'a demandé d'être son âme dans l'hémicycle. Axel, nous pensons à toi.

Commission des affaires économiques - Intervention le 26/01/2022

Richard Ramos C'est bien à partir du consommateur – du consomm'acteur – qu'on doit déterminer ce qui doit être produit. Ce que je défends depuis vingt ans, c'est que le mouvement doit se faire depuis la fourchette, jusqu'à la fourche.

Commission des affaires économiques - Intervention le 26/01/2022

Richard Ramos Avis favorable sur l'amendement.

Commission des affaires économiques - Intervention le 26/01/2022

Richard Ramos Le sous-amendement CE36 vise à préciser la rédaction de l'article, en ajoutant notamment après le mot « additifs » les termes « nitrés au regard des risques avérés pour la santé humaine ». En outre, il supprime la référence aux exceptions aux doses maximales, la prise de décision en fonction des conclusions du rapport de l'ANSES sécurisant d'ores et déjà le dispositif. Je propose, avec le sous-amendement CE37, de remplacer les mots « peut aussi fixer » par les mots « fixe aussi ». Cela obligera le Gouvernement à débattre à nouveau de cette question avec les parlementaires. Il s'agit d'une proposition de loi et il est bon que le Parlement obtienne des ...

Commission des affaires économiques - Intervention le 26/01/2022

Richard Ramos Nous proposons de substituer au mot « nitrités » les mots « nitrés dans la charcuterie », pour rester dans le cadre de ce texte.

Commission des affaires économiques - Intervention le 26/01/2022

Richard Ramos Lorsqu'on défend une cause depuis longtemps, on est passionné et impatient. Merci d'avoir replacé ce texte dans le juste cours des choses ! Mme Blin, vos interrogations sont légitimes. Monsieur Vigier, je connais bien le Loiret et la gastronomie de votre terroir. Je me réjouis que les charcutiers de Langeac et de Chanteuges aient cessé d'importer le porc polonais et travaillent désormais le porc français, sans nitrite. De telles initiatives émergent, partout en France. Autrefois, les riches mangeaient de la viande, les pauvres, des légumes ; aujourd'hui, c'est l'inverse et les études montrent que ce sont les gens les plus humbles qui se situent au‑dessus des ...

Commission des affaires économiques - Intervention le 26/01/2022

Richard Ramos Je suis fier de défendre la proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie, aboutissement d'un long travail que nous avons mené avec mes collègues Barbara Bessot Ballot et Michèle Crouzet, que je remercie chaleureusement pour leur soutien sans faille à cette cause si juste. Je remercie également l'ensemble des députés de tous bords politiques qui nous ont soutenu dans cette démarche. Cette proposition de loi est le fruit de rencontres et de riches débats, ainsi que d'une profonde réflexion sur la dangerosité des additifs nitrés lorsqu'ils sont associés à des produits de charcuterie. Elle vise à ...

Commission des affaires économiques - Intervention le 05/01/2022

Vous avez raison, mais si on n'agit pas en France, on ne peut être l'aiguillon de l'Europe. J'étudierai votre proposition de loi et je verrai si je peux la voter. Que ce soit dans l'hémicycle ou en commission des affaires économiques, si un texte nous convient, nous devons pouvoir le voter, même s'il n'émane pas de notre bord politique.

Commission des affaires économiques - Intervention le 05/01/2022

J'ai été davantage gêné par le plaidoyer politique contenu dans le rapport que par le texte lui-même, qui me semble intéressant. Je suis fier d'appartenir à une majorité qui a donné du pouvoir d'achat aux Français. Monsieur le rapporteur, merci de vos propos qui témoignent de votre souci de protéger les plus humbles. Quand vous proposez de défendre les plus pauvres, on ne peut que chercher avec vous des solutions. En intervenant sur les prix de produits de première nécessité, vous voulez garantir que les gens ordinaires aient accès à des prix corrects pour se nourrir normalement. On ne peut pas laisser à la grande distribution, notamment à M. ...

Intervention en hémicycle le 01/12/2021 : Combattre le harcèlement scolaire

Très bien ! L'esprit de la loi !

Commission des affaires économiques - Intervention le 06/10/2021

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Commission des affaires économiques - Intervention le 29/09/2021

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Intervention en hémicycle le 25/07/2021 : Gestion de la crise sanitaire

Ce n'est pas le sujet !

Intervention en hémicycle le 29/06/2021 : Respect des principes de la république

Les débats sont globalement de qualité : il est normal sur de tels sujets que les opinions s'opposent franchement. Le groupe Dem pense que la neutralité qui prévalait jusqu'ici doit être maintenue. Cette idée s'oppose peut-être à celle d'autres, mais elle doit être respectée. Je suis né dans une cité multiculturelle, j'y vis encore, et jamais, jamais personne ne m'a dit qu'il n'avait pas pu être assesseur en raison du port de tel ou tel signe religieux. Jamais je n'ai vu cela en cinquante-trois ans de vie de quartier. Quand cela ne pique pas, il ne faut pas gratter.

Commission des affaires économiques - Intervention le 15/06/2021

Les interprofessions ont bien joué leur rôle, mais certains opérateurs essaient de détourner le travail accompli en faisant baisser les prix par le jeu de la concurrence. Il s'agit de rectifier ce comportement en interdisant toute clause contractuelle ayant pour effet une modification automatique du prix lié à l'environnement concurrentiel.

Commission des affaires économiques - Intervention le 15/06/2021

La grande distribution doit comprendre qu'il faut rétablir la confiance entre tous les acteurs de la relation commerciale. Tout le monde peut faire du commerce et gagner de l'argent. Quand la grande distribution fournit un service, il est normal qu'elle soit rémunérée pour cela ; mais quand il n'y en a pas, c'est une manière anormale de gagner de l'argent. En réalité, ces amendements visent à rendre service à la grande distribution, car si elle ne prend pas conscience de la nécessité du rétablissement de la confiance, d'autres acteurs interviendront : les géants du numérique et les livreurs à domicile.

Commission des affaires économiques - Intervention le 15/06/2021

Cela n'a rien à voir : le produit fermier est encadré par une législation très précise, et ne correspond pas à un produit fabriqué à la ferme.

Commission des affaires économiques - Intervention le 15/06/2021

Mon amendement vise à remplacer l'expression « ventes directes au consommateur » par la formule « vente de produits transformés à la ferme ». Il existe désormais de très nombreuses manières pour le producteur de commercialiser ses produits, par exemple par l'intermédiaire de son propre site internet ou par un dépôt chez un petit commerçant local. Il convient donc de permettre aux producteurs qui le souhaitent de mettre en place leur propre filière de proximité. Je remercie la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL) de m'avoir suggéré cet amendement de bon sens.

Question orale du 30/03/2021 : Indication de l'origine du lait

J'expliquais que le groupe Lactalis voulait modeler les goûts pour modérer les coûts. Je défendais l'idée que, à l'instar du Coca-Cola, manger la même chose partout dans le monde conduirait à penser la même chose. Aujourd'hui, monsieur le ministre, le groupe Lactalis vous défie : il a obtenu du Conseil d'État le retrait de votre décret obligeant les industriels à indiquer la provenance du lait, en particulier s'il est français. Le groupe Lactalis décide de continuer à mentir, même par omission, à ses clients. Il décide que son lait Lactel ne dira pas la vérité ; que tous ceux qui en boiront en pensant boire du lait français boiront peut-être du lait ...

Question orale du 30/03/2021 : Indication de l'origine du lait

Monsieur le ministre de l'agriculture et de l'alimentation, j'ai échoué. J'ai même échoué à deux reprises, faute d'être capable de convaincre le Gouvernement, d'une part lors de l'examen du projet de loi ÉGALIM – pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous – , d'autre part lors de celui de la proposition de loi de ma collègue Barbara Bessot Ballot – relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires. Présentant mes amendements, je dénonçais le fait que certains industriels avaient trouvé le moyen de tromper le consommateur ...

Question orale du 02/03/2021 : Passeport vaccinal

Très bonne question !

Intervention en hémicycle le 28/01/2021 : Accès des experts forestiers aux données cadastrales

C'est important de débattre de la forêt, à un moment où on redécouvre partout son rôle dans les territoires. Moi qui m'occupais de développement durable, je voudrais simplement ajouter que dans les collectivités, dans les établissements publics de coopération intercommunale, ce sont souvent les architectes qui dissuadent les élus de faire installer des chaudières à granulés bois ou à pellets en leur expliquant que c'était trop compliqué, qu'il faudrait ramasser la cendre, etc. Je crois qu'il est très important de travailler avec cette profession à lever ce véritable frein à la volonté de nos territoires de développer cette filière. La forêt est ...

Question orale du 26/01/2021 : Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment

Dans la continuité de ce qu'avait fait Jacqueline Gourault en ouvrant les salles communales, je vous remercie d'étendre ce dispositif à l'ensemble des restaurateurs. Ceux-ci sont satisfaits, le secteur du bâtiment l'est également. C'est cela, l'intelligence collective.

Question orale du 26/01/2021 : Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment

Le président de la chambre de commerce et d'industrie du Loiret, M. Alain Jumeau, me charge cependant de vous demander si ce dispositif pourra perdurer, sachant que la direction générale des entreprises a écrit aux restaurateurs concernés pour leur signifier qu'ils ne toucheraient plus d'aides. Madame la ministre déléguée, il faut absolument préserver cette dérogation. Quelles instructions entendez-vous donner pour qu'enfin le politique prenne le pas sur l'administratif ?

Question orale du 26/01/2021 : Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment

Ma question, à laquelle j'associe notre collègue Christophe Blanchet, grand défenseur des restaurateurs, s'adresse à Mme la ministre déléguée chargée de l'industrie. La crise sanitaire génère un malaise de plus en plus profond et fait naître de grandes inquiétudes au sein des entreprises françaises, non seulement chez les femmes et les hommes chefs d'entreprise, mais également chez les salariés, notamment ceux du bâtiment et des travaux publics. C'est dans ce contexte que la Fédération française du bâtiment a signé avec les organisations de restaurateurs des conventions qui permettent aux salariés en déplacement, sur présentation d'une carte ...

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 23/09/2020

En cas de fusion, les citoyens français paieront-ils plus cher leur eau et le traitement de leurs déchets ? Je crains qu'ils ne soient le dindon de la farce ; si tel est le cas, c'est auprès des élus locaux qu'ils exprimeront leur mécontentement.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 23/09/2020

Commission des affaires économiques - Intervention le 23/09/2020

Question orale du 15/09/2020 : Réforme de la justice commerciale

Je vous invite à y associer la représentation parlementaire. Nous lancerons une action visant à surveiller les mandataires, lesquels ne sont parfois pas à la hauteur de leur mission.

Question orale du 15/09/2020 : Réforme de la justice commerciale

Trop souvent, les chefs d'entreprise sont considérés par avance comme des coupables ou des incapables ; par conséquent, ils n'osent pas venir devant les magistrats qui ont, eux aussi, la tâche de les accompagner. Au-delà de la question de la prévention, il faut modifier les textes réglementant la procédure de sauvegarde. Celle-ci n'est pas à l'initiative des créanciers, mais résulte de la volonté des entrepreneurs ; ces derniers doivent donc, légitimement, être écoutés. Trop souvent, la procédure est vécue de façon violente et injuste alors qu'elle devrait, au contraire, ouvrir la voie d'un redressement doux et non violent. Monsieur le ministre, ...

Question orale du 15/09/2020 : Réforme de la justice commerciale

Ma question s'adresse à M. le ministre de la justice. Il y a urgence à aider, voire à réformer la justice commerciale. En cas de difficulté, les entreprises – par « entreprises », j'inclus à la fois les entrepreneurs et les salariés – arrivent souvent trop tard et trop lentement devant les tribunaux. Il faut les identifier plus tôt afin d'augmenter leurs chances de redressement ; il est également nécessaire que cette période, si particulière dans la vie de l'entreprise, soit accompagnée humainement et psychologiquement. Nous devons davantage rémunérer les mandataires judiciaires sur le redressement d'une entreprise, plutôt que sur sa liquidation.

Question orale du 23/06/2020 : Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution

… quand elle tue les entreprises françaises, il nous faut la combattre, même si elle fait face à la concurrence ! Il convient également d'élaborer une grande loi d'orientation alimentaire et agricole. Ce que nos prédécesseurs ont fait avec l'étiquetage, les labels ou les AOP, va être dépassé par les applications qu'utilisent 20 millions de Français pour leurs achats alimentaires.

Question orale du 23/06/2020 : Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution

Nous devons évidemment soutenir la grande distribution, mais quand elle essore nos PME et nos paysans, …

Question orale du 23/06/2020 : Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution

… pour construire une grande loi d'orientation agricole et alimentaire.

Question orale du 23/06/2020 : Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution

Nous avons deux ans à vos côtés, monsieur le Premier ministre, …

Question orale du 23/06/2020 : Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution

Une crise économique et sociale est devant nous et va entraîner une guerre des prix dans la grande distribution, d'autant que certaines grandes enseignes ont perdu des parts de marché. Il nous faut répondre à cette course mortifère aux prix bas. Il convient d'essayer, comme nous l'avons toujours fait avec les ministres de l'agriculture depuis trois ans, de soutenir nos paysans et nos PME.

Question orale du 23/06/2020 : Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution

S'agissant des pénalités logistiques imposées par certaines enseignes de la grande distribution alors que la covid-19 a perturbé la production, elles continuent d'étrangler nos industries. Voici un exemple : une entreprise familiale de ma circonscription vient de recevoir pour près de 2 millions d'euros de pénalités logistiques, et ce par une seule enseigne ; c'est du jamais vu dans l'histoire des relations commerciales ! Quand allons-nous plafonner les pénalités logistiques indues ?

Question orale du 23/06/2020 : Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution

Pouvez-vous temporairement abaisser les honoraires des mandataires judiciaires, afin d'augmenter les possibilités de rebond de nos entreprises ?

Question orale du 23/06/2020 : Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution

Monsieur le Premier ministre, de nombreuses entreprises du secteur alimentaire vont bénéficier du soutien renforcé de l'État ; je m'en réjouis et vous félicite. Mais, malheureusement, certains restaurateurs et certaines entreprises vont se retrouver à la barre du tribunal de commerce.

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 02/06/2020

2019 a été la première année d'application de la loi EGALIM, et l'on peut saluer le fait que les textes d'application aient été pris par le Gouvernement dans un délai de six mois à compter de l'adoption de la loi. 2019 a été aussi l'année du déploiement du grand plan d'investissement dans le secteur agricole, pour permettre d'aller vers une agriculture plus durable et plus soutenable. Nous devons essayer de faire en sorte que la richesse soit mieux répartie, de la fourche à la fourchette. 2019 a enfin été une année au cours de laquelle la modernisation du ministère de l'agriculture s'est poursuivie, notamment dans le domaine des infrastructures, immobilier ...

Intervention en hémicycle le 27/05/2020 : Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires

Je tiens d'abord à remercier notre rapporteure Barbara Bessot Ballot pour son combat constant, et indispensable, pour le bien manger en France. Lors des états généraux de l'alimentation, en 2017, nombre d'entre nous avaient insisté sur le fait que la courbe de la pauvreté suivait celle de l'obésité. Si, autrefois, les pauvres mangeaient des légumes et les riches de la viande, aujourd'hui les riches mangent des légumes et les pauvres essayent d'acheter de la viande pas chère, avec du gras et du sucre, pour faire partie de la société. Lors de l'examen de la loi EGALIM à l'Assemblée nationale, j'avais proposé de modifier le titre de cette loi, qui mentionnait une ...

Commission des affaires économiques - Intervention le 27/05/2020

Ce texte veut remettre autour de la table les producteurs, les fournisseurs et les distributeurs. Il faut y ajouter les consommateurs, à qui la décision revient en dernier lieu. Depuis des années, tout se joue non plus de la fourche à la fourchette, mais de la fourchette à la fourche : c'est le consommateur qui détermine ce qu'on mange, à quel prix et selon quel type de production. Ce sont les ateliers qui ont le mieux fonctionné dans le cadre de la loi ÉGALIM. Nous devons les relancer afin de déterminer ensemble, pour les vingt ans qui viennent, ce que nous voulons manger et à quel prix. On doit le faire en allant du consommateur au producteur. Il faut recréer ...