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Dossiers parlementaires de
Michèle de Vaucouleurs
Liberté de choisir son avenir professionnel
(
55 interventions
)
Bioéthique
(
48 interventions
)
Santé au travail
(
24 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
(
19 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
(
19 interventions
)
Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
(
16 interventions
)
Système universel de retraite
(
12 interventions
)
Organisation et transformation du système de santé
(
11 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
(
11 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021
(
10 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
(
9 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022
(
8 interventions
)
Consolidation du modèle français du don du sang
(
8 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2019
(
8 interventions
)
Carte vitale biométrique
(
8 interventions
)
Congé de deuil en cas de décès d'un enfant mineur
(
7 interventions
)
Justice sociale
(
6 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(
5 interventions
)
Lutte contre la précarité professionnelle des femmes
(
5 interventions
)
Croissance et transformation des entreprises
(
5 interventions
)
Jeunes majeurs vulnérables
(
5 interventions
)
Ratification de l'ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes
(
4 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
(
4 interventions
)
Mesures d'urgence économiques et sociales
(
4 interventions
)
Aide individuelle à l'émancipation solidaire
(
4 interventions
)
Protection des enfants
(
3 interventions
)
Égalité économique et professionnelle
(
3 interventions
)
Emploi des travailleurs expérimentés jusqu'à la retraite
(
3 interventions
)
Exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires
(
3 interventions
)
Augmenter le salaire minimum et les salaires en accompagnant les très petites les petites et les moyennes entreprises
(
3 interventions
)
Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
(
3 interventions
)
Modification du règlement de l'assemblée nationale
(
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2020
(
3 interventions
)
Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
(
3 interventions
)
Dispositifs mis en place pour le maintien dans l'emploi lors de la crise sanitaire
(
2 interventions
)
Plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
(
2 interventions
)
Outils de gestion de la crise sanitaire
(
2 interventions
)
Application de la loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
(
2 interventions
)
Légalisation du cannabis sous le contrôle de l'État
(
2 interventions
)
Modernisation du système de santé – profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – fonctionnement des ordres des professions de santé
(
2 interventions
)
Récépissé de contrôle d'identité
(
2 interventions
)
Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
(
2 interventions
)
Reconnaissance des proches aidants
(
2 interventions
)
Expérimentation territoriale pour un revenu de base
(
2 interventions
)
Énergie et climat
(
2 interventions
)
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
(
2 interventions
)
Garantie salaire-formation
(
2 interventions
)
Don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social
(
2 interventions
)
Renforcement du droit à l'avortement
(
2 interventions
)
Sécurité globale
(
2 interventions
)
Droit à une fin de vie libre et choisie
(
2 interventions
)
Discussion des articles (proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale)
(
1 intervention
)
Gestion de la crise sanitaire
(
1 intervention
)
Lutte contre le dérèglement climatique
(
1 intervention
)
Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
(
1 intervention
)
Vigilance sanitaire
(
1 intervention
)
Plafonnement des frais bancaires
(
1 intervention
)
Évaluation de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
(
1 intervention
)
Respect éthique du don d'organes
(
1 intervention
)
Euthanasie et suicide assisté pour une fin de vie digne
(
1 intervention
)
Débat sur l'application d'une procédure d'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants
(
1 intervention
)
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(
1 intervention
)
Avenir de la santé
(
1 intervention
)
Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
(
1 intervention
)
Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
(
1 intervention
)
Réforme de la caisse des français de l'étranger
(
1 intervention
)
Débat sur l'accès aux droits sociaux
(
1 intervention
)
Protéger la population des dangers de la malbouffe
(
1 intervention
)
Débat sur le bilan social des ordonnances travail
(
1 intervention
)
Accès à la prestation de compensation du handicap
(
1 intervention
)
Ouverture du marché du travail aux personnes atteintes de diabète
(
1 intervention
)
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne
(
1 intervention
)
Débat sur les conséquences de la réforme de l'assurance chômage
(
1 intervention
)
Droits des travailleurs et accompagnement des familles après le décès d'un enfant
(
1 intervention
)
Allégement temporaire des cotisations sociales à la charge des entreprises
(
1 intervention
)
Dette sociale et autonomie
(
1 intervention
)
Loi de programmation pour l'hôpital public et les ehpad
(
1 intervention
)
Gratuité des masques de protection
(
1 intervention
)
Débat public sur le socle citoyen
(
1 intervention
)
Politique du logement
(
1 intervention
)
Mission d'information sur les enfants sans identité
(
1 intervention
)
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