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Dossiers parlementaires de
Pierre-Yves Bournazel
Respect des principes de la république
(
46 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(
23 interventions
)
Création de la fonction de directeur d'école
(
23 interventions
)
Lutte contre le dérèglement climatique
(
21 interventions
)
Démocratiser le sport en france
(
19 interventions
)
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(
17 interventions
)
Programmation de la recherche
(
17 interventions
)
Confiance dans la vie publique
(
16 interventions
)
Modernisation de la distribution de la presse
(
16 interventions
)
Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(
13 interventions
)
Création du centre national de la musique
(
13 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2019
(
12 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022
(
10 interventions
)
Instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise
(
9 interventions
)
Bioéthique
(
8 interventions
)
Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024
(
7 interventions
)
Immigration maîtrisée droit d'asile effectif et intégration réussie
(
7 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021
(
7 interventions
)
Plafonnement des frais bancaires
(
6 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2020
(
6 interventions
)
Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique
(
6 interventions
)
Protection du peuple arménien
(
6 interventions
)
Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
(
5 interventions
)
Lutte contre la manipulation de l'information
(
5 interventions
)
Musées d'orsay et de l'orangerie
(
5 interventions
)
Responsabilité pénale et sécurité intérieure
(
4 interventions
)
Création de l'établissement public paris la défense
(
4 interventions
)
Bonne application du régime d'asile européen
(
4 interventions
)
Croissance et transformation des entreprises
(
4 interventions
)
Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
(
4 interventions
)
Justice pénale des mineurs
(
4 interventions
)
Garantie d'emploi par l'État
(
3 interventions
)
Combattre le harcèlement scolaire
(
3 interventions
)
Interdiction du glyphosate
(
3 interventions
)
Sécurité globale
(
3 interventions
)
Lutte contre la contrefaçon,
rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
3 interventions
)
Stratégie de réouverture des lieux de culture
(
2 interventions
)
Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique
(
2 interventions
)
Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne
(
2 interventions
)
Orientation et réussite des étudiants
(
2 interventions
)
État au service d'une société de confiance
(
2 interventions
)
Débat sur l'application d'une procédure d'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants
(
2 interventions
)
Urgence face à l'épidémie de covid-19
(
2 interventions
)
Conditions de vie des animaux
(
2 interventions
)
Justice de proximité et réponse pénale
(
2 interventions
)
Politique du logement
(
2 interventions
)
Prorogation de l'État d'urgence sanitaire
(
2 interventions
)
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire
(
2 interventions
)
Effets de la crise de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse
(
2 interventions
)
Soutien à l'activité économique face à la covid : déploiement et efficacité des aides
(
1 intervention
)
Limitation des impacts négatifs de la publicité
(
1 intervention
)
Modernisation des outils et gouvernance de la fondation du patrimoine
(
1 intervention
)
Gestion de la sortie de crise sanitaire
(
1 intervention
)
Bibliothèques et développement de la lecture publique
(
1 intervention
)
Avenir institutionnel et politique de la nouvelle-calédonie
(
1 intervention
)
Restitution des biens culturels des victimes de persécutions antisémites
(
1 intervention
)
Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
(
1 intervention
)
Lutte contre marchands de sommeil
(
1 intervention
)
Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
(
1 intervention
)
Agence nationale du sport et organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024
(
1 intervention
)
Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires
(
1 intervention
)
Haine sur internet
(
1 intervention
)
Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
(
1 intervention
)
Explosion de la pauvreté à la faveur de la pandémie de covid-19
(
1 intervention
)
Politique du gouvernement en faveur des associations,
Agir ens
(
1 intervention
)
Effets de la crise sur les associations,
Agir ens
(
1 intervention
)
Place de la france face à la révolution des nbic,
Agir ens
(
1 intervention
)
Investir pour mieux saisir confisquer pour mieux sanctionner,
Agir ens
(
1 intervention
)
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