Tous les résultats
S'abonner aux résultats
de cette recherche
 par e-mail |
 par RSS |
Résultats 1 à 50 sur 309 triés par date — trier par pertinence
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 23/02/2022
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/02/2022
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/01/2022
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/01/2022
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/01/2022
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 15/12/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 17/11/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/10/2021
Madame la rapporteure pour avis, vous nous avez offert une analyse précise des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles, qui connaît des modifications de périmètre mais voit ses crédits augmenter de 2,5 % à périmètre constant, s'établissant à 675 millions d'euros. Les crédits de paiement du programme 180 Presse et médias – plus de 350 millions – sont essentiels pour soutenir l'indépendance et le pluralisme de ce secteur. Pour la presse, 2022 sera une année charnière, après des années de crise structurelle à laquelle se sont ajoutées la crise sanitaire et la crise de la distribution. Le Gouvernement et la majorité ont répondu ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2021
Je vous félicite, ainsi que l'ensemble des équipes de Radio France, pour l'atteinte voire le dépassement des objectifs du COM. En ce qui concerne Mouv', la radio principalement dédiée à la jeunesse, les résultats en termes de promotion des nouveaux talents francophones sont remarquables, malgré la période inédite et difficile que nous avons traversée. Pourriez-vous nous détailler l'effort opéré par Radio France sur cette radio, en particulier en termes de soutien à la création musicale et aux talents aux heures de grande écoute ? Disposez-vous de chiffres à ce stade concernant l'année 2021 ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/10/2021
Le Pass'sport a été déployé à la rentrée 2021 pour permettre à plus de 5 millions d'enfants de 6 à 18 ans de pratiquer une activité sportive près de chez eux. Il s'agit d'une participation de 50 euros aux frais d'inscription. Ce dispositif, doté cette année de 100 millions d'euros, sera reconduit en 2022 pour le même montant. Disposez-vous de données relatives au nombre d'utilisateurs du Pass'sport en 2021, sachant que les familles peuvent encore présenter le courrier qu'elles ont reçu jusqu'au 30 novembre ? Avez-vous des projections quant à l'évolution de son utilisation en 2022 ? Le dispositif gagnerait néanmoins à être amélioré du point de vue ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/10/2021
Quelles conséquences résulteraient d'un échec de votre réponse à l'appel à projets européens pour ENTR ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 12/10/2021
Je souhaite vous interroger sur la modernisation de la radio et, notamment, sur le déploiement du DAB+, qui poursuit son cours et a suivi un bon rythme en 2020 malgré la crise sanitaire. Vous avez évoqué une couverture de 50 % de la population. Avez-vous des informations concernant la couverture totale de notre territoire ? Par ailleurs, sera-t-il possible un jour de mesurer les audiences radio en distinguant l'onde de réception, afin de mesurer l'impact du DAB+ dans le quotidien des Français ? Les avantages de cette technologie sont nombreux, tant en modernisation du média radio qu'en renforcement du pluralisme et de l'accessibilité. Néanmoins, de nombreux ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/10/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/09/2021
Ne faudrait-il pas revoir les normes départementales de référence d'ouverture et de fermeture des classes (NODER) ? Pour les maternelles, elles ne semblent plus cohérentes depuis l'annonce de l'objectif de vingt-quatre élèves maximum en grande section. On a pu constater, par endroits, que certains effectifs dépassaient largement les trente-deux élèves alors que ce risque avait été plusieurs fois abordé lors de la préparation de la carte scolaire avec les élus. Il a fallu attendre plusieurs jours après la rentrée scolaire pour voir un nouvel enseignant affecté. Ne pourrait-on pas mieux anticiper la rentrée scolaire, surtout lorsque les parents et les élus ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 23/06/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Comme vous, je me réjouis de l'annonce du Président de la République de son souhait de pérenniser France 4. Nous avons été nombreux dans cette commission à défendre l'intérêt de cette chaîne pour la jeunesse. Au début de la réunion, vous avez mentionné le rapport de la mission flash que j'ai menée avec Maxime Minot ; je vous en remercie, madame la ministre. Nos conclusions rejoignaient l'avis unanime des spécialistes de la jeunesse et des acteurs de l'audiovisuel. Le maintien de cette chaîne est donc une excellente nouvelle pour l'audiovisuel public, pour notre jeunesse ainsi que pour la création artistique et culturelle. Certes, l'article inséré par nos ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Je retire mon amendement, mais je souhaiterais que l'on puisse en rediscuter d'ici à la séance publique car, si l'amendement de Mme la ministre couvre bien les données et la reprise d'un signal, il n'évoque absolument pas l'intégrité du signal, des sous-titrages et de l'audiodescription pour les personnes handicapées.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Il s'agit de réécrire les alinéas 2 et 3 relatifs au must-carry. La distribution des chaînes du service public par les distributeurs a été conçue dans la loi du 30 septembre 1986 comme un outil au service de l'accès de tous les téléspectateurs à l'offre du service public, quel que soit le vecteur de réception. Certains distributeurs tendent également à considérer le must-carry comme un outil juridique au bénéfice de la seule attractivité de leur offre, négligeant l'intégrité et la reprise qualitative des contenus du service public, tout particulièrement ceux qu'ils considèrent sans valeur commerciale. C'est notamment le cas des services associés aux ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
France Télévisions a engagé la régionalisation de France 3 en renforçant les plages dédiées aux décrochages régionaux et locaux ainsi et en déployant progressivement sur l'ensemble du territoire des émissions régionales communes avec les réseaux France Bleu et Radio France. Afin de garantir l'accès de tous les citoyens à l'intégralité de l'offre de proximité de France 3, l'article 10 quater impose aux fournisseurs d'accès à internet de reprendre, en touche 3, les services correspondants par voie hertzienne terrestre à la zone de service. Lors de l'examen en séance publique, les sénateurs ont toutefois introduit une réserve relative aux contraintes ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
S'il y a déjà eu des dérogations au droit européen dans le passé, pour des raisons d'intérêt général, la participation à l'amélioration de la diffusion hertzienne et au renforcement de sa couverture sur le territoire ne me paraît pas constituer un motif suffisant, d'autant plus que d'autres dispositifs introduits au Sénat relatifs à la modernisation de la TNT consacrent cet objectif, notamment par le déploiement de l'UHD.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Cet amendement, déposé à l'initiative de Florence Provendier mais repris par l'ensemble du groupe LaREM, vise à ajouter la promotion de la diversité musicale dans les missions de l'ARCOM. En reprenant le rôle de régulateur du média radiophonique que jouait le CSA, l'ARCOM deviendra de fait le garant de la diversité musicale au travers du système de quotas. Néanmoins, son action ne doit pas se limiter à un seul dispositif : l'ARCOM a vocation à être le défenseur du modèle français d'exception culturelle, dont la diversité musicale est un élément clé.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Il vise à intégrer au dispositif la totalité des intermédiaires techniques, afin de garantir son efficacité. Les fournisseurs d'accès ne disposent que d'une compétence de blocage d'une des voies d'accès au contenu, et ce blocage peut être contourné par des technologies telles que le VPN. Par ailleurs, les fournisseurs d'accès ne peuvent bloquer un site que dans son intégralité, ce qui risque de se révéler disproportionné. Nous proposons d'intégrer au dispositif : les hébergeurs, à même de retirer un contenu précis du site concerné ; les navigateurs, qui peuvent être utilisés pour contourner les mesures de blocage appliquées par les fournisseurs ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Je vais retirer l'amendement, même si, pour moi, il existe une différence entre l'intégrité du signal et l'intégrité du contenu.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Il vise à consacrer l'obligation, lorsqu'un contenu radiodiffusé est repris, de respecter l'intégrité du programme. L'absence de cette obligation rend possible une reprise du programme partielle, non fidèle, voire tronquée. L'idée est d'assurer que le contenu ne puisse être altéré en l'absence de contrat entre son éditeur et la plateforme qui le reprend.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Cet amendement vise à consacrer l'obligation d'une autorisation préalable lorsqu'un contenu radiodiffusé est repris par un service de partage de contenus audio. Les Français étant de plus en plus nombreux à plébisciter le podcast, il faut garantir en amont que les créateurs des contenus bénéficient d'une protection, et avec eux la création elle-même. Il ne serait pas compréhensible que les contenus audio ne soient pas protégés de ces pratiques au même titre que les contenus de presse ou vidéo. Il est donc essentiel d'imposer un principe clair de non-reprise des contenus de l'éditeur sans consentement exprès préalable de celui-ci et d'obliger à la ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/06/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/05/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/05/2021
Le déploiement du service public de l'insertion et de l'emploi – le SPIE – est expérimenté dans quatorze départements depuis mars 2020. Il vise à renforcer l'insertion professionnelle et l'accompagnement des personnes en situation de précarité, au plus près de nos territoires. En avril dernier, vous avez annoncé le déploiement de ce SPIE dans trente et un nouveaux départements, dont les Yvelines. Ce dispositif tend à développer de nouveaux services numériques mis à disposition par l'État et prévoit, par exemple, l'établissement d'un carnet de bord numérique partagé entre les professionnels de l'insertion et les personnes accompagnées. Où en est la ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 06/05/2021
Monsieur le ministre, je souhaitais vous interroger sur les modalités de passage et de présence aux examens nationaux comme le baccalauréat ou le brevet, notamment à la suite des annonces concernant le baccalauréat, pour lequel sera prise en compte la meilleure des deux notes entre l'examen terminal et le contrôle continu. Que se passe-t-il pour les élèves absents ? Prend-on directement en compte le contrôle continu ou devront-ils attendre la session de rattrapage du mois de septembre, comme c'est le cas d'habitude ? Des tests PCR ou autotests sont-ils prévus avant les épreuves d'examen ? Un collégien qui serait positif asymptomatique sera-t-il autorisé à ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 06/05/2021
Les cinémas, en réouvrant le 19 mai, devront suivre un protocole sanitaire strict. Confirmez-vous que la consommation ou la vente de nourriture et de boissons continuera d'y être interdite ? D'autre part, les dernières séances commenceront vraisemblablement vers 19 heures ; peut-on envisager un horodatage permettant de s'affranchir de l'heure du couvre-feu ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/04/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/04/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 24/03/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Intervention le 11/03/2021
Notre rédaction se justifie par le fait que le Gouvernement a déjà confié cette mission à l'ARCEP, et non au CSA. Il ne faudrait pas alourdir la charge de travail de ce dernier. Je propose que la commission adopte notre amendement en l'état et que nous en rediscutions en séance.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Intervention le 11/03/2021
Il vise à demander à l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) de publier, en lien avec le CSA, un rapport annuel mesurant l'impact environnemental des différents modes de réception de la télévision et des services de médias audiovisuels à la demande. En France, nous ne disposons pas encore d'étude satisfaisante relative à l'impact environnemental de la consommation audiovisuelle, comme en réalise la BBC. Pour pallier le manque d'information sur l'empreinte environnementale du numérique, le Gouvernement a récemment confié à l'ARCEP et à l'ADEME une mission conjointe visant à ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/03/2021
Cet amendement vise à renforcer la législation encadrant l'enseignement de la pratique sécurisée et autonome du vélo dans l'espace public. Le Plan Vélo encourage déjà les écoles à s'emparer du savoir rouler, mais il est peu mis en œuvre. Le présent amendement vise à instaurer une évaluation obligatoire des acquis des élèves et à prévoir la remise d'un rapport au Parlement faisant un premier bilan de ce dispositif.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/03/2021
Monsieur le ministre, je souhaite vous alerter sur les difficultés à se former aux gestes de premiers secours dans le cadre de la crise sanitaire, et ce, depuis la note du Directeur général de la Sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) du 5 juin 2020, qui limite considérablement les possibilités de formation. Je pense ici notamment aux personnes qui préparent un concours pour devenir professeurs des écoles et pour qui le PSC1 constitue un prérequis obligatoire. Par ailleurs, les organisations dédiées à la jeunesse rencontrent de grandes difficultés de formation des encadrants. Je pense là aux services civiques se déroulant en accueils ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/03/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/02/2021
Madame la secrétaire d'État, j'avais eu le plaisir de vous accompagner lors de votre visite à l'institut d'éducation motrice (IEM) Château de Bailly à l'occasion de la rentrée scolaire, en septembre dernier, et voulais vous faire part d'un problème récurrent rencontré par les familles et le personnel de cet établissement. L'IEM accueille, en effet, des enfants de 3 à 15 ans mais, une fois la limite d'âge atteinte, ils se retrouvent bloqués et sans solution pour la suite de leur prise en charge. Cela tient, d'une part, au manque de personnel et de places dans la structure de secteur qui permet d'accueillir les adolescents, l'IEM de Richebourg, d'autre part, aux ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/02/2021
Merci à tous, notamment à Florence Provendier pour son excellent travail. Madame Ernotte, vous avez répondu par anticipation à ma question : je m'inquiétais au sujet de votre capacité à respecter l'ensemble des objectifs sur trois chaînes seulement ; vous confirmez que vous aimeriez que France 4 soit préservée. Est-il encore possible de faire revenir les 14-25 ans – dont on parle assez peu – vers les programmes télévisés, et si oui, comment ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
La situation sanitaire et économique rend difficile la recherche de stages pour nombre d'étudiants. Beaucoup d'administrations ne prennent plus de stagiaire. D'autres préfèrent reporter les stages ; ainsi, on propose à certains étudiants de commencer leur stage de fin d'études, indispensable à l'obtention de leur diplôme, plusieurs mois plus tard que prévu. Or, dans certains établissements et écoles, le statut d'étudiant prend fin un an après l'inscription, de sorte que, pour terminer leur stage, les intéressés doivent acquitter de nouveaux frais d'inscription. Compte tenu de la situation économique, ne pourrait-on envisager un prolongement exceptionnel du ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
Béatrice Piron Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
