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Dossiers parlementaires de
Bertrand Pancher
Mobilités
(
97 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(
40 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à l'évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre suivie d'un débat et d'un vote
(
31 interventions
)
Conseil économique social et environnemental
(
28 interventions
)
Lutte contre les inégalités mondiales
(
24 interventions
)
Urgence face à l'épidémie de covid-19
(
23 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021
(
23 interventions
)
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
(
22 interventions
)
Lutte contre le dérèglement climatique
(
19 interventions
)
Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
(
18 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2020
(
18 interventions
)
Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique
(
17 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2019
(
17 interventions
)
Pour une école de la confiance
(
16 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2020
(
16 interventions
)
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(
15 interventions
)
Démocratie plus représentative responsable et efficace
(
12 interventions
)
Déclaration du gouvernement sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d'achat suivie d'un débat et d'un vote
(
11 interventions
)
Référendums d'initiative citoyenne
(
10 interventions
)
Organisation des prochaines élections départementales et régionales
(
9 interventions
)
Justice sociale
(
9 interventions
)
Gestion de la sortie de crise sanitaire
(
8 interventions
)
Croissance et transformation des entreprises
(
8 interventions
)
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire
(
8 interventions
)
Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement
(
7 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à la décision de la russie de faire la guerre à l'ukraine
(
6 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de covid-19 suivie d'un débat et d'un vote
(
6 interventions
)
Respect des principes de la république
(
6 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022,
rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
(
6 interventions
)
Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(
5 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2018
(
5 interventions
)
Office français de la biodiversité - application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
(
5 interventions
)
Pour une école vraiment inclusive
(
5 interventions
)
Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique
(
5 interventions
)
Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
(
5 interventions
)
Système universel de retraite
(
5 interventions
)
Prévention d'actes de terrorisme et renseignement
(
4 interventions
)
Ratification des ordonnances portant réforme de la formation des élus locaux
(
4 interventions
)
Compétences de la collectivité européenne d'alsace
(
4 interventions
)
Représentation plus juste des français à l'assemblée nationale
(
4 interventions
)
Immigration maîtrisée droit d'asile effectif et intégration réussie
(
4 interventions
)
Certification publique des performances sociales et environnementales des entreprises
(
4 interventions
)
Mesures de sureté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes
(
4 interventions
)
Programmation de la recherche
(
4 interventions
)
Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
(
4 interventions
)
Protection des enfants
(
3 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à la présidence française du conseil de l'union européenne suivie d'un débat
(
3 interventions
)
Développement de la participation citoyenne
(
3 interventions
)
Lutte contre l'exclusion financière et plafonnement des frais bancaires
(
3 interventions
)
Agence nationale du sport et organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024
(
3 interventions
)
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat sur la politique migratoire de la france et de l'europe
(
3 interventions
)
Suivi des projets franco-allemands mis en place par le traité d'aix-la-chapelle
(
3 interventions
)
Musées d'orsay et de l'orangerie
(
3 interventions
)
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer
(
2 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à la programmation militaire suivie d'un débat et d'un vote
(
2 interventions
)
Différenciation décentralisation déconcentration et simplification de l'action publique locale
(
2 interventions
)
Création du conseiller territorial
(
2 interventions
)
Parité dans le bloc communal
(
2 interventions
)
Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
(
2 interventions
)
Contrôle parental de l'accès à internet
(
2 interventions
)
Ordonnances relatives à l'élaboration des décisions ayant une incidence sur l'environnement
(
2 interventions
)
Lutte contre la manipulation de l'information
(
2 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
(
2 interventions
)
Débat sur la transition écologique
(
2 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2019
(
2 interventions
)
Politiques publiques contre les moustiques aedes et les maladies vectorielles
(
2 interventions
)
Prorogation du mandat des membres du conseil économique social et environnemental
(
2 interventions
)
Politiques de la france au sahel
(
2 interventions
)
Politique du gouvernement en faveur des associations,
LT
(
2 interventions
)
Création de la fonction de directeur d'école
(
1 intervention
)
Pac 2021-2027 : enjeux du plan stratégique national
(
1 intervention
)
Impact des mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire sur la santé et l'espérance de vie des français
(
1 intervention
)
Situation en ukraine
(
1 intervention
)
Déclaration du gouvernement relative à l'évolution de la situation sanitaire
(
1 intervention
)
Liberté de choisir son avenir professionnel
(
1 intervention
)
Mesures d'urgence contre la désertification médicale
(
1 intervention
)
Fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques
(
1 intervention
)
Accords entre l'union européenne et le canada
(
1 intervention
)
Modernisation de la distribution de la presse
(
1 intervention
)
Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale
(
1 intervention
)
Gel des matchs de football le 5 mai
(
1 intervention
)
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne
(
1 intervention
)
Droits des travailleurs et accompagnement des familles après le décès d'un enfant
(
1 intervention
)
Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
(
1 intervention
)
Situation du commerce et des autres secteurs touchés par la crise de la covid-19
(
1 intervention
)
Rôle des banques et des assurances dans la crise de la covid-19
(
1 intervention
)
Suivi de la crise sanitaire,
LT
(
1 intervention
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