Marc Fesneau

Informations

• Mandat clos rempli du 21 juin 2017 au 16 novembre 2018 (nomination comme membre du gouvernement)
• Groupe politique : Mouvement Démocrate et Démocrates apparentés (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Directeur d'un institut de formation
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @MFesneau
  • Site web : http://www.marcfesneau.fr
  • Site web : http://www.mouvementdemocrate.fr
  • Site web : https://ensemblelemeilleurestavenir.fr

Contact

• Par e-mail : non renseigné
• Par courrier : non renseigné

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Démocratie plus représentative responsable et efficace, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (143 interventions)
• Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018 (72 interventions)
• Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (53 interventions)
• Confiance dans la vie publique (34 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
65	Total	809
12	adoptés	168
18	rejetés	313
0	tombés	42
30	retirés	216
1	non soutenus	10
4	irrecevables	32
0	en attente	28

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/07/18 : Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la répub...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/10/17 : Proposition de loi de la La République En Marche relative à l'exercice des compétences des collectivités territoria...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 11/10/18 : pour la motion de rejet préalable, déposée par M. Gilles Le Gendre, de la proposition de loi relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap (première lecture).
• 09/10/18 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (première lecture). (par délégation)
• 02/10/18 : pour l'ensemble du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (lecture définitive).
• 26/09/18 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (première lecture). (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 24/07/18 : Affaire benalla
• 09/05/18 : Questions sur la réforme des institutions
• 27/03/18 : Attentats dans l'aude
• 17/01/18 : Projet d'aéroport à notre-dame-des-landes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 07/08/18 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 27/03/18 : Ministère de l'agriculture (bois et forêts)
• 27/03/18 : Ministère de la justice (sociétés)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe Mouvement Démocrate et Démocrates apparentés (membre du 17 octobre 2018 au 16 novembre 2018)
• Mission temporaire pour le ministère, auprès du premier ministre, chargé des relations avec le parlement (chargé de mission du 17 octobre 2018 au 16 novembre 2018)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 18 septembre 2018 au 16 novembre 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président du 24 mai 2018 au 16 novembre 2018)
• Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre du 20 mars 2018 au 16 novembre 2018)
• Groupe d'études vigne, vin et œnologie (secrétaire du 15 mars 2018 au 16 novembre 2018)
• Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre du 21 février 2018 au 16 novembre 2018)
• Groupe d'études chasse et territoires (co-président du 2 février 2018 au 16 novembre 2018)
• Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire du 24 janvier 2018 au 16 novembre 2018)
• Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (membre titulaire du 14 novembre 2017 au 16 novembre 2018)
• Groupe d'amitié france-mongolie (président du 28 septembre 2017 au 16 novembre 2018)
• Groupe d'amitié france-irlande (vice-président du 16 novembre 2017 au 15 novembre 2018)
• Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre du 9 décembre 2017 au 8 novembre 2018)
• Groupe Mouvement Démocrate et Démocrates apparentés (président du 28 juin 2017 au 17 octobre 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 23 mai 2018 au 17 septembre 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 29 juin 2017 au 23 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre du 14 février 2018 au 15 mars 2018)
• Député du 21/06/2017 au 16/11/2018 (nomination comme membre du gouvernement)