Nouvellement députée de la première circonscription de la Vienne, je me sens concernée par la crise que traversent nos compagnies maritimes, même si mon territoire ne borde pas nos mers et nos océans, car l'enjeu est national. J'associe à ma question Sandrine Le Feur, députée du Finistère où siège la compagnie Brittany Ferries, ainsi que l'ensemble des députés bretons et normands. Monsieur le Premier ministre, malgré des efforts structurels internes, la compagnie subit aujourd'hui de plein fouet les conséquences du Brexit, de la crise sanitaire et des récentes mesures de quatorzaine mises en place par le Royaume-Uni pour les voyageurs arrivant de ...
Nous avons été alertés plusieurs fois sur la difficulté qu'éprouvent de jeunes entreprises prometteuses du secteur de la défense à obtenir des financements bancaires. Les refus sont de plus en plus fréquents, les banques justifiant leur frilosité par les risques qu'elles considèrent encourir dans ce secteur d'activité. Le ministère a tenté de pallier ce problème de diverses manières mais cela semble insuffisant, si bien que des TPE-PME de défense en viennent à chercher des financements à l'étranger. Nous sommes donc heureux du doublement de la dotation du fonds Definvest et de la création du fonds Definnov, mais cela suffira-t-il ? L'État ...
Je voudrais recueillir votre avis sur un sujet que j'ai abordé lors de l'audition du général Lavigne, il y a deux jours. L'enjeu est de taille, et j'espère que vous me pardonnerez cette redondance en tenant compte non seulement de ma double nationalité franco-suisse mais, surtout, de mon attachement à l'armée française et à son industrie. Force est de constater que les bonnes nouvelles se multiplient pour notre industrie, entre les ventes effectives à la Grèce et à l'Inde, et l'intérêt que portent les armées finlandaise et suisse au Rafale. Les 16 et 17 août 2019, le Zigermeet Airshow de Mollis, en Suisse, dans le canton de Glaris, a été le cadre ...
Je passe mon tour : la présentation du rapporteur pour avis à propos de la stratégie des PME-PMI était très complète.
Comme à son habitude, le Président de la République s'est donné les moyens de concrétiser ses propositions de campagne de 2017. S'agissant du service national universel (SNU), vous êtes le fer de lance du déploiement de ce service civique profondément républicain. Malheureusement, en 2020, la crise sanitaire en a bouleversé le déroulement. Dans ce contexte épidémique incertain, le séjour de cohésion de près de 30 000 jeunes a été annulé. À la suite des annonces de Mme Sarah El Haïry et de la campagne de recrutement lancée cette semaine, pouvez-vous nous dire dans quelles conditions seront organisées ces journées, et si un protocole adapté sera ...
En 2017, au moment où l'Union européenne était fragilisée par la décision des Britanniques de quitter le bloc communautaire et par la crise des migrants, le président Emmanuel Macron et la chancelière Angela Merkel ont lancé le système de combat aérien du futur (SCAF), auquel participe l'Espagne, qui est un projet considéré comme un pilier de la politique de défense européenne. Dassault, Airbus et la société espagnole Indra doivent construire l'avion de combat destiné à remplacer le Rafale français et l'Eurofighter allemand à l'horizon 2040. Ce projet commun, souhaitable dans la perspective du nécessaire renforcement du projet de défense ...
Après l'annonce par la commande par l'Égypte de trente avions de combat fabriqués par Dassault, qui ne peut que nous réjouir, comment le ministère des armées compte-t-il contribuer à la lutte contre la crise économique sans précédent que l'on vit depuis mars 2020 ? Quelles actions ont été mises en place pour soutenir nos entreprises en difficulté, notamment celles de la BITD ?
Comme vous l'avez indiqué, l'espace indo-pacifique représente pour la France une zone aux atouts géopolitiques et géoéconomiques majeurs, qui nécessitent la stabilité et la sécurité. Toutefois, la montée en puissance de la présence chinoise soulève de nombreux problèmes. En ce sens, une stratégie française et européenne dans la zone est indispensable. Par ailleurs, la France prendra prochainement la présidence du Conseil de l'Union européenne. Cette perspective permet-elle d'espérer l'élaboration d'une stratégie européenne dans la zone, sous l'influence de la France ?
Quels moyens de gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences sont employés pour pallier les manques d'effectifs qui risquent de gravement vous pénaliser ?
Merci, Messieurs les rapporteurs, pour ce rapport et les réponses aux questions que vous avez déjà apportées – il s'agit d'un rapport aussi éclairant que passionnant. Vous l'avez mentionné, en 2020, plus de 60 % des frappes au Sahel ont été assurées par des drones Reaper. Une véritable accélération dans l'utilisation de ces équipements par notre pays est ainsi en cours. Nos forces armées, qui ne disposaient que d'une dizaine de drones il y a quatre ans, verront l'arrivée de plusieurs milliers d'appareils d'ici 2025. De plus, nous pouvons nous en féliciter, le programme Eurodrone, qui vise à remplacer les Reaper à partir de 2028, est enfin en ...
Général, merci tout d'abord pour cet émouvant et inspirant partage. J'ai rejoint assez récemment la commission de la Défense, et je partage ce que disait l'un de mes collègues tout à l'heure : lorsque l'on vous entend, on a le sentiment de se sentir plus intelligent, et de connaître un peu mieux l'armée. Je vais aller directement à ma question. J'ai pris connaissance, très récemment, de la volonté d'un maire de la Vienne – département où je suis élue – de créer avec sa commune un jumelage avec un célèbre régiment local, afin d'organiser des rencontres avec les écoles, de redynamiser les cérémonies, dans le but de partager les valeurs ...
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Madame la ministre, je vous remercie pour votre présentation très complète de la situation afghane – dont nous mesurons la difficulté non seulement pour notre armée mais aussi et surtout pour la population locale – et de l'action des forces armées françaises. Depuis janvier 2015, l'OTAN menait une mission de conseil et d'assistance au profit des forces et institutions de sécurité afghanes. À la suite de l'accord de Doha, signé le 29 février 2020 de manière bilatérale entre les États-Unis et les talibans, il a été décidé que la réduction puis le retrait complet des effectifs américains en Afghanistan, dont ceux de l'OTAN, interviendraient à ...
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Nous avons tous pu constater l'émotion bien légitime qui étreint l'opinion lorsque, par malheur, un soldat meurt pour la France. Ce fut le cas dernièrement, à l'occasion de la mort du caporal-chef du septième bataillon de chasseurs alpins de Varces, Maxime Blasco, dont les faits d'armes, particulièrement impressionnants, ont été révélés. Cela a ajouté à l'émotion une vague d'admiration pour ces hommes hors du commun, ces héros du quotidien qui se battent sur des théâtres d'opérations extrêmement dangereux, dans le but non seulement de libérer des populations du joug islamiste, mais aussi de protéger le territoire français. Quelles sont les ...
Je pose une question de Mme Monica Michel-Brassart, qui a dû s'absenter. La France et le Japon ont créé, en vue de renforcer leur coopération, un dialogue maritime global qui a été salué à l'époque. Vous avez annoncé la tenue prochaine d'un sommet indo-pacifique à Paris. Est-il envisageable de s'inspirer du format du dialogue maritime global franco-japonais au niveau bilatéral, voire multilatéral, dans cette région ? Quels seraient alors les partenaires prioritaires ?
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Je pose une question de Mme Monica Michel-Brassart, qui a dû s'absenter. La France et le Japon ont créé, en vue de renforcer leur coopération, un dialogue maritime global qui a été salué à l'époque. Vous avez annoncé la tenue prochaine d'un sommet indo-pacifique à Paris. Est-il envisageable de s'inspirer du format du dialogue maritime global franco-japonais au niveau bilatéral, voire multilatéral, dans cette région ? Quels seraient alors les partenaires prioritaires ?
Au-delà de l'aspect stratégique ou technique, la force morale de nos soldats vous importe grandement. Je suis heureuse de savoir que leur moral est au beau fixe ! Un déploiement sur des théâtres d'opération très sensibles demande une grande motivation et une force de caractère évidentes, qu'une politique de rémunération digne de ce nom permet probablement d'entretenir. Le PLF fait état de la nouvelle politique de rémunération des militaires (NPRM). L'engagement des militaires est certes patriotique avant d'être pécuniaire mais cette politique témoigne de l'importance que l'État accorde à l'aisance financière et matérielle de ses troupes. ...
Le secrétariat général pour l'administration joue un rôle très important dans la vie quotidienne de nos militaires et de leurs familles. En particulier, le sujet du logement mobilise, avec de grands effets sur la condition militaire. Vous avez cité rapidement le projet CEGELOG qui prévoit de confier la gestion du parc de logements domaniaux à un nouveau groupement. J'ai bien entendu qu'il était prévu trois mois de mise au point du marché mais pourriez-vous quand même, madame la secrétaire générale, nous éclairer sur les détails de cette opération ? Quels en seront les acteurs ? Quel est le parc concerné ? Comment évoluera-t-il ? CDC Habitat ne ...
Depuis quatre ans chez Airbus, une centaine de salariés travaillent discrètement sur un projet de drone capable de surveiller la Terre pendant de longues heures à plus de 20 kilomètres d'altitude, au-dessus du trafic aérien mais au-dessous des satellites. Après avoir effectué de nombreux tests et essais, la société vient d'annoncer que le Zephyr est prêt à fournir des images d'une précision redoutable. La France ne peut que s'enorgueillir d'être capable de telles innovations – et ce n'est pas la seule. La quatrième année d'application de la LPM illustre à nouveau l'importance que le Gouvernement accorde à l'innovation, 1 milliard d'euros étant ...
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La France prône depuis longtemps le multilatéralisme à toutes les échelles – européenne, indopacifique, mondiale – et, d'une manière générale, elle soutient l'autonomie stratégique de ses partenaires. Il paraît donc logique qu'elle ait elle-même pour objectif de renforcer sa propre souveraineté. À cet égard, la représentation nationale ne peut que se féliciter du lancement, le 16 novembre dernier, des trois satellites de capacité de renseignement électromagnétique spatial (CERES) depuis le centre spatial guyanais. Pouvez-vous nous en dire plus, Madame la ministre, sur ce lancement qui apparaît comme un élément majeur de notre indépendance ...
Il est très agréable de constater que les travaux que l'on a menés, en l'occurrence avec M. le rapporteur, trouvent un prolongement dans une proposition de résolution européenne. La mission flash dont nous avons remis le rapport le 17 février a pointé les nombreuses causes de la frilosité des banques à l'endroit des entreprises de l'industrie de la défense. Difficultés dans les exportations d'armements, poids croissant de la conformité, problèmes d'image, montée en puissance des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance dans les stratégies d'investissement des institutions financières, manque de liquidités : les obstacles au renforcement ...
Je souhaite revenir sur l'actualité brûlante et évoquer nos relations avec certaines grandes puissances étrangères. Le covid-19 demeure une préoccupation quotidienne, mais la menace actuelle n'est pas seulement sanitaire. Le président Macron a pris la tête des Vingt-Sept avec pour objectif de trouver une formule équilibrée visant à faire comprendre à la Russie qu'elle fera face à de lourdes sanctions de la part de l'Union européenne en cas d'attaque de l'Ukraine, tout en préservant des relations bilatérales aussi apaisées que possible. La crise ukrainienne ne serait-elle pas le premier grand test du couple franco-allemand renouvelé, comme l'estiment ...
Ma question est conjointe avec ma voisine Sereine Mauborgne qui doit partir dans quelques minutes. Je fais le porte-parole ! La population ukrainienne semble s'inquiéter de la présence de troupes tchétchènes massée à la frontière par Poutine. Quelle vision avez-vous du rempart contre l'islamisme dont parle le président Poutine ?
Comment envisagez-vous de préparer l'implémentation de la NPRM dans le projet Source Solde, nommé « Solde des armées », après les déboires rencontrés avec le logiciel Louvois, qui montre ses faiblesses depuis 10 ans maintenant ? Les 38 millions d'euros annoncés pour la mise en œuvre pour la nouvelle indemnité de mobilité géographique militaire dans le plan catégoriel militaire 2021 couvrent-ils le montant total de l'enveloppe Mobilité ? Quel sera le coût du déploiement de cette nouvelle politique de rémunération des militaires ?
Général, je vous remercie pour vos propos liminaires fort complets et précis. Ma question rejoint celle de mon précédent collègue. Dans le contexte sanitaire actuel, nous serions en droit de nous inquiéter pour l'avenir de notre industrie en général, et pour l'industrie militaire en particulier. Cependant, il y a lieu de se réjouir de la vente récente de Rafale en Inde, ainsi qu'en Grèce, premier pays européen à acheter cet avion de chasse. La Finlande, la Croatie, ou bien encore la Suisse, à des horizons différents, s'intéressent de très près à ce fleuron de Dassault Aviation. Même si vous avez déjà répondu partiellement à cette question, ...
Je pose cette question au nom de Mme Monica Michel. M. Bernard Émié, directeur de la DGSE, a indiqué que le terrorisme international a désormais deux épicentres : dans la zone irako-syrienne et au Sahel. Le risque d'attentat projeté depuis la région sahélienne est de plus en plus prégnant. Ce constat a-t-il été dressé par la CNRLT ? Cette nouvelle priorité justifie-t-elle l'adaptation des moyens techniques et humains de nos services de renseignement ?
Françoise Ballet-Blu, rapporteure
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Françoise Ballet-Blu, rapporteure
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Général, je tiens à vous remercier de nous faire l'honneur de votre présence au sein de la commission de la défense et des forces armées. Elle dessine une image forte de la coopération militaire de nos deux pays, tout en favorisant la pratique d'une politique de défense commune au sein de l'Union européenne. La ministre allemande de la défense, Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, et vous-même avez présenté un rapport au Bundestag, le 10 février dernier, qui vise à moderniser votre armée face aux enjeux contemporains. Parmi ces mesures, vous envisagez un vaste éventail de réformes, notamment sur les questions de financement. Mon collègue M. Jean-Louis ...
Ma question porte sur un sujet primordial, celui de la place des femmes au sein des armées françaises. Avec plus de 20 % de femmes, le ministère de la défense français est le quatrième ministère des armées le plus féminisé au monde. C'est une grande fierté pour notre pays. Mais ce n'est évidemment pas suffisant : la proportion stagne et les femmes sont encore inégalement réparties. Elles représentent 10 % des effectifs de l'armée de terre, contre près de 58 % des effectifs de santé, sans oublier que l'accessibilité aux plus hautes responsabilités est toujours limitée – 7 % de femmes chez les officiers généraux du ministère. Mme la ministre, ...
Votre exposé, Madame la rapporteure pour avis, m'a fait replonger avec beaucoup de bonheur dans mon pays d'origine. En tant que citoyenne franco-suisse, je ne peux que me réjouir des relations de confiance qui unissent nos deux pays et de la perspective de cet accord. Dans l'histoire de la réflexion militaire et stratégique de la France, la question de la neutralité suisse a toujours suscité l'intérêt. La France de la IVe République avait bien compris les ressorts de la politique suisse de neutralité et les avait acceptés avec intelligence, malgré le contexte de la Guerre froide. On se souvient que certains responsables français étaient même prêts à ...
Messieurs les rapporteurs, je vous remercie de l'exhaustivité et de la précision de votre rapport qui a permis de mettre en valeur l'apport essentiel de milliers de femmes et d'hommes engagés pour notre pays aux côtés des militaires. Comme vous avez pu le montrer de manière exhaustive, le personnel de santé du ministère des Armées, même s'il ne représente qu'un pourcent de l'offre de soins en France, a constitué un renfort essentiel pour lutter contre le virus. Le 13 juillet dernier, les accords du Ségur ont été signés, mobilisant près de 19 milliards d'euros afin de permettre des investissements fondamentaux en termes de personnels et de lits pour ...
Mesdames les rapporteures, je tenais à vous remercier sincèrement pour votre travail, pour votre enthousiasme et votre pédagogie. Travail qui a permis de mettre en valeur les 5 100 militaires qui se sont engagés à protéger les populations du Sahel, notre pays et l'Europe dans cette opération. Un certain nombre d'entre eux ont payé de leur sang cet engagement depuis 2013, je souhaite donc leur rendre hommage ainsi qu'à tout leur entourage. Comme vous avez pu le montrer de façon exhaustive, l'opération Barkhane se renforce dans la région du Sahel, avec à ses côtés un accroissement de l'engagement de nos partenaires internationaux dans la région, sans ...
Monsieur le rapporteur, je vous remercie pour votre exposé exhaustif. Vous avez mis en valeur les instruments de prévention dont nous disposons, afin de lutter contre une menace terroriste qui demeure très élevée sur l'ensemble du territoire. Comme vous l'avez démontré, il est important de rappeler que le projet de loi vise à pérenniser et à compléter les dispositions de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, promulguée par le Président de la République en 2017. Le texte avait instauré de nouvelles mesures de police administrative, inspirées de l'état d'urgence. Ses dispositions ont démontré leur grande ...
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Votre présentation inquiétante mais passionnante nous a permis de prendre conscience des enjeux et de l'ampleur de votre tâche. Lutte contre la cyber-menace et protection des systèmes d'information sont une des priorités de la loi de programmation militaire ; l'espace, la cyberdéfense et le renseignement ont été dotés de budgets importants dans la loi de finances pour 2021. La stratégie gouvernementale vise à accompagner la transition numérique de la Nation, à soutenir les entreprises du numérique et à défendre les intérêts fondamentaux du pays. Les attaques mettant à mal la sécurité de nos concitoyens et notre souveraineté se multiplient ; ...
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Général, étant suisse et haut-savoyarde, donc voisine de la Franche-Comté, je m'associe au sentiment de fierté régionale exprimé par Christophe Lejeune et vous adresse moi aussi toutes mes félicitations. Je vous remercie pour votre présentation liminaire, qui nous a permis d'approfondir ensemble les enjeux essentiels de la LPM. Celle-ci permettra effectivement d'accentuer l'effort de défense de notre pays, dans le cadre de l'Ambition 2030 formulée par le Président de la République, afin de faire face aux menaces dans un monde qui s'est considérablement dégradé et complexifié. C'est dans ce contexte que vous allez bientôt succéder au général ...