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Dossiers parlementaires de
Francis Vercamer
Croissance et transformation des entreprises,
président
(
209 interventions
)
Liberté de choisir son avenir professionnel
(
131 interventions
)
Mobilités,
président
(
122 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
(
84 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
(
64 interventions
)
Transformation de la fonction publique,
président
(
57 interventions
)
Renforcement du dialogue social
(
49 interventions
)
Pour une école vraiment inclusive,
président
(
40 interventions
)
Ordre du jour de la prochaine séance,
président
(
31 interventions
)
Agence nationale de la cohésion des territoires,
président
(
28 interventions
)
Énergie et climat,
président
(
26 interventions
)
Organisation et transformation du système de santé
(
23 interventions
)
Modernisation de la distribution de la presse,
président
(
18 interventions
)
Bioéthique,
président
(
16 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(
15 interventions
)
Reconnaissance comme maladies professionnelles des pathologies psychiques résultant de l'épuisement professionnel
(
11 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2020
(
11 interventions
)
Délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à mayotte,
président
(
11 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
(
8 interventions
)
Taxe sur les services numériques,
président
(
8 interventions
)
Effectifs et masse salariale de l'État,
président
(
7 interventions
)
Organisation des communes nouvelles,
président
(
7 interventions
)
Débat sur la réforme des retraites
(
6 interventions
)
Accord de coopération avec la belgique dans le domaine de la mobilité terrestre,
président
(
6 interventions
)
Sur-exécutions et sous-exécutions des lois de finances,
président
(
6 interventions
)
Représentants au parlement européen élus aux élections de 2019,
président
(
5 interventions
)
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2018,
président
(
5 interventions
)
Exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires
(
4 interventions
)
Coopération en matière de défense avec le nigéria,
président
(
4 interventions
)
Statut d'autonomie de la polynésie française - diverses dispositions institutionnelles en polynésie française,
président
(
4 interventions
)
Relance de l'État en panne,
président
(
4 interventions
)
Collectivité européenne d'alsace,
président
(
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2019
(
3 interventions
)
Pour une école de la confiance
(
3 interventions
)
Office français de la biodiversité - application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution,
président
(
3 interventions
)
Débat sur les politiques de l'emploi
(
2 interventions
)
Fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques,
président
(
2 interventions
)
Fixation de l'ordre du jour,
président
(
2 interventions
)
Débat sur la démocratie et la citoyenneté,
président
(
2 interventions
)
Modification du règlement de l'assemblée nationale,
président
(
2 interventions
)
Couverture numérique du territoire,
président
(
2 interventions
)
Agences publiques et instances consultatives nationales,
président
(
2 interventions
)
Confiance dans la vie publique
(
1 intervention
)
Premier paquet mobilité
(
1 intervention
)
Débat sur l'accès aux droits sociaux
(
1 intervention
)
Débat sur le bilan social des ordonnances travail
(
1 intervention
)
Cessation de mandat et remplacement d'un député nommé membre du gouvernement,
président
(
1 intervention
)
Accord france-autorité européenne des marchés financiers relatif à son siège et à ses privilèges,
président
(
1 intervention
)
Agence nationale du sport et organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024,
président
(
1 intervention
)
Clôture de la session extraordinaire,
président
(
1 intervention
)
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