Carole Grandjean

Informations

• Mandat clos rempli du 21 juin 2017 au 21 juin 2022
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Cadre supérieur (secteur privé)
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @CGrandjean54
  • Site web : http://www.carolegrandjean.fr

Contact

• Par e-mail :
  • carole.grandjean@assemblee-nationale.fr
  • carole.grandjean@en-marche.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Clémence Aubry
  • M. Bérenger Ambroise

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Santé au travail, rapporteure de la commission des affaires sociales (69 interventions)
• Ratification de l'ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes, rapporteure de la commission des affaires sociales (24 interventions)
• Système universel de retraite, rapporteure de la commission spéciale (21 interventions)
• Liberté de choisir son avenir professionnel (17 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
263	Total	3025
144	adoptés	1514
16	rejetés	269
5	tombés	108
41	retirés	614
30	non soutenus	146
24	irrecevables	292
3	en attente	82

Le mandat de cette députée est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 01/02/22 : Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaire...
• 05/01/22 : Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du pro...
• 22/09/21 : Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2021-484 du 21 ...
• 15/02/21 : Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq,...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 21/03/19 : Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes relative au socle européen des ...
• 08/03/18 : Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes portant avis motivé sur la conf...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 09/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
• 09/02/22 : pour l'article 11 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
• 09/02/22 : pour l'article 10 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
• 09/02/22 : pour l'article 7 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/11/21 : Attractivité des métiers du handicap
• 28/11/18 : Pouvoir d'achat des salariés
• 30/05/18 : Directive européenne sur les travailleurs détachés
• 22/11/17 : Sommet social européen de göteborg

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 15/03/22 : Ministère de l’éducation nationale (personnes handicapées)
• 22/02/22 : Ministère des solidarités (taxis)
• 22/02/22 : Ministère de la transition écologique (taxis)
• 01/02/22 : Ministère des solidarités (professions de santé)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au haut conseil des finances publiques et à l'information du parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (membre du 8 mai 2021 au 8 mars 2022)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (membre du 5 novembre 2021 au 25 février 2022)
• Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (vice-présidente du 30 janvier 2020 au 18 janvier 2021)
• Groupe d'études enjeux de rénovation des quartiers et habitats dégradés (membre du 8 mars 2018 au 22 janvier 2020)
• Groupe d'études pratiques innovantes pour l'emploi (membre du 24 février 2018 au 22 janvier 2020)
• Mission temporaire pour le gouvernement : la fraude sociale (chargée de mission du 4 août 2019 au 4 décembre 2019)
• Mission temporaire pour le ministère des solidarités et de la santé : la fraude sociale (chargée de mission du 5 juin 2019 au 1er juillet 2019)
• Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre du 9 décembre 2017 au 30 janvier 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Groupe d'études intégration des personnes handicapées (membre du 15 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études statut des travailleurs mobiles en europe (membre du 15 mars 2018 au 25 mars 2018)