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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 23/02/2022
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/02/2022
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 17/01/2022
Stéphane Testé Nous examinons ce soir le projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites. Nous avions désigné le 12 janvier dernier notre collègue Fabienne Colboc comme rapporteure sur ce texte, qui fait l'objet d'une procédure accélérée et dont l'examen en séance publique est prévu le mardi 25 janvier. Ce texte de trois articles porte sur un sujet éminemment important et complexe et s'inscrit dans un engagement moral de la France à l'égard des victimes des crimes antisémites commis durant la Seconde Guerre mondiale. Chaque article a nécessité de longues années ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 12/01/2022
Stéphane Testé Mes chers collègues, l'ordre du jour appelle l'examen de deux propositions de loi. Le président Bruno Studer est rapporteur de la première.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 15/12/2021
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/10/2021
Les Ateliers Médicis, à Clichy-sous-Bois et à Montfermeil, ont ouvert, au mois de juin 2018, un premier lieu éphémère qui a vocation à accueillir des actions artistiques et culturelles. Il constitue un outil essentiel dans la préfiguration du futur grand équipement culturel qui doit ouvrir à l'horizon 2025 et qui comprendra une salle de diffusion ainsi que des espaces consacrés aux ateliers et à l'accueil des publics ; il réaffirmera ainsi la place de la création artistique dans les banlieues. J'ai eu le plaisir de vous y accueillir le 9 septembre, en présence des maires de ces deux villes et du président de la métropole du Grand Paris, qui sera l'un des ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2021
Dans ce budget pour 2022, 179 millions d'euros iront à l'amélioration des conditions de vie des étudiants, dont 151 millions pour revaloriser les bourses sur critères sociaux. Ces crédits serviront également à prolonger la formule des repas à 1 euro pour les étudiants boursiers et précaires, à déployer des distributeurs de protections périodiques gratuites, à recruter des référents étudiants dans les CROUS et à financer le gel des loyers des appartements gérés par ces derniers. S'agissant de la réhabilitation des logements étudiants, quels sont les efforts envisagés en 2022 ? Des constructions de logements étudiants sont-elles prévues et, le cas ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2021
Grâce à un budget supérieur à 55 milliards et une trajectoire en hausse constante depuis 2017, l'éducation reste la priorité du quinquennat. C'est le premier message de ce budget de l'enseignement scolaire pour 2022, premier budget de la nation, en hausse de 3 % par rapport à celui de 2021 et de 13 % depuis 2017. C'est aussi un message de continuité, puisque la hausse est régulière et que le budget atteint le montant historique de 55,2 milliards d'euros, après avoir franchi pour la première fois les 50 milliards en 2018. C'est également un message de continuité du fait de l'effort toujours réaffirmé et soutenu pour le primaire, priorité constante depuis ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/10/2021
Stéphane Testé L'observation du CSA portait sur l'année 2020…
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/10/2021
Stéphane Testé J'ai le plaisir d'accueillir Mme Marie-Christine Saragosse pour échanger sur le bilan de l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour l'année 2020 de France Médias Monde (FMM), ainsi que, comme chaque année, sur son actualité et ses perspectives. Madame la présidente, le rapport que vous nous avez communiqué a été transmis la semaine passée aux membres de la commission. L'année 2020 a été marquée par la crise sanitaire et par l'abandon du projet de holding France Médias au profit de COM élaborés en commun par les cinq sociétés de l'audiovisuel public. Nous avions échangé à ce sujet lors de l'audition le 3 février 2021 de leurs cinq ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 06/10/2021
Il y a trois ans, vous vous disiez prête à établir des partenariats respectueux avec les géants du streaming tels que Netflix ou Amazon. C'est désormais chose faite avec la série Cœurs noirs, en préparation, qui est le fruit d'un partenariat entre France Télévisions et la plateforme Amazon Prime Video. Il s'agit d'une première pour le groupe France Télévisions en dehors de son partenariat naturel avec le service français Salto. Pouvez‑vous nous en dire plus sur ce partenariat ? En appelle-t-il d'autres ou s'agit-il d'un cas isolé ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 28/09/2021
Je souhaiterais vous interroger sur les difficultés rencontrées par les étudiants pour trouver un stage. Elles sont encore plus importantes depuis le début de la crise sanitaire, alors que certains cursus exigent un stage dans leur processus de validation. En cette rentrée 2021, même si la situation sanitaire s'est améliorée, les entreprises et les administrations se montrent encore parfois frileuses lorsqu'il s'agit de recruter des stagiaires. Quelles sont les actions envisagées par le Gouvernement pour inviter les acteurs économiques à accueillir des stagiaires malgré le contexte et pour éviter que les étudiants n'ayant pas réussi à trouver un stage ne ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 22/09/2021
L'amendement AC1 répond à ce questionnement en précisant le moment auquel intervient la consultation du conseil d'école sur le vote électronique pour les élections des représentants des parents.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/09/2021
Je souhaite saluer l'ensemble des mesures prises en matière d'éducation durant ce quinquennat, en particulier en faveur des quartiers les plus en difficulté, où beaucoup a été fait. Le dédoublement des classes de CP puis de CE1 dans les REP est une mesure de justice sociale sans précédent. Il a été étendu à la grande section de maternelle. Pouvez-vous nous préciser combien d'élèves de grande section en bénéficieront, en plus des 300 000 élèves de CP et de CE1 déjà concernés ? Où en est-on dans le déploiement de cette mesure très attendue ? Je souhaite vous interroger, en outre, sur la pérennité des programmes de réussite éducative, qui ont ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 23/06/2021
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/06/2021
Il vise à mieux protéger les victimes de la contrefaçon d'œuvres ou d'objets protégés commise par un service en ligne tel que les sites de streaming ou de téléchargement illégaux, sur le modèle du dispositif créé pour le piratage sportif. Lorsque les titulaires de droits spoliés bénéficient déjà d'une décision du tribunal judiciaire et que les mesures que celui-ci a prononcées sont contournées par une redirection automatique ou dont la route d'accès a été modifiée, un dispositif d'injonction dynamique permet d'étendre la mesure ordonnée pour qu'elle continue à produire ses effets à l'encontre du même service. La notification doit avoir été ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/06/2021
Stéphane Testé N'ayant été saisi d'aucun amendement sur cet article, je vais directement mettre aux voix l'ensemble du texte dans la rédaction adoptée par le Sénat en deuxième lecture.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/06/2021
Stéphane Testé Mes chers collègues, je vous prie tout d'abord d'excuser l'absence du président Bruno Studer, qui est retenu en circonscription. Nous examinons cet après-midi en troisième lecture la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif. Je rappelle que ce texte, dont le groupe Mouvement démocrate et démocrates apparentés est à l'initiative, a été adopté par notre assemblée en première lecture en mai 2018, puis en deuxième lecture un an plus tard. Il revient aujourd'hui devant nous après son examen en deuxième lecture par le Sénat. Sa discussion en séance publique est prévue le jeudi 24 juin, suivant la procédure d'examen simplifiée, en même temps ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 08/06/2021
Nous assistons, ces dernières années, au glissement progressif des horaires de diffusion des programmes de première partie de soirée. En effet, ces programmes débutent de plus en plus tard : ils débutaient à vingt heures quarante-cinq à la fin des années quatre-vingt-dix, et il n'est pas rare qu'ils débutent désormais à vingt et une heures quinze sur de nombreuses chaînes publiques de télévision. Ce glissement mécontente de nombreux téléspectateurs, notamment les familles et les personnes âgées. Quelle solution préconisez-vous afin que les chaînes de télévision débutent leur programme de première partie de soirée avant vingt et une heures ? Une ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 12/05/2021
Stéphane Testé Mes chers collègues, veuillez tout d'abord excuser l'absence de notre président, Bruno Studer, retenu aujourd'hui en circonscription par un impératif. Nous examinons ce matin la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 3934). Adopté par notre assemblée en première lecture en janvier 2020, puis en deuxième lecture par le Sénat, ce texte sera débattu en séance publique jeudi 20 mai. Deux articles sont encore en discussion. Notre rapporteure Béatrice Descamps ayant été signalée comme cas contact ce week-end, notre collègue Grégory ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/04/2021
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 16/03/2021
Les tuteurs, qui font office de modèles, jouent un rôle essentiel auprès des élèves et étudiants. Vous prévoyez de renforcer le tutorat avec une nouvelle plateforme. Quand sera-t-elle créée, et quels seront ses objectifs ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/03/2021
Cet amendement de M. Tan ajoute aux missions du préfet de région, en sa qualité de délégué territorial de l'Agence nationale du sport, la mise en œuvre des dispositions relatives à l'accessibilité des équipements sportifs des établissements scolaires aux utilisateurs extérieurs.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/03/2021
Cet amendement propose d'intégrer aux missions de la conférence régionale du sport la recherche d'un meilleur accès aux équipements sportifs pour les utilisateurs extérieurs aux structures concernées.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/03/2021
Les activités des associations et clubs sportifs sont parfois freinées par le manque d'accès à des équipements sportifs. La proposition de loi vise à faciliter l'accès des clubs et associations sportives aux nombreux équipements dont disposent les établissements scolaires. Le texte prévoit ainsi que, lors des futures créations d'EPLE, les équipements sportifs comportent systématiquement un accès permettant une utilisation indépendante. L'amendement AC251 vise à ce qu'un tel accès soit aussi systématiquement prévu en cas de travaux de rénovation importants. De cette façon, l'intégralité des équipements sportifs en établissement scolaire seront ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/03/2021
Monsieur le ministre, je souhaite attirer votre attention sur le manque de moyens de la médecine scolaire dans mon département, à savoir la Seine‑Saint‑Denis. Selon un récent rapport parlementaire, ce département ne comptait que 24 médecins scolaires en 2018, soit un médecin pour 12 000 élèves, contre un taux d'encadrement recommandé d'un médecin pour 5 000 élèves. Ce manque de médecins complexifie la tenue des visites obligatoires d'entrée en classes de CP et de sixième. En pratique, seulement 10 % des bilans des enfants de 6 ans seraient réalisés, selon l'UNSA Éducation. Je souhaiterais donc connaître les pistes et les solutions envisagées ou ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/03/2021
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/02/2021
Vous avez largement répondu, dans votre propos liminaire, à mes interrogations quant aux mesures d'accompagnement des artistes en matière de formalités administratives. Je vous en remercie.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 02/02/2021
Lors de l'opération « Sport Féminin Toujours » qui s'est déroulée du 17 au 24 janvier, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a reconnu que le sport féminin est encore trop rare dans les médias, même si du chemin a été parcouru ces dernières années. Le sport féminin représentait seulement 7 % des retransmissions sportives en 2012. Cette part est passée à 18 %, mais le plafond de verre de 20 % des retransmissions sportives que le CSA souhaitait voir dépassé en 2020 subsiste. Quelles actions envisagez-vous au sein du CSA pour augmenter ce chiffre et donner davantage de visibilité au sport féminin, qui est de surcroît touché de plein fouet par la crise ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/01/2021
La crise sanitaire affecte particulièrement les jeunes et, en premier lieu, les étudiants, entre décrochage, dépression et perte des jobs qui permettraient de payer un loyer ou des frais de scolarité. De nombreux étudiants ont conservé leur logement dans l'éventualité d'une reprise des cours en présentiel, car l'évolution de la situation sanitaire ne permettait pas une vision à moyen ou long terme et parce que, dans certaines villes étudiantes, la pression immobilière est trop forte pour prendre le risque de rendre son appartement. Ils ont donc dû continué à payer leur loyer, parfois pour rien, étant retournés au sein de leur famille. Or une grande ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/01/2021
Vous avez annoncé que les 363 REP+ seraient inchangés et que les moyens spécifiques des REP et REP+ seraient maintenus. Qu'en sera-t-il des programmes de réussite éducative, qui ont permis, dans certaines villes, d'accompagner des enfants hors zonage et sont très appréciés des maires, des enseignants et des enfants ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/12/2020
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/11/2020
Il a été rappelé que le dopage ne concerne pas seulement le sport de haut niveau mais aussi le sport amateur. Dans les salles de remise en forme, par exemple, on a constaté certaines pratiques déviantes, comme l'utilisation de compléments alimentaires ou de médicaments en vue d'obtenir de meilleurs résultats. Dans le cyclisme amateur, de même, des affaires de dopage remontent régulièrement. Ces ordonnances, et les bonnes pratiques qui en découlent, pourront-elles être déclinées au niveau amateur ? En janvier 2016, un premier cas de dopage mécanique a été officiellement dévoilé, lors des championnats du monde espoirs de cyclo-cross féminins : une ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/11/2020
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/11/2020
Stéphane Testé La commission n'étant saisie d'aucun amendement, je vais mettre aux voix les trois articles sur lesquels nous sommes saisis pour avis.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/11/2020
Stéphane Testé Après l'échec de la commission mixte paritaire, nous sommes à nouveau saisis du texte portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière, adopté par notre assemblée en première lecture. Nous en examinons cet après-midi, en nouvelle lecture, sur délégation de la commission des affaires économiques, les articles 24 bis, 24 ter A et 24 ter. L'examen au fond du projet de loi par la commission des affaires économiques aura lieu demain, mercredi 4 novembre. L'examen en séance aura lieu dès ce vendredi 6 novembre. Je laisse le soin à notre rapporteure pour avis de faire le point sur l'évolution du texte ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/10/2020
Le pass Culture a été revalorisé en 2021, à hauteur de 50 millions d'euros. Depuis 2019, il est expérimenté dans quatorze départements, dont la Seine-Saint-Denis, auprès des jeunes de dix-huit ans. Il a franchi la barre des 100 000 inscrits et des 500 000 réservations d'offres culturelles en quinze mois. Il répond donc à un réel besoin. Grâce à une application, les jeunes inscrits bénéficient de 500 euros pendant 24 mois pour réserver des propositions culturelles numériques ou de proximité. Mais les études montrent que seulement 150 euros sont dépensés en moyenne, et que ce ne sont pas toujours les publics les plus éloignés de la culture qui en ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/10/2020
Stéphane Testé Madame la rapporteure pour avis, je partage votre avis : la revalorisation passe par un accroissement du nombre d'heures, qui est souvent plafonné, hélas, à vingt-quatre. Néanmoins, cet accroissement n'est pas incompatible avec le versement d'une prime. Mais comme il s'agit d'un amendement d'appel, je le retire.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/10/2020
Stéphane Testé Mon amendement II-AC30 peut être considéré comme un amendement d'appel. Il vise à financer la création d'une indemnité de fonction pour les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) d'un montant de 50 euros nets par mois à compter du mois de septembre 2021. Ces personnels sont des acteurs essentiels pour la réussite du projet de la nation d'inclusion des élèves en situation de handicap. Ils perçoivent en moyenne 760 euros nets par mois. L'indemnité proposée constituerait donc une amélioration significative de leur rémunération. Pour le budget de l'État, une telle mesure représenterait une enveloppe supplémentaire de 20 millions d'euros ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/10/2020
Stéphane Testé Nous passons maintenant à l'examen des amendements sur les deux missions discutées cet après-midi, en commençant par la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/10/2020
Stéphane Testé Madame la secrétaire d'État, je vous remercie. Puis la commission examine pour avis les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Michel Larive, rapporteur pour avis).
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/10/2020
Stéphane Testé Merci, monsieur le ministre. Nous serons avec vous à cet hommage, par la pensée.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/10/2020
Stéphane Testé Nous en venons aux questions.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/10/2020
La continuité pédagogique est un élément déterminant pour un bon fonctionnement et la réussite des élèves. La continuité budgétaire, avec une trajectoire en hausse constante, en est le meilleur vecteur. C'est le premier message que nous envoie ce budget de l'enseignement scolaire 2021, qui reste le premier budget de la nation et qui est en hausse de 3 %, ce qui traduit bel et bien l'engagement du Gouvernement. Un message de continuité, avec une hausse régulière pour atteindre le montant historique de 53,6 milliards d'euros, après avoir franchi les 50 milliards d'euros pour la première fois en 2018. Un message de continuité avec un effort toujours ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/10/2020
Le dispositif SESAME vise à accompagner les jeunes de 16 à 25 ans résidant au sein d'un quartier politique de la ville (QPV) ou d'une zone de revitalisation rurale (ZRR) vers une formation d'éducation sportive ou d'animateur. Ce dispositif permet d'offrir à tous ces jeunes qui rencontrent des difficultés d'insertion sociale ou professionnelle un accompagnement personnalisé pour les conduire à une qualification dans le champ du sport et de l'animation, qui leur permettra d'accéder à un emploi de qualité. Il s'appuie sur un cofinancement du programme 219 « Sport » et du programme 163 « Jeunesse et vie associative ». Il est prévu, et je m'en réjouis, que ces ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/10/2020
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 07/10/2020
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/09/2020
Des garanties ont-elles été apportées par ces deux pays africains concernant l'accès des œuvres restituées au plus grand nombre ? Depuis la présentation du projet de loi, d'autres pays ont-ils engagé une procédure similaire ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/09/2020
À la suite du confinement, un nombre toujours croissant d'enseignants utilisent des solutions cloud collaboratives, telles que G Suite, afin de maintenir le lien avec les élèves. Les ENT ont en effet parfois montré leurs limites techniques et pédagogiques, en dépit des lourds investissements qui les ont concernés ces vingt dernières années. Savez-vous s'il a été réalisé un véritable état des lieux des différents outils auxquels les enseignants recourent et des proportions dans lesquelles ils les utilisent ? Par ailleurs, le schéma directeur des ENT (SDET) date conceptuellement et techniquement d'une vingtaine d'années, quand n'existaient encore ni le ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/09/2020
Le projet de loi entend remédier à la faiblesse des rémunérations, qui contribue à une perte d'attractivité des carrières scientifiques, et prévoit ainsi que l'embauche des jeunes chercheurs ne pourra pas se faire en dessous de deux SMIC. Comment ce montant a‑t‑il été calculé ? Pensez‑vous que cela sera suffisant à court terme pour attirer les meilleurs éléments et les inciter à embrasser une carrière de chercheur ?
