Tous les résultats
S'abonner aux résultats
de cette recherche
 par e-mail |
 par RSS |
Résultats 1 à 50 sur 420 triés par date — trier par pertinence
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 23/02/2022
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Intervention en hémicycle le 22/02/2022 : Déclaration du gouvernement relative à l'engagement de la france au sahel
Ah, si c'était si simple !
Intervention en hémicycle le 02/02/2022 : Zones de non-traitement
Quelles mesures pourrions-nous prendre pour améliorer les nouvelles dispositions en lien avec les documents d'urbanisme ?
Intervention en hémicycle le 02/02/2022 : Zones de non-traitement
La Direction générale de l'alimentation (DGA) estime d'ailleurs que ces outils présentent une efficacité de 66 % au minimum pour la réduction des dérives de pulvérisation, systèmes antidérives qui ont pu être subventionnés, il faut le rappeler, à hauteur de 30 % dès 2020 et encore récemment par le plan France relance 2030, qui d'ailleurs, vous le savez monsieur le ministre, a été victime de son succès. Il faut continuer à différencier les distances selon les territoires, les cultures et les produits utilisés car les ZNT ne peuvent pas être abordées de la même manière selon qu'on se trouve en zone céréalière, en zone arboricole ou en zone viticole. ...
Intervention en hémicycle le 02/02/2022 : Zones de non-traitement
À mon tour, je tiens d'abord à rappeler, comme vous venez de le faire monsieur le ministre, que si le sujet des ZNT revient aujourd'hui sur la table, ce n'est pas le fait du Gouvernement mais bien en raison d'une décision de justice. Les chartes départementales d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytosanitaires avaient pour vocation d'encadrer l'usage des pesticides près des habitations. Le Conseil d'État vient de considérer que ces chartes méconnaissaient le principe d'information du public, d'où ces nouveaux projets de décrets et d'arrêtés qui, il faut bien le reconnaître, mécontentent à peu près tout le monde, les associations ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 26/01/2022
Pourriez-vous me rappeler ou me préciser la politique de mobilité de la gendarmerie actuelle ? Le changement d'affectation est-il obligatoire ? À quel rythme et comment cette mobilité est-elle accompagnée sous forme de primes ou d'incitations ? La promotion est-elle nécessairement accompagnée d'une mobilité ? Cette mobilité est-elle interdépartementale, interrégionale ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/01/2022
Pourriez-vous nous informer sur le déploiement des caméras piétons, des caméras mobiles et individuelles ? J'ai vu mes gendarmes hier, ils sont 23, répartis sur plusieurs postes, mais ne disposent que de deux caméras et d'un ordinateur compatible pour l'enregistrement des images. La première dotation de 2018 concernait 10 000 caméras puis 30 000 réparties entre policiers et gendarmes. Il s'agit d'un très bon outil qui protège les gendarmes dans leur mission de dissuasion.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Intervention le 20/01/2022
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Intervention en hémicycle le 13/01/2022 : Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes
Oh !
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/12/2021
Quelle part notre marine nationale va-t-elle prendre dans la défense européenne au cours des prochains mois ? Depuis que les Anglais sont partis, la marine française est la seule, en Europe, à pouvoir être présente sur les mers, sous les mers, de la mer vers la terre et même dans les airs. La France est aussi le seul pays qui possède à la fois un porte-avions et un sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE). Vous avez évoqué rapidement la notion de présences maritimes coordonnées. À ce sujet, j'aimerais saluer le succès de l'exercice Polaris 21, auquel plusieurs d'entre nous ont assisté à bord du porte-hélicoptères amphibie Tonnerre. C'est un très bon ...
Intervention en hémicycle le 08/12/2021 : Différenciation décentralisation déconcentration et simplification de l'action publique locale
L'intercommunalité, c'est aussi les élus locaux !
Intervention en hémicycle le 08/12/2021 : Différenciation décentralisation déconcentration et simplification de l'action publique locale
Le monde rural veut aussi de la mutualisation !
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 08/12/2021
Ayant cosigné l'amendement de Mme Panonacle, je souhaite à mon tour appeler votre attention sur la propulsion vélique, qui permet une réduction absolue du besoin énergétique des navires et participe ainsi à la décarbonation de ce secteur. Je souhaite donc que l'utilisation d'une propulsion par le vent auxiliaire accède à un taux de 105 %.
Intervention en hémicycle le 12/11/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
L'article 27 de la loi de finances pour 2021 a instauré un crédit d'impôt pour favoriser la rénovation énergétique des locaux tertiaires des PME. Cette mesure a été largement saluée, mais elle doit s'arrêter au 31 décembre 2021. Mon amendement propose de la proroger jusqu'au 31 décembre 2023 : la publicité autour de cette disposition n'ayant été véritablement faite qu'à partir du mois de juin et les informations administratives publiées tardivement, toutes les entreprises n'ont pas pu réaliser leurs travaux de rénovation dans les conditions prévues.
Intervention en hémicycle le 12/11/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Il y a deux ans, la loi de finances pour 2020 avait institué en région Bretagne une expérimentation relative à la réduction d'impôt Pinel, en l'appliquant aussi aux logements situés dans des communes ou des parties de communes se caractérisant par une tension élevée du marché locatif et par des besoins importants en logements intermédiaires. Deux rapports, l'un national et l'autre régional, ont clairement confirmé que l'expérimentation avait atteint ses deux objectifs, à savoir mieux aménager le territoire et assurer le renouvellement urbain. L'amendement propose donc de prolonger l'expérimentation jusqu'à la date du 31 décembre 2024, et ce afin de donner ...
Intervention en hémicycle le 10/11/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Le secteur du nautisme a été reconnu par le législateur comme l'un des secteurs structurants de l'économie bleue et du développement économique des outre-mer. Cet amendement de ma collègue Sophie Panonacle que j'ai cosigné avec plusieurs autres collègues vise à intégrer l'ensemble des filières du nautisme dans le dispositif majoré des zones franches d'activité nouvelle génération (ZFANG). Actuellement, les activités de loisirs et de nautisme ne sont éligibles au bénéfice de l'abattement que si elles se rapportent au secteur du tourisme. La vente de pièces d'accastillage, les shipchandlers, mais aussi l'industrie de la réparation et de la construction ...
Intervention en hémicycle le 28/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
En France, trois communes, dont deux sont finistériennes, Île-de-Sein et Île-Molène, n'ont pas de fiscalité locale. Cette absence s'explique par l'histoire mais surtout par le fait que, en raison d'une configuration territoriale particulière, elles n'ont pas de cadastre. C'est pourquoi le présent amendement demande l'adaptation de la répartition des dotations de péréquation communale au sein de la DGF à la situation particulière de ces communes sans fiscalité. Il précise d'une part que les communes sans fiscalité seront éligibles à la part principale de la DNP, ce qui permettra de les rendre également éligibles à la majoration de cette dotation et, d'autre ...
Intervention en hémicycle le 28/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Elles bénéficient pour cela, au premier chef, des aides apportées par le plan France Relance et d'une mobilisation par l'État de 2,5 milliards d'euros, dont 950 millions d'euros de DSIL exceptionnelle pour le financement de la transition écologique – à laquelle les communes prendront toute leur part –, de 950 millions d'euros pour la rénovation thermique des bâtiments communaux et départementaux et de 600 millions d'euros de dotation de soutien aux investissements des régions. Enfin, les communes et intercommunalités rurales ont bénéficié, sur la durée du quinquennat, de plus de 5,2 milliards d'euros de DETR contre seulement 3,5 milliards d'euros sous la ...
Intervention en hémicycle le 28/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
À l'heure où nous examinons ce budget, il convient de souligner que, même si les finances publiques locales ont perdu 1,6 % de leurs recettes, la Cour des comptes a rappelé récemment que cette dégradation est « moindre qu'anticipée » et qu'elle reste limitée au regard du creusement des comptes publics nationaux dû à la crise sanitaire. En outre, il convient de rappeler que les ressources locales devraient à nouveau augmenter pour une très grande majorité de ces collectivités grâce à la cotisation foncière des entreprises (CFE), à la TVA, à la taxe foncière ou encore aux droits de mutation à titre onéreux (DMTO), très dynamiques dans beaucoup de ...
Intervention en hémicycle le 28/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Ces crédits sont ainsi répartis : 2,6 milliards dans le cadre du PLFR3, 2,2 milliards dans le cadre du PLFR4, 2,4 milliards dans le cadre du PLF 2021 et 2,9 milliards dans le cadre du plan de relance.
Intervention en hémicycle le 28/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Autant le dire d'emblée, les crédits de la mission "Relations avec les collectivités territoriales" que nous examinons aujourd'hui bénéficient d'une revalorisation significative de près de 10 % en autorisations d'engagement, soit une hausse de 4,6 milliards d'euros, et d'une revalorisation de 8,10 % en crédits de paiement, soit une hausse de 4,4 milliards d'euros. Dans les crédits de cette mission, il faut souligner que le montant de la dotation globale de fonctionnement demeure stable, comme cela a déjà été dit, avec 26,8 milliards d'euros dont 18,3 milliards pour le bloc communal et 8,5 milliards pour les départements. Rappelons que le montant actuel de la DGF ...
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Didier Le Gac, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
Didier Le Gac « Pour la France, par les mers, nous combattons. » Telle est la nouvelle devise de l'École navale ; elle nous a été dévoilée samedi dernier sur la base de Lanvéoc, près de Brest – nous y étions ensemble, madame la ministre. Jamais peut-être une devise n'a été autant d'actualité. En effet, si la mer est depuis toujours l'espace commun de toute l'humanité, nous avions quelque peu oublié ces dernières décennies qu'elle pouvait être aussi un lieu de conflictualité intense. Elle est pourtant devenue le nouvel espace de toutes les compétitions, de toutes les contestations et de tous les affrontements. Nombreux sont les États qui s'affirment de manière ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/10/2021
Didier Le Gac, rapporteur pour avis (Préparation et emploi des forces : Marine)
Didier Le Gac Pareillement, pour nos marins !
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/10/2021
Didier Le Gac, rapporteur pour avis
Didier Le Gac Le projet de corvette européenne lancé par l'Italie et la France, puis rejoint par la Grèce et l'Espagne – le Portugal est observateur – bénéficiera du soutien de l'Agence européenne de défense (AED). Le programme sera conduit par la joint-venture réunissant les industriels Naval Group et Fincantieri. Par sa conception – un faible tirant d'eau, notamment –, cette corvette sera d'une grande souplesse et pourra assurer des interventions de diverses natures en différents endroits. Lors de son audition, l'amiral Vandier a expliqué qu'il fallait réussir à passer de l'Europe de défense à la défense de l'Europe. On comprend les difficultés de l'Europe de la ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/10/2021
Didier Le Gac, rapporteur pour avis (Préparation et emploi des forces : Marine)
Didier Le Gac Je ne peux que me réjouir que, pour la quatrième année consécutive, le budget de la défense soit en hausse – 1,7 milliard d'euros supplémentaires le portent à plus de 40 milliards, conformément à la LPM. Grâce à celle-ci, la marine nationale, dont nous pouvons être fiers, a su rapidement se réarmer, tant en équipements qu'en ressources humaines. Le chef d'état-major, l'amiral Vandier, comme le faisait avant lui l'amiral Prazuck, nous le rappelle régulièrement : la menace, demain, viendra sans doute de la mer, après des années d'une lecture géopolitique plus terrestre. La marine nationale est confrontée à deux phénomènes d'ampleur. Le premier est la ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 19/10/2021
Didier Le Gac Je me réjouis que le budget de la défense soit en augmentation cette année encore, de 1,7 milliard d'euros, et surtout que la loi de programmation militaire soit respectée, ce qui est assez rare pour être souligné. En cette dernière année de la législature, je peux vous dire que la marine nationale a pu se réarmer tant en équipements que sur le plan des ressources humaines. Il est de plus en plus probable – tous les experts le disent – que la menace vienne demain de la mer, après des années de lecture géopolitique plutôt terrestre. De fait, la marine nationale est confrontée à deux phénomènes de grande ampleur : la contestation du droit et des espaces ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/10/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Intervention en hémicycle le 14/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
La filière vélique, à savoir la marine de commerce à voile, naissante en France, est en train de se structurer et, je l'espère, va se développer très rapidement puisque la propulsion vélique a pour objet de promouvoir des navires exigeants en matière environnementale et, surtout, très décarbonés, ce qui va dans le sens de la transition écologique que nous appelons de nos vœux. Le Président de la République, aux récentes assises de l'économie de la mer organisées à Nice, a annoncé des mesures destinées à soutenir la marine de commerce, des mesures assez techniques comme le suramortissement vert. Afin de soutenir la filière vélique et de prendre en ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/10/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/10/2021
Je n'aborderai pas l'aspect budgétaire ou programmatique. Certes, la marine devra gérer quelques ruptures capacitaires dans certains programmes – les patrouilleurs océaniques et les BRF sont très attendus. Néanmoins, la LPM s'exécute, conformément aux priorités définies ces dernières années. Nous le constatons chaque jour sur les quais, à Brest et ailleurs : les investissements vont bon train, au bénéfice des marins. Nous nous en réjouissons ! Nous en avons beaucoup parlé ces dernières semaines lors de nombreuses auditions : je veux bien sûr parler de l'annulation du contrat australien, suivie de l'annonce de l'AUKUS, l'alliance militaire formée par ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/10/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/10/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/10/2021
Ce budget est le dernier du quinquennat, et c'est l'occasion de rappeler que vous avez été, pour le monde combattant, une interlocutrice constante et à l'écoute. Grâce au travail que vous avez mené, nous abordons cette fin de législature dans une relative sérénité et un respect mutuel avec les associations du monde combattant. Je voulais vous interroger sur le service militaire volontaire (SMV) car, à l'heure où nous trouvons tant de littérature sur le revenu d'engagement, j'ai lu avec beaucoup d'admiration que le taux d'insertion professionnelle des jeunes que nous accueillons avait atteint 73 % ou 74 %. Discutez-vous de cette question avec votre collègue ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2021
Au bout de quatre ans, la LPM est entrée dans une phase clairement opérationnelle et ses effets deviennent tangibles : hier encore, au port militaire de Brest, je posais la première pierre d'un chantier colossal et indispensable de 60 millions d'euros qui n'aurait pas été possible sans elle. La France a pris pour deux ans la présidence du symposium naval de l'océan Indien (Indian Ocean Naval Symposium, IONS), ce qui est passé un peu inaperçu. Dans le contexte indo-pacifique actuel, qu'en attendez-vous, en particulier en 2022 ?
Commission des affaires économiques - Intervention le 28/09/2021
Merci de la clarté de vos réponses. J'aimerais connaître l'ampleur exacte de la perte et le nombre d'exercices permettant de l'amortir, sachant que l'on a beaucoup parlé d'un contrat de 50 milliards de dollars australiens, mais qu'il s'agit plutôt de 8 à 10 milliards d'euros. Vous l'avez dit, il est beaucoup trop tôt pour évoquer le montant qui vous sera versé ; on a parlé dans la presse de 10 % cette année, soit 300 millions. Quel sera l'impact budgétaire pour Naval Group, année après année ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/09/2021
Merci de la clarté de vos réponses. J'aimerais connaître l'ampleur exacte de la perte et le nombre d'exercices permettant de l'amortir, sachant que l'on a beaucoup parlé d'un contrat de 50 milliards de dollars australiens, mais qu'il s'agit plutôt de 8 à 10 milliards d'euros. Vous l'avez dit, il est beaucoup trop tôt pour évoquer le montant qui vous sera versé ; on a parlé dans la presse de 10 % cette année, soit 300 millions. Quel sera l'impact budgétaire pour Naval Group, année après année ?
Question orale du 28/09/2021 : Vente de frégates à la grèce
Madame la ministre des armées, il y a bientôt quinze jours, l'Australie annonçait la rupture du contrat passant commande de douze sous-marins français. Cette annonce unilatérale et brutale a suscité un sentiment de sidération au sein de la représentation nationale et, au-delà, dans le pays tout entier. Même si cette décision australienne largement commentée depuis s'est révélée un choix politique et non une remise en cause des choix technologiques français, elle avait été douloureusement ressentie par les acteurs de la filière industrielle de la défense, à commencer par Naval Group, héritier direct de la Direction des constructions navales. Je me ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/09/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/07/2021
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Intervention en hémicycle le 22/06/2021 : Déclaration du gouvernement relative à la programmation militaire suivie d'un débat et d'un vote
C'est un gros succès !
Intervention en hémicycle le 17/06/2021 : Réparation des conséquences des essais nucléaires
Madame la ministre, ma circonscription de Brest, où vous venez souvent et où l'on vous accueille avec plaisir, est très marquée par les activités de défense de la marine nationale. Brest est le siège de la force océanique stratégique (FOST), avec l'île Longue et ses sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) qui assurent, vous l'avez rappelé, la composante navale de notre force nucléaire stratégique. Pour parvenir à ce très haut niveau de dissuasion, des générations de marins ont participé à l'élaboration de notre force nucléaire. Certains d'entre eux ont été mobilisés pour les essais aériens en Polynésie entre 1966 et 1974, et pour les essais ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/06/2021
Je tiens tout d'abord à vous remercier, en notre nom à tous, pour votre intervention exhaustive qui nous a éclairés sur l'adaptation de la LPM, en relation avec les nombreux enjeux auxquels la marine nationale est confrontée. Conformément à la trajectoire de la LPM, les moyens poursuivent leur augmentation : 1,7 milliard d'euros supplémentaires en 2021, soit une hausse de 4,5 %. Ils s'établissent ainsi, hors pensions, à près de 40 milliards d'euros, dont 22 milliards seront investis dans la modernisation des infrastructures et des équipements. En 2021, l'action Préparation des forces navales est dotée de 3,8 milliards d'euros en autorisations d'engagement et de ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 09/06/2021
Ma circonscription est au cœur des activités de défense de la marine nationale : la base navale de Brest est, avec celle de Toulon, l'un des plus grands ports militaires de France et le siège de la Force océanique stratégique (FOST), l'île Longue et ses sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) représentant la composante navale de notre force nucléaire stratégique. Pour parvenir à un tel niveau de dissuasion, des générations de marins ont participé à l'élaboration de cette force nucléaire. Certains d'entre eux ont été mobilisés en Polynésie pour les essais atmosphériques entre 1966 et 1974, puis pour les essais souterrains jusqu'en 1996. Alors que ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 02/06/2021
Une fois de plus, vous nous avez présenté un contexte international tendu – vous êtes pessimiste et… réaliste – caractérisé par des risques d'escalade et de violence entre les puissances mondiales et par la prolifération des armes conventionnelles modernes. En mer, ce contexte nous oblige à envisager le retour possible du combat naval de haute intensité. Pour faire la guerre, il faut s'y préparer et pour s'y préparer, il faut s'entraîner. Les entraînements sont de plus en plus complexes et demandent des munitions mais ces munitions manquent. Avec vos chefs d'état-major, vous avez déjà appelé notre attention à ce sujet. Les stocks de munitions navales ...
Intervention en hémicycle le 27/05/2021 : Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
Certes, il s'agit là encore d'une demande de rapport, mais je voulais au travers de cet amendement appeler l'attention de M. le rapporteur et du Gouvernement sur le dispositif des cadets de la sécurité civile. Il me semble que ce dispositif, créé en 2015, n'a pas vraiment trouvé son public, si je me fie à ce que je vois dans mon département. Je préférerais que l'on se concentre plutôt sur le dispositif des JSP, dont on a tant parlé ce matin : il me semble plus performant et mieux à même de répondre aux demandes d'engagement citoyen des jeunes. Voilà pourquoi il serait intéressant d'évaluer la pertinence du dispositif des cadets de la sécurité civile. Il ne ...
Intervention en hémicycle le 27/05/2021 : Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
Je vous remercie pour vos explications : à défaut d'une loi, peut-être une circulaire pourrait-elle être diffusée, ou à tout le moins une information à destination des préfets afin de les inciter à donner un peu plus de relief à ce type de cérémonie.
Intervention en hémicycle le 27/05/2021 : Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
Dans le même esprit, il vise à appeler l'attention de Mme la ministre déléguée Schiappa sur la cérémonie de remise des casques des jeunes sapeurs-pompiers, qui a lieu à l'issue de leur formation. Elle gagnerait à être davantage valorisée ; la présence systématique du représentant de l'État contribuerait à lui donner plus de poids. Il ne suffit, en effet, pas d'inciter les jeunes à s'engager. J'ai assisté à certaines cérémonies de remise des casques assez moroses, alors que l'engagement de ces jeunes, après trois ou quatre années de formation, mérite d'être célébré avec plus de relief.
