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Dossiers parlementaires de
Bastien Lachaud
Bioéthique
(
89 interventions
)
Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
(
81 interventions
)
Confiance dans la vie publique
(
72 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(
55 interventions
)
Référendums d'initiative citoyenne,
rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
51 interventions
)
Système universel de retraite
(
50 interventions
)
Lutte contre la maltraitance animale
(
45 interventions
)
Démocratie plus représentative responsable et efficace
(
42 interventions
)
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(
26 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021
(
24 interventions
)
Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne
(
21 interventions
)
Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
(
21 interventions
)
Collectivité européenne d'alsace
(
20 interventions
)
Pour une école de la confiance
(
18 interventions
)
Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
(
18 interventions
)
Ratification des ordonnances portant réforme de la formation des élus locaux
(
17 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2019
(
17 interventions
)
Accord de coopération avec la belgique dans le domaine de la mobilité terrestre
(
17 interventions
)
Élection du président de la république
(
17 interventions
)
Immigration maîtrisée droit d'asile effectif et intégration réussie
(
16 interventions
)
Accès à l'eau,
rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
14 interventions
)
Conditions de vie des animaux
(
13 interventions
)
Réduire l'empreinte environnementale du numérique en france
(
12 interventions
)
Nouveau pacte ferroviaire
(
12 interventions
)
Motions de censure
(
12 interventions
)
Gestion de la crise sanitaire
(
11 interventions
)
Croissance et transformation des entreprises
(
11 interventions
)
Interdiction des violences éducatives ordinaires
(
11 interventions
)
Compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
(
10 interventions
)
État au service d'une société de confiance
(
10 interventions
)
Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
(
10 interventions
)
Taxe sur les services numériques
(
9 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2020
(
9 interventions
)
Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
(
8 interventions
)
Discussion des articles
(
8 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022
(
7 interventions
)
Renforcement du dialogue social
(
7 interventions
)
Mettre le peuple et ses aspirations au coeur des débats budgétaires
(
7 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à la programmation militaire suivie d'un débat et d'un vote
(
6 interventions
)
Partenariat stratégique entre l'union européenne et le japon
(
5 interventions
)
Lutte contre les groupuscules prônant la violence
(
5 interventions
)
Justice sociale
(
5 interventions
)
Favoriser l'implantation locale des parlementaires
(
4 interventions
)
Renforcement du droit à l'avortement
(
4 interventions
)
Bonne application du régime d'asile européen
(
4 interventions
)
Liste française des paradis fiscaux
(
4 interventions
)
Liberté de choisir son avenir professionnel
(
4 interventions
)
Débat sur la politique industrielle du gouvernement : ni défensive ni offensive
(
4 interventions
)
Report du renouvellement des assemblées territoriales
(
4 interventions
)
Modalités de dépôt de candidature aux élections
(
3 interventions
)
Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en algérie entre le 2 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
(
3 interventions
)
Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
(
3 interventions
)
Encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges
(
3 interventions
)
Office français de la biodiversité - application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
(
3 interventions
)
Gel des matchs de football le 5 mai
(
3 interventions
)
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne
(
3 interventions
)
Débat sur la gestion des masques entre 2017 et 2020
(
3 interventions
)
Report d'élections
(
3 interventions
)
Accord de coopération avec les États membres de l'union monétaire ouest-africaine
(
3 interventions
)
Loi de programmation militaire et ses conséquences pour l'indépendance de la france
(
2 interventions
)
Proportionnelle intégrale au scrutin législatif
(
2 interventions
)
Réparation des conséquences des essais nucléaires
(
2 interventions
)
Outils de gestion de la crise sanitaire
(
2 interventions
)
Réforme du droit des contrats du régime général et de la preuve des obligations
(
2 interventions
)
Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu
(
2 interventions
)
Lutte contre la fraude
(
2 interventions
)
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
(
2 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
(
2 interventions
)
Débat sur l'action de l'État dans l'exercice de ses missions régaliennes en seine-saint-denis
(
2 interventions
)
Coopération en matière de défense avec le nigéria
(
2 interventions
)
Débat sur la démocratie et la citoyenneté
(
2 interventions
)
Représentants au parlement européen élus aux élections de 2019
(
2 interventions
)
Mobilités
(
2 interventions
)
Énergie et climat
(
2 interventions
)
Dépistage systématique de la covid-19
(
2 interventions
)
Délais d'organisation des élections
(
2 interventions
)
Accord-cadre entre l'union européenne et l'australie
(
1 intervention
)
Lutte contre le dérèglement climatique
(
1 intervention
)
Stratégie de réouverture des lieux de culture
(
1 intervention
)
Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce
(
1 intervention
)
Vigilance sanitaire
(
1 intervention
)
Plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
(
1 intervention
)
Blocage des prix
(
1 intervention
)
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2016
(
1 intervention
)
Ordonnances relatives à l'élaboration des décisions ayant une incidence sur l'environnement
(
1 intervention
)
Lutte contre marchands de sommeil
(
1 intervention
)
Protection des données personnelles
(
1 intervention
)
Vitesses maximales autorisées par la police de la circulation
(
1 intervention
)
Consolidation du modèle français du don du sang
(
1 intervention
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2018
(
1 intervention
)
Débat sur l'école dans la société du numérique
(
1 intervention
)
Intérêts de la défense et sécurité nationale dans l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
(
1 intervention
)
Amitié franco-allemande
(
1 intervention
)
Prime pour le climat et lutte contre la précarité énergétique
(
1 intervention
)
Coopération en matière de défense avec l'albanie et chypre
(
1 intervention
)
Fonds de garantie des victimes du terrorisme
(
1 intervention
)
Débat sur l'évaluation des politiques publiques en matière d'accès à l'ivg
(
1 intervention
)
Allégement temporaire des cotisations sociales à la charge des entreprises
(
1 intervention
)
Respect des principes de la république
(
1 intervention
)
Politiques de la france au sahel
(
1 intervention
)
Réhabilitation des militaires fusillés pour l'exemple,
rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
(
1 intervention
)
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