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Dossiers parlementaires d'
Alain David
Projet de loi de finances pour 2020
(
45 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021
(
39 interventions
)
Système universel de retraite
(
27 interventions
)
Lutte contre les inégalités mondiales
(
26 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022
(
24 interventions
)
Immigration maîtrisée droit d'asile effectif et intégration réussie
(
23 interventions
)
Liberté de choisir son avenir professionnel
(
19 interventions
)
Outils de gestion de la crise sanitaire
(
15 interventions
)
Démocratie plus représentative responsable et efficace
(
10 interventions
)
Préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne
(
10 interventions
)
Services départementaux d'incendie et de secours et profession de sapeur-pompier
(
10 interventions
)
Discussion des articles (proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale)
(
9 interventions
)
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire
(
9 interventions
)
Gestion de la crise sanitaire
(
8 interventions
)
Accélération et simplification de l'action publique
(
8 interventions
)
Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(
7 interventions
)
Programmation de la recherche
(
7 interventions
)
Parquet européen et justice pénale spécialisée
(
7 interventions
)
Respect des principes de la république
(
6 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2019
(
6 interventions
)
Débat sur la politique industrielle du gouvernement : ni défensive ni offensive
(
6 interventions
)
Création du centre national de la musique
(
6 interventions
)
Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
(
5 interventions
)
Différenciation décentralisation déconcentration et simplification de l'action publique locale
(
5 interventions
)
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
(
5 interventions
)
Débat sur la démocratie et la citoyenneté
(
5 interventions
)
Accords entre l'union européenne et le canada
(
5 interventions
)
Délais d'organisation des élections
(
5 interventions
)
Report du renouvellement des assemblées territoriales
(
5 interventions
)
Protection des enfants
(
4 interventions
)
Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
(
4 interventions
)
Activité professionnelle indépendante
(
4 interventions
)
Encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges
(
4 interventions
)
Bioéthique
(
4 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
(
4 interventions
)
Santé au travail
(
4 interventions
)
Lutte contre le dérèglement climatique
(
4 interventions
)
Accord-cadre entre l'union européenne et l'australie
(
3 interventions
)
Condamnation des crimes perpétrés contre les ouïghours
(
3 interventions
)
Débat sur la régulation des jeux d'argent et de hasard
(
3 interventions
)
Croissance et transformation des entreprises
(
3 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
(
3 interventions
)
Prévention et sanction des violences lors des manifestations
(
3 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2020
(
3 interventions
)
Sortie de l'état d'urgence sanitaire
(
3 interventions
)
Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
(
3 interventions
)
Ressources propres de l'union européenne
(
3 interventions
)
Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement
(
3 interventions
)
Protection des jeunes mineurs contre les crimes sexuels
(
3 interventions
)
Prévention d'actes de terrorisme et renseignement
(
2 interventions
)
Partenariat stratégique entre l'union européenne et le japon
(
2 interventions
)
Gestion de la sortie de crise sanitaire
(
2 interventions
)
Impact des mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire sur la santé et l'espérance de vie des français
(
2 interventions
)
Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique
(
2 interventions
)
Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne
(
2 interventions
)
Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique
(
2 interventions
)
Lutte contre la fraude
(
2 interventions
)
Débat sur la judiciarisation et la criminalisation de l'action militante
(
2 interventions
)
Accord de coopération entre l'union européenne et l'afghanistan
(
2 interventions
)
Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale
(
2 interventions
)
Politiques de la france au sahel
(
2 interventions
)
Dimension logistique de la stratégie vaccinale contre la covid-19,
SOC
(
2 interventions
)
Responsabilité pénale et sécurité intérieure
(
1 intervention
)
Convention no 190 de l'organisation internationale du travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
(
1 intervention
)
Approbation de la mesure 1 (2005) – annexe vi au protocole au traité sur l'antarctique
(
1 intervention
)
Action de l'État à l'égard des plus précaires durant la crise sanitaire
(
1 intervention
)
Situation des entreprises touchées par la crise de la covid-19
(
1 intervention
)
Vigilance sanitaire
(
1 intervention
)
Association de taïwan aux travaux des organisations internationales
(
1 intervention
)
Lutte contre la pollution plastique
(
1 intervention
)
Modification du mécanisme européen de stabilité
(
1 intervention
)
Condamnation du régime d'alexandre loukachenko
(
1 intervention
)
Convention du conseil de l'europe contre le trafic d'organes humains
(
1 intervention
)
Influence de la diplomatie française
(
1 intervention
)
Prévention de la diffusion en ligne de contenus à caractère terroriste
(
1 intervention
)
Gouvernance de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
(
1 intervention
)
Création de l'organisation internationale pour les aides à la navigation maritime
(
1 intervention
)
Dénonciation du coup d'État militaire en birmanie
(
1 intervention
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(
1 intervention
)
Convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec les comores
(
1 intervention
)
Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
(
1 intervention
)
Lutte contre les rodéos motorisés
(
1 intervention
)
Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
(
1 intervention
)
Accord de dialogue politique et de coopération entre l'union européenne et cuba
(
1 intervention
)
Modification de l'acte portant élection des membres du parlement européen
(
1 intervention
)
Mesures d'urgence économiques et sociales
(
1 intervention
)
Approbation d'une convention fiscale avec le luxembourg
(
1 intervention
)
Débat en vue du conseil européen des 21 et 22 mars 2019
(
1 intervention
)
Lutte contre la sur-réglementation
(
1 intervention
)
Débat sur le rapport d'information du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière
(
1 intervention
)
Mobilités
(
1 intervention
)
Intérêt général dans la fonction publique
(
1 intervention
)
Accords avec le tchad et l'angola relatifs aux services aériens
(
1 intervention
)
Accession de la macédoine du nord à l'organisation du traité de l'atlantique nord
(
1 intervention
)
Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique
(
1 intervention
)
Financement de l'économie dans le cadre de la transposition de l'accord du comité de bâle de 2017
(
1 intervention
)
Mesures de sureté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes
(
1 intervention
)
Don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social
(
1 intervention
)
Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
(
1 intervention
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
(
1 intervention
)
Délais de paiement
(
1 intervention
)
Maisons france services
(
1 intervention
)
Élection du président de la république
(
1 intervention
)
Mutations du secteur aérien face aux défis économique et écologique
(
1 intervention
)
Rôle des banques et des assurances dans la crise de la covid-19
(
1 intervention
)
Impact de la crise sur la jeunesse,
SOC
(
1 intervention
)
Suivi de la crise sanitaire,
SOC
(
1 intervention
)
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