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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani –C'est un grand honneur que de prendre cette présidence et j'aurai à coeur d'être digne de votre confiance. L'OPECST a fait la preuve, au cours de ses plus de trente années d'existence, de sa capacité à mettre en oeuvre une réelle expertise scientifique et à produire des rapports importants qui permettent de voir loin, de prendre du recul et d'examiner des questions importantes pour notre société, avec un regard transversal multiple et toujours pertinent. L'Office a également fait la preuve de sa capacité à organiser des auditions publiques sur des sujets d'actualité et de répondre à toutes sortes d'attente, comme cela a été très bien dit. La qualité ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Il nous incombe maintenant, aux termes des articles 2, 3 et 4 de notre Règlement intérieur, de procéder à l'élection des six vice-présidents de l'Office, dont trois députés et trois sénateurs. Nous en venons tout d'abord à l'élection des trois vice-présidents députés. Je suis saisi des quatre candidatures suivantes, par ordre alphabétique : - Mme Huguette Tiegna (groupe La République en marche) ; - M. Didier Baichère (groupe La République en marche) ; - M. Patrick Hetzel (groupe Les Républicains), excusé, en raison d'une cérémonie d'inhumation à laquelle il devait assister ce matin ; - M. Loïc Prud'homme (groupe La France insoumise). J'invite ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – En l'absence de M. Hetzel, je propose de présenter sa candidature. Député du Bas-Rhin, membre du groupe Les Républicains, il a connu une carrière universitaire en tant que professeur d'université à Strasbourg et à Lyon, mais a également été recteur à Limoges, conseiller et président de diverses commissions dans des instances gouvernementales, notamment d'une commission chargée de rapprocher universités et emploi et qui a conclu ses travaux par la publication d'un rapport portant son nom. Un temps directeur général de l'enseignement supérieur, il a aussi conseillé François Fillon sur les questions d'enseignement supérieur et de recherche. J'ajouterai ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Je suis partisan de la parité et recommande d'être proactif en la matière pour progresser. Je dois cependant constater que la composition de l'Office n'est, elle-même, pas paritaire mais ferai tous les efforts possibles pour qu'une forme de parité soit respectée. En tout état de cause, je propose de soutenir la candidature de Mme Huguette Tiegna et rappelle la consigne proposée par notre premier vice-président que ne prennent part au scrutin pour désigner les vice-présidents députés que les membres appartenant à l'Assemblée nationale. Premier tour de scrutin : Sur quatorze votants, en l'absence de bulletin blanc ou nul, quatorze suffrages ont été ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Pour l'unique siège de vice-président restant à pourvoir, je suis saisi des candidatures de : - M. Patrick Hetzel ; - M. Loïc Prud'homme. Le nombre de votants est de treize. Six bulletins sont blancs. Ont obtenu : - M. Patrick Hetzel : quatre voix ; - M. Loïc Prud'homme : trois voix.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Je propose, dans l'ambiguïté du texte, de retenir cette interprétation, étant entendu que, à défaut, il serait nécessaire de recourir à un troisième tour de scrutin. Celui-ci ne requerrait que la majorité relative, ce qui conduirait a priori au même résultat. Je constate que personne ne conteste cette interprétation. En conséquence, M. Patrick Hetzel, ayant obtenu la majorité des suffrages exprimés, est proclamé vice-président.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Nous en venons maintenant à l'élection des vice-présidents sénateurs. Je ne suis saisi que des trois candidatures des trois vice-présidents sortants.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Je signale à ce sujet que notre groupe propose la candidature d'Émilie Cariou.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Je constate qu'il n'y a pas d'objection. Mme Émilie Cariou est désignée par l'Office en tant que députée pour être membre du conseil d'administration de l'Andra.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Avant de conclure cette réunion constitutive, je souhaiterais vous dire quelques mots sur la façon dont je vois l'orientation à venir des travaux et du fonctionnement de notre Office, puis vous proposer des orientations pour nos travaux à court terme. Mais dans un premier temps, j'aimerais que nous procédions à un tour de table permettant à chacun de se présenter et d'évoquer les sujets qui l'intéressent.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Merci beaucoup, monsieur le premier vice- président, nous vous libérons car, comme vous le dites, les trains n'attendent pas, même les sénateurs.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani – Après avoir entendu chacun, je vous propose de prendre la parole pour quelques mots de conclusion. Vous avez été nombreux à émettre le souhait d'un rayonnement plus important de l'Office. Je considère que cet objectif est fondamental. Nous allons nous attacher à progresser dès à présent dans cette direction, en tirant parti du renouvellement important survenu à l'occasion de cette nouvelle législature, avec de nouveaux membres aux profils très diversifiés, dotés d'un enthousiasme certain. Je souhaite développer dans plusieurs directions notre rayonnement, notre influence et notre visibilité, d'abord auprès de nos collègues parlementaires, y compris ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani L'Office doit se positionner en mettant les questions scientifiques au coeur de ses préoccupations. Quand il s'agit de problèmes liés, d'ordre réglementaire ou autre, une articulation doit se faire avec la commission compétente concernée, éventuellement dans le cadre d'une même audition.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Je vais réagir aux suggestions formulées, par exemple sur l'audition de l'ANR. Si elles correspondent à certaines de nos missions, nous devons être, en même temps, très attentifs à définir les sujets, afin de bien distinguer entre l'étude de l'expertise scientifique, de l'état de l'art et de la recherche dans un domaine donné, et celle de l'organisation de l' « écosystème » scientifique, qui relève d'une administration ou d'une autre organisation. Dans un cas, la science est au service de la politique, dans l'autre, c'est la politique qui est au service de la science. À chaque fois, nous devons veiller à être en relation avec les organismes concernés. Je ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani J'y suis évidemment favorable, mais nous allons discuter avec l'administration du mode opératoire le plus adéquat. Cette requête apparaît essentielle s'agissant d'une parlementaire dont la circonscription s'étend sur trois continents ! Elle doit être prise en compte cependant, indépendamment des problèmes de fuseaux horaires. Beaucoup de suggestions ont déjà été faites, n'hésitez pas à en formuler d'autres. Je souhaite que, lors de nos prochains échanges, le plus grand nombre possible de propositions se fassent jour. Tout est possible, tout est transformable. Nous disposons d'un cadre législatif fixant certains principes de notre activité mais beaucoup ...
Intervention en hémicycle le 25/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Il y a lieu de soutenir la position de la commission, qui consiste à mettre en place une commission visant à nous éclairer.
Intervention en hémicycle le 25/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Mes remarques visent à insister sur la subtilité de ce verrou : on entend dire ici ou là que les choses sont simples, mais dès qu'on les travaille un peu, l'on s'aperçoit à quel point elles sont complexes. Le Conseil constitutionnel a examiné la question de l'atteinte à la séparation des pouvoirs dans sa décision fort délicate de 2016, rendue après des auditions en bonne et due forme. Se référant à la jurisprudence, le Conseil s'est concentré sur les quatre mots « sous peine d'irrecevabilité », un bout de phrase que le Sénat a d'ailleurs proposé de supprimer sans qu'une étude particulière de l'impact de cette suppression n'ait été faite. Quant à la ...
Intervention en hémicycle le 25/07/2017 : Confiance dans la vie publique
… proposent une vraie suppression du verrou de Bercy. De l'autre, la proposition plus prudente du Sénat, avec ou sans le bout de phrase fatidique, ne fait qu'aménager ce verrou, tout en le maintenant. Cependant, tous les exposés sommaires parlent de supprimer le verrou de Bercy, ce que la presse a abondamment commenté. Mes chers collègues, si nous votons la disposition du Sénat, comment expliquer à nos concitoyens que, sous couvert de le supprimer, nous avons en fait maintenu et simplement aménagé le verrou de Bercy, de surcroît dans un texte de loi qui ne porte pas sur les finances, mais sur l'inéligibilité des députés ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Que recouvre le défi 6 ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Le client final est-il l'habitant, le constructeur, le promoteur ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Cela est-il propre à la France ou l'observe-t-on partout ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Pouvez-vous préciser ces déboires et incidents particuliers ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Quand NECXIS a-t-elle fait faillite ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Pourquoi citez-vous la Fondation d'entreprise Louis Vuitton dans votre diaporama ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani De manière générale, il faut bien réfléchir avant de scinder une structure, car il est plus long et plus difficile de regrouper, après coup, des organisations devenues séparées.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani S'agit-il d'outils de modélisation ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Vous avez aussi répondu, en partie, à la deuxième question, relative à l'usage des données.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Après la loi, fabriquée par les parlementaires, viennent les décrets d'application, qui vont plus dans le détail et qui, parfois, peuvent être beaucoup plus contraignants que la loi elle-même. Les obstacles et les freins précédemment évoqués concernaient-ils la loi ou les décrets ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Si je comprends bien, les métriques ne sont pas les bonnes pour mesurer si une opération doit être encouragée ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Je suis heureux de vous accueillir aujourd'hui, à l'Assemblée nationale, avec le sénateur Roland Courteau, qui supplée le premier vice-président Bruno Sido, qui ne pouvait malheureusement être présent, pour deux auditions successives, ouvertes à la presse et diffusées en direct, via le site Internet de l'Assemblée nationale. Pour cette première séance de travaux après l'installation de son bureau, cela m'est un plaisir, en tant que président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, succédant à Jean-Yves Le Déaut, qui a tant fait pour cette institution durant si longtemps, de retrouver ceux de nos collègues qui ont ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani En tout pour l'Agence nationale de la recherche ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Vous parlez de budget recherche en forte décroissance : quel est l'ordre de grandeur de ce budget ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Pour l'Agence nationale de la recherche, cette critique d'un financement proportionnel à la pression a été faite de façon récurrente au cours des dernières années. Sur un sujet de recherche, vient immédiatement la question des comparaisons internationales. Qu'en est-il ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Avec quelles conséquences sur les produits finaux ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Je vous remercie. L'orateur suivant, Didier Roux, représente aujourd'hui l'Académie des Technologies. Didier Roux a commencé ses activités de recherche au CNRS en 1980. Il a une longue carrière dans des contextes variés, en particulier en recherche et développement au sein d'entreprises telles que Rhône-Poulenc et Saint-Gobain, dont il a été directeur de la recherche. Il a aussi enseigné au Collège de France.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Y a-t-il des observations des uns ou des autres sur le constat de l'écart entre l'objectif de 500 000 bâtiments rénovés par an et les rénovations effectives ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Dans le cas des sociétés Uber ou Airbnb, des services sont proposés : un logement pour une nuit ou pour une semaine, un taxi ou une voiture mis à disposition. Dans le cas d'un bâtiment, il s'agit de quelque chose qui dure des décennies. Quel serait le mécanisme « d'ubérisation » à l'oeuvre dans ce cas ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Je remercie Didier Roux. Nous retiendrons de son intervention que nous avons, dans le secteur de la rénovation des bâtiments, les symptômes d'acteurs exposés à un risque de disruption numérique qui pourrait avoir des conséquences sérieuses pour l'économie. Nous allons continuer avec M. Étienne Wurtz, directeur de recherche au Laboratoire d'énergétique du bâtiment, l'un des laboratoires de l'Institut national de l'énergie solaire (INES) situé dans les locaux du CEA à Chambéry. Il a travaillé sur des questions de transfert thermique et a été, entre autres dans son parcours, enseignant-chercheur à l'École normale supérieure de Cachan, à l'Université de ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Avec ces trois interventions, on a pu voir un panorama assez large avec des choses enthousiasmantes sur ce que permet de faire la recherche avec différentes technologies combinées mais aussi des choses qui semblaient très frustrantes. Est-ce qu'on peut revenir sur les questions réglementaires et les freins à l'innovation ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani M. Francis Allard doit nous quitter maintenant. Peut-être souhaite-t-il ajouter quelques mots ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani De ce que vient de dire M. Loïc Prud'homme, je retiens qu'on va prendre plus d'informations sur NEXCIS, pour tirer les choses au clair. Notre collègue Lambert me parlait d'une importante usine de biomasse dans sa région, qui avait reçu de l'ordre de 2 milliards d'euros d'investissement pour un bénéfice, d'après lui, incertain. On voit que l'aide de l'État peut parfois arriver effectivement dans certains projets. Il reste à savoir quels sont ceux qui la reçoivent.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Il existe par conséquent un fort besoin de soutien de la recherche technologique, y compris par des aides publiques au bon niveau. Comme nous l'avons vu, ces domaines de recherche ne sont, en pratique, pas nécessairement très soutenus, par exemple par l'Agence nationale de la recherche.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Je vais donner la parole, pour une quinzaine de minutes, aux deux représentants du CSTB, M. Étienne Crépon, son président, et M. Hervé Charrue, directeur général adjoint en charge de la recherche, et directeur de la recherche et du développement.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Pourriez-vous donner des éléments de comparaison internationale, par rapport à ce taux très faible de 0,1%. ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Dans beaucoup de secteurs, que soit en santé ou dans d'autres domaines, les bases de données françaises sont considérées parmi les plus grandes du monde.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Je vais commencer tout de suite par rebondir sur votre commentaire final. Vous avez effectivement une activité d'évaluation, par définition normative, mais vous avez également une activité de recherche. N'y a-t-il pas un risque de conflits d'intérêts entre ces deux activités ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Quelle est l'origine de ces réglementations ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Souvent, pour organiser le dialogue entre les disciplines, la seule solution consiste à mettre les chercheurs ensemble, dans les mêmes locaux.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 26/07/2017
Cédric Villani, député, président de l'Office
Cédric Villani Peut-on rappeler tous les matériaux concernés ?
