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Intervention en hémicycle le 27/06/2017 : Allocution de m. le président
François de Rugy Je n'oublie pas le goût pour la diversité régionale que mes parents m'ont transmis. De la Bretagne à la Lorraine, de la Corse à l'Alsace…
Intervention en hémicycle le 27/06/2017 : Allocution de m. le président
François de Rugy ...de la métropole aux outre-mer,
Intervention en hémicycle le 27/06/2017 : Allocution de m. le président
François de Rugy nous sommes ici les représentants de cette diversité qui fait la richesse de la France. Je pense enfin, comme, je l'imagine, beaucoup d'entre vous, à mes enfants. C'est finalement pour eux, pour l'avenir des générations qui viennent, que nous sommes toutes et tous ici engagés. Puissions-nous leur transmettre, à notre tour, une République préservée, une démocratie vivante et respectueuse d'autrui, et une Assemblée nationale renouvelée dans ses pratiques. Vive la République ! Vive la France !
Intervention en hémicycle le 27/06/2017 : Ordre du jour de la prochaine séance
François de Rugy Prochaine séance, mercredi 28 juin à quinze heures : Nomination, éventuellement par scrutin, des six vice-présidents, des trois questeurs, des douze secrétaires ; Installation du Bureau. La séance est levée.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. Pour les fonctions de vice-président et de secrétaire de l'Assemblée nationale, j'ai reçu des présidents de groupe une liste de candidats qui n'est pas supérieure au nombre de sièges à pourvoir. En revanche, pour la fonction de questeur, il y a quatre candidats pour trois postes à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin. Voici les candidatures présentées par le président du groupe La République en marche : M. Florian Bachelier et Mme Laurianne Rossi ; celle présentée par le président du groupe Les ...
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Sont désignés scrutateurs titulaires : M. Sébastien Huyghe, M. Jean-Luc Fugit, M. Laurent Furst et Mme Véronique Hammerer. Sont désignés scrutateurs suppléants : M. Brahim Hammouche et M. Yannick Haury. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, président du groupe La France insoumise.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Christian Jacob, président du groupe Les Républicains.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Olivier Faure, président du groupe Nouvelle Gauche.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Franck Riester, coprésident du groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Avant de procéder au scrutin, je rappelle qu'il n'existe pas de dispositions du règlement relatives à l'attribution des postes de questeurs, mais qu'il existe en effet une pratique constante, depuis 1973, consistant à ce que l'un de ces postes soit attribué à l'opposition. Nous allons procéder au premier tour de scrutin pour l'élection des questeurs. J'ouvre le scrutin, qui est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Le scrutin est ouvert pour une heure. Sa clôture sera annoncée par quatre sonneries. À l'issue du scrutin, les scrutateurs se rendront au cinquième bureau pour procéder au dépouillement. Je vais suspendre la séance, qui reprendra vers dix-sept heures.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est suspendue.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est reprise. Mes chers collègues, voici le résultat du scrutin pour la nomination des questeurs. Nombre de votants : 530 Bulletins blancs ou nuls : 28 Nombre de suffrages exprimés : 502 Majorité absolue : 252 Ont obtenu : M. Florian Bachelier : 378 voix Mme Laurianne Rossi : 378 voix M. Thierry Solère : 306 voix M. Éric Ciotti : 146 voix Il y a eu également quatre autres suffrages. M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Thierry Solère ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame questeurs de l'Assemblée nationale.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Tous les sièges de questeurs ayant été pourvus, il n'y a pas lieu de procéder aux autres tours de scrutin. La parole est à M. le président Christian Jacob.
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François de Rugy La parole est à M. le président Franck Riester.
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François de Rugy S'il vous plaît ! Seul M. Riester a la parole.
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François de Rugy Mes chers collègues, seul M. Riester a la parole.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour le groupe de la France insoumise. Je donne la parole uniquement aux présidents de groupe ; nous suspendrons ensuite la séance.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Je vais réunir les présidents de groupe.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est suspendue.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est reprise. Mes chers collègues, la discussion avec les présidents de groupe a été un peu plus longue que prévu. Plusieurs d'entre eux m'ayant demandé de pouvoir réunir leur groupe immédiatement dans les salles les plus proches de l'hémicycle, je suspends à nouveau la séance pour une demi-heure.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est suspendue.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est reprise. Avant de reprendre le cours de nos travaux, conformément à l'ordre du jour, je donne la parole à M. Christian Jacob, président du groupe Les Républicains, qui souhaite s'exprimer.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Richard Ferrand, président du groupe La République en Marche.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Olivier Faure.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Mon cher collègue, seul M. Jean-Luc Mélenchon a la parole.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Aucun autre président de groupe n'a demandé la parole. Compte tenu de la demande de M. Ferrand, la séance est suspendue pour trente minutes.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est suspendue.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est reprise.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Il y a désormais lieu de procéder à l'élection des six vice-présidents. Pour les postes de vice-présidents, je suis saisi des candidatures suivantes, étant entendu que le groupe Les Républicains, par la voix de son président, M. Jacob, a indiqué qu'il retirait les candidatures de M. Marc Le Fur et de Mme Annie Genevard. Sont donc désormais candidats : Pour le groupe de La République en marche, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Hugues Renson, Mme Danielle Brulebois, M. Sacha Houlié, Mme Cendra Motin ; Pour le groupe du Mouvement democrate et apparentés, M. Sylvain Waserman ; Pour le groupe Les Constructifs, M. Yves Jégo ; Pour le groupe La France insoumise, Mme ...
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Yves Jégo. C'est pour un rappel au règlement ou pour retirer votre candidature ?
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy En effet, j'ai bien reçu votre courrier et je vais vous répondre. La parole est à M. Jean Lassalle.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Votre candidature en tant que député non inscrit est enregistrée.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Olivier Faure.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Richard Ferrand.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Christian Jacob.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Franck Riester.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Laissez parler M. Riester : lui seul a la parole.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. Marc Fesneau, président du groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La parole est à M. André Chassaigne, président du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Je constate qu'il y a plus de candidats que de postes à pourvoir puisque les candidats sont au nombre de dix et les postes à pourvoir au nombre de six. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Nous allons procéder au premier tour de scrutin pour l'élection des vice-présidents. Je vous rappelle que les scrutateurs ont d'ores et déjà été tirés au sort. Les quatre scrutateurs titulaires sont MM. Sébastien Huyghe, Jean-Luc Fugit et Laurent Furst ainsi que Mme Véronique Hammerer. Les deux scrutateurs suppléants sont MM. Brahim Hammouche et Yannick Haury. Je vous précise qu'il n'y a pas de bulletins imprimés. Je vous rappelle également que, pour que les votes soient valables, les bulletins contenus dans les enveloppes ne doivent pas compter plus de six noms. Je vous rappelle enfin qu'au premier tour de scrutin la majorité absolue des suffrages ...
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est suspendue.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy La séance est reprise. Avant d'annoncer les résultats du scrutin auquel nous venons de procéder, je souhaite rappeler quelques éléments qui serviront de réponse à l'interpellation de notre collègue Yves Jégo. Je le prie d'ailleurs de m'excuser de ne pas lui avoir répondu immédiatement. Le règlement de l'Assemblée nationale prévoit deux cas de figure pour la désignation des membres du bureau : le premier en cas d'accord entre les présidents de groupe, le second en l'absence de consensus. À l'expiration du délai de dépôt des candidatures au bureau, il est apparu que, pour la désignation des questeurs, quatre candidatures avaient été déposées et ...
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Élection des six vice-présidents et des trois questeurs et nomination des douze secrétaires de l'assemblée nationale
François de Rugy Tous les sièges de vice-présidents ayant été pourvus, il n'y a pas lieu de procéder aux autres tours de scrutin. Pour les postes de secrétaires, je constate qu'il n'y a pas plus de candidats que de postes à pourvoir. Sont donc désignés secrétaires : M. Lénaïck Adam ; Mme Ramlati Ali ; Mme Clémentine Autain ; M. Luc Carvounas ; M. Lionel Causse ; Mme Stéphanie Do ; Mme Laurence Dumont ; Mme Marie Guévenoux ; Mme Annaïg Le Meur ; Mme Sophie Mette ; M. Gabriel Serville ; M. Guillaume Vuilletet.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Installation du bureau
François de Rugy Je constate que le Bureau de l'Assemblée nationale est constitué. Sa composition sera notifiée au Président de la République, au Premier ministre, au président du Sénat et publiée au Journal officiel. Il se réunira demain, jeudi 29 juin 2017, à quinze heures.
Intervention en hémicycle le 28/06/2017 : Communication de m. le président
François de Rugy Je rappelle aux présidents de groupe que la réunion en vue de procéder à la division de la salle des séances en autant de secteurs qu'il y a de groupes aura lieu demain, jeudi 29 juin 2017, à neuf heures trente. Ainsi, les députés pourront enfin être placés par groupe, et non plus par ordre alphabétique, dans notre hémicycle.
