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Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 4, 19, 18).
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement no 161 à l'article 3.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement no 161.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à Mme la ministre du travail, pour donner l'avis du Gouvernement.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 95.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 107 et 412. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 107.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement identique no 412.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Veuillez arriver à votre conclusion, cher collègue !
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 160, 394 et 468. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 160.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Sur les amendements identiques nos 160, 394 et 468, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 394.
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Hugues Renson La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement identique no 468.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Boris Vallaud.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Je mets aux voix les amendements identiques nos 160, 394 et 468.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Voici le résultat du scrutin :
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 174.
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Hugues Renson Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 378.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis de la commission ?
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Hugues Renson Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Pour soutenir l'amendement no 159, la parole est à Mme Danièle Obono, à laquelle nous souhaitons un bon anniversaire.
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Hugues Renson Je vous prie de conclure, chère collègue.
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Hugues Renson Quel est l'avis de la commission ?
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Hugues Renson La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 152.
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Hugues Renson Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Sylvain Maillard.
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Hugues Renson La parole est à M. Loïc Prud'homme.
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Hugues Renson La parole est à Mme Amélie de Montchalin.
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Hugues Renson La parole est à M. Sébastien Jumel.
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Hugues Renson La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Mes chers collègues, laissons le président Mélenchon terminer !
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Merci, mon cher collègue.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 94.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l'amendement no 164.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Erwan Balanant.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à Mme Clémentine Autain.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson Je vous en prie, mes chers collègues. Vous avez seule la parole, madame Autain.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Hugues Renson La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 374.
