Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Et d'équipement…
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Nous en sommes à 1,7 %.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Nous vous remercions, Madame la ministre, pour ce panorama très dense et très complet ; j'ai pu constater à quel point mes collègues suivaient attentivement vos propos. Je commencerai par donner la parole aux représentants des groupes – par ordre d'inscription – puis la laisserai aux autres députés inscrits.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey La réponse risque d'être très longue !
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Nous vous remercions, Madame la ministre, pour toutes ces réponses. Huit députés devaient encore intervenir, mais l'agenda de Mme la ministre ne le permet pas. Si leurs questions sont urgentes, qu'ils me les adressent par écrit et je les transmettrai – elles seront intégrées au compte rendu. Dans le cas contraire, nous attendrons la prochaine audition.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey L'audition a tout de même duré deux heures.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Pas du tout !
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Non, l'audition est terminée !
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey J'ai donné la parole aux représentants des groupes. Si vous avez une question, vous pouvez en transmettre une version écrite.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Mes chers collègues, nous accueillons ce matin, dans une salle presque comble, Mme Florence Parly, ministre des Armées, que je remercie pour sa présence et sa ponctualité. Avant de lui donner la parole, je souhaite vous dire un mot du fonctionnement de notre commission. Les auditions de Mme la ministre, des chefs d'état-major et de certains industriels, qui peuvent détenir des informations confidentielles, ne sont pas retransmises sur le site Internet de l'Assemblée nationale et se déroulent en l'absence de journalistes. J'ajoute que vous devez, bien entendu, vous abstenir de tweeter… Chacun se doit de respecter cette confidentialité car il importe que ...
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Vous n'êtes pas le dernier à vous exprimer au nom des groupes, Monsieur Chassaigne.
Bravo, madame la présidente !
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Nous en venons aux questions, que j'espère courtes – pas plus d'une minute par question.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Votre intervention, mon cher collègue, ne s'inscrit pas, en effet, dans le cadre de la présente audition et je ne pense pas que le général Bosser souhaite assister à nos éventuels débats.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Nous nous retrouverons donc à Satory le 19 septembre prochain, Mon général. En attendant, nous vous remercions.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder à l'audition, fermée à la presse, du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Merci, Mon général, pour cet état des lieux, et pour les perspectives que vous avez développées devant la commission. Pendant que vous vous exprimiez, nous est parvenue l'information de la démission du général Pierre de Villiers de son poste de chef d'état-major des armées. Je voulais ici rendre hommage et remercier Pierre de Villiers avec qui nous avons toujours eu – du moins tous les anciens parlementaires – des contacts francs et directs. Il ne cachait pas sa passion des armées, son engagement total au service de notre pays. Le général Pierre de Villiers était un très grand soldat et un très grand chef d'état-major. Il y a deux jours et durant ...
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Mon général, je vous souhaite la bienvenue devant cette commission qui, comme vous avez pu le constater, a été largement renouvelée. Comme je l'ai rappelé tout à l'heure devant le bureau, l'une des premières règles que nous nous sommes fixées est que lorsque nous recevons Mme la ministre ou MM. les chefs d'état-major, leur audition se fait à huis clos. « Huis clos », cela ne veut pas dire « secret ». Cela veut dire que lorsque la personnalité qu'on auditionne souhaite que certains de ses propos ne figurent pas au compte rendu, les propos en question restent à « huis clos ». Il n'est alors nullement question que, d'une manière ou d'une autre, de tels ...
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Vous aurez compris, Mon général, que nos applaudissements saluent à la fois votre exposé et les hommes et femmes de l'armée de l'air, en particulier ceux que vous avez cités, qui ont été blessés ou sont morts au service de la France.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Je vous remercie, Mon général, pour cet échange qui fut riche et fructueux, comme il l'est à chaque fois que vous venez devant notre commission. J'invite nos collègues à faire preuve de prudence. Comme vous le savez, c'est à la suite de propos tenus dans le cadre d'une audition, et ayant filtré dans la presse, que le général de Villiers a démissionné. Si vous pouvez témoigner de vos impressions à la suite des deux auditions auxquelles nous avons procédé ce matin, je vous demande d'éviter autant que possible d'entrer dans les détails. Je vais prendre contact avec le nouveau chef d'état-major des armées, le général Lecointre, afin de l'inviter à ...
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Je vous remercie. Nos collègues avaient encore de nombreuses questions à vous poser, mais nous en aurons d'autres occasions. (Applaudissements sur tous les bancs.)
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Mon général, je suis très heureux de vous retrouver au sein de cette commission. Depuis trois ans que vous êtes chef d'état-major, vous vous êtes exprimé devant nous avec liberté et régularité, suscitant toujours notre intérêt et parfois même nos applaudissements. Venant de saluer chacun des députés ici présents, vous aurez eu l'occasion de vous apercevoir du renouvellement très important et du rajeunissement de notre commission qui n'a conservé de l'ancienne législature que six ou sept membres. Par ailleurs, quelques députés nous sont revenus, comme François André qui avait participé à nos travaux avant d'aller à la commission des Finances. ...
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Je vous remercie, Mon général, pour ce tour d'horizon franc et complet de l'état et des perspectives de nos armées, et des difficultés qu'elles rencontrent dans leurs engagements. La spontanéité avec laquelle votre intervention vient d'être applaudie montre combien les députés de notre commission et la représentation nationale dans son ensemble sont fiers du travail qu'accomplissent nos armées, vos soldats, vos officiers. Nous sommes pleinement solidaires de nos soldats engagés dans les missions que leur demande l'autorité politique.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey En outre, ce service national universel n'entre pas dans le calcul de la part de 2 % du PIB réservée à la défense.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey (disponible uniquement en vidéo)
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey (disponible uniquement en vidéo)
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey (disponible uniquement en vidéo)
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey (disponible uniquement en vidéo)
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey (disponible uniquement en vidéo)
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Bienvenue, amiral, devant cette commission largement renouvelée. Vous clôturez le cycle d'auditions qui précède la suspension de nos travaux. Pour votre information, j'ai eu ce matin un entretien avec le chef d'état-major des armées, le général François Lecointre, que nous auditionnerons le 12 septembre prochain.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Les pétroliers ravitailleurs ne sont pas aux normes.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Passionnant !
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Merci, amiral, pour cette audition passionnante et très complète.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey M. Charles de La Verpillière a souhaité intervenir avant que nous n'abordions notre ordre du jour. Je lui donne la parole.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Il n'a jamais été dit une chose pareille !
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Monsieur Pueyo, ce n'est pas parce que cette réunion est ouverte à la presse qu'il faut être outrancier ! Je vous demande de revenir à la raison. Il ne faudrait pas transformer la courtoisie républicaine évoquée il y a un instant en une outrance républicaine. Il faut faire attention à ce que l'on dit !
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Restons-en là pour le moment.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Et en plus, ici, il y a un opérateur.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Je précise que j'avais volontairement appelé l'amendement DN12 avant le DN11 car les amendements sont examinés, en commission comme dans l'hémicycle, en allant du plus général à celui qui l'est le moins.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Mon cher collègue, il ne s'agissait que d'une petite pique de la part de notre rapporteur pour avis.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Mes chers collègues, nous avons terminé l'examen des amendements portant sur les articles dont notre commission s'était saisie.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Vous savez parfaitement que le secrétaire d'État n'a jamais mis en cause la commission de la Défense. Il n'a pas du tout été méprisant. Il a simplement expliqué la situation : après qu'un député a quitté le groupe La République en Marche pour devenir non inscrit, les services de l'Assemblée ont cherché dans quelle commission permanente il pouvait siéger à ce titre, car tous les députés, sans exception, doivent siéger dans l'une des commissions permanentes. Cela n'était possible que dans deux commissions, dont celle de la défense, et le député en personne a fait son choix. Il ne s'agissait pas du choix des responsables du groupe La République en ...
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey M. le secrétaire d'État n'a rien dit de plus sinon, effectivement, qu'il s'agissait d'une sanction parce que le député concerné était rapporteur spécial en tant que membre de la commission des Finances, et qu'il n'a aucune responsabilité particulière dans notre commission, où il n'en aura peut-être pas. Il s'agit bien d'une dégradation en termes de responsabilité, et c'est uniquement cela que le secrétaire d'État a exprimé. Peut-être, sous la pression, a-t-il mal formulé la réponse qu'il a apportée à une question posée à la radio, mais je ne vois pas de raison de monter sur ses grands chevaux ou de parler de « mépris » à l'égard de la ...
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey La commission de la Défense nationale et des forces armées s'est saisie pour avis des articles 5 à 7 et 8 à 9 du projet de loi, adopté par le Sénat, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme. J'ai reçu la candidature de M. Guillaume Gouffier-Cha au poste de rapporteur pour avis.
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Les dispositions qui figurent dans ce projet de loi visant à compléter notre dispositif de lutte contre le terrorisme sont effectivement très techniques. Avant de passer à l'examen des seize amendements que j'ai reçus sur ce texte, certains de nos collègues souhaitent vous poser quelques questions, Monsieur le rapporteur pour avis.
Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
Jean-Jacques Bridey Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, madame la ministre, monsieur le rapporteur, monsieur le rapporteur pour avis, mes chers collègues, la commission de la défense nationale et des forces armées a décidé de se saisir d'une partie du texte dont nous discutons : les dispositions relatives aux fichiers PNR aérien et maritime ainsi qu'à l'exception hertzienne. S'agissant du fichier des passagers aériens, cette saisine s'explique en partie par une sorte de droit de suite, puisque l'expérimentation de ce fichier avait été autorisée dans le cadre de la loi de programmation militaire 2014-2019. Le PNR maritime intéresse quant à lui au premier chef ...
Très bien !
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey (disponible uniquement en vidéo)
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey (disponible uniquement en vidéo)
Jean-Jacques Bridey, président
Jean-Jacques Bridey Je vous propose de répondre à cette première salve, si j'ose dire, Madame la ministre. (Sourires.)