José Evrard Conformément à l'usage, j'invite les deux plus jeunes commissaires présents à venir à la tribune pour y remplir les fonctions de secrétaires d'âge. Selon les renseignements qui m'ont été donnés, ce sont Mme Marie Lebec et M. Mickaël Nogal. Le Bureau d'âge de la Commission étant ainsi constitué, l'ordre du jour appelle maintenant la nomination du Bureau de la commission. Conformément à l'article 39 du Règlement, le Bureau de notre commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon le même article 39, la composition du Bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée et ...
José Evrard Il n'y a qu'un seul candidat et il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin. En conséquence, M. Roland Lescure est élu président de la commission. J'invite M. Roland Lescure, président de la commission, à prendre place au fauteuil.
José Evrard Comme cela a été précisé en introduction, dans la mesure où il n'y a qu'un seul candidat, il n'y a pas lieu de procéder à un vote.
José Evrard Monsieur Roland Lescure, souhaitez-vous une suspension de séance ?
L'amendement que je présente avec six de mes collègues concerne l'alinéa 6 de l'article 2. Nous demandons que soit supprimé le passage suivant : « […] la possibilité pour le salarié d'apporter au syndicat de son choix des ressources financées en tout ou partie par l'employeur […] », et cela pour des raisons qui tiennent à la relation entre employeur et salarié. Ce dispositif, qui ne porte pas son nom dans le texte, correspond en réalité à ce qu'on appelle le « chèque syndical », et nous apparaît à ce titre éminemment contestable. Il représente un palliatif au manque de représentativité des syndicats en forçant les salariés, sinon à se syndiquer, ...
Monsieur le ministre, vous parlez de croissance, mais elle ne se décrète pas. Regardez les États-Unis : depuis des dizaines d'années, le pays de la révolution technologique enregistre une croissance molle ! Vous évoquez aussi la financiarisation. M. Warren Buffett a été clair à ce sujet : les riches ont gagné la lutte des classes. Aujourd'hui, en une seconde, des ordinateurs peuvent traiter 24 000 affaires de change. Cela suffit à déstabiliser un État, comme nous l'avons vu avec la Grèce. Qu'entendez-vous faire pour remédier à cette situation ? Vous avez donné votre position sur le protectionnisme. Dont acte ! Vous choisissez en conséquence ...
Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué pour contrôler l'utilisation de l'IRFM ? C'est sur cette façon d'exercer le contrôle et la transparence que je veux appeler l'attention des députés. Le sens de cet amendement se résume de la manière suivante : évitons de compliquer l'utilisation de l'IRFM et faisons simple, sans pour autant remettre en cause la déontologie de la transparence. C'est pourquoi nous proposons de compléter l'alinéa 6 de l'article 7 par la phrase suivante : « L'organe chargé de la déontologie parlementaire peut, dans le cadre de ce contrôle, demander la présentation des factures afférentes à tous les frais de mandat qui ...
De notre point de vue, cet amendement) ne remet pas en cause l'exercice nécessaire de la transparence. Il entend contribuer à une simplification administrative, que l'État recherche par ailleurs dans son exercice du pouvoir.
Comme nous venons d'être mis en cause, je me suis posé la question : ai-je signé un papier ? Je ne m'en souviens plus. En tout cas, cela rapporte car j'ai été élu député. De ce point de vue, c'est une bonne chose que j'aie signé ce papier. D'autre part, notre inscription sur les listes pour les élections municipales nous a attiré beaucoup de sympathie, mais surtout beaucoup de pressions pour nous interdire d'être fidèles à nos engagements, à nos idées et nous empêcher de combattre sous notre drapeau. On peut toujours présenter les choses d'une certaine façon ; toujours est-il que, sans une volonté et un caractère trempés dans l'acier, on ne peut pas ...
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Très bien !
Nous, nous l'avons voté !
Personne n'a parlé de chars !
Je veux évoquer quelques exemples simples qui concernent mon département, ouvrier et travailleur, et qui a connu des vagues d'immigration. Nous savons donc ce que les étrangers sont venus y apporter. Au travers de l'activité minière se sont nouées des relations humaines et fraternelles : voilà pour planter le décor, si je puis dire. Mais je veux citer deux exemples qui me sont venus à l'esprit en écoutant nos débats. En ces moments pénibles où l'on honore les combattants de 14-18, j'ai découvert, à l'occasion d'une lecture, l'histoire d'un jeune homme de dix-huit ans, non pas français mais italien – non naturalisé, donc. « Pourquoi t'es-tu engagé pour ...
Lorsque j'ai commencé ma carrière professionnelle, il y a bien longtemps, je travaillais à Paris. J'ai été bercé par une chanson qui disait : « J'aime flâner sur les grands boulevards ». Cette chanson avait au moins le mérite de la joie de vivre. Depuis, j'ai trouvé un drôle de changement. Quand je me balade, je trouve des blocs de béton, je trouve des soldats dont la mission est d'assurer ma sécurité. Je n'ai plus la même joie de me balader dans Paris qu'au temps de ma jeunesse. C'est parce que, comme mon collègue vient de le rappeler, nous sommes en guerre. Lorsque l'on est en guerre, on organise la résistance. Quand les blés sont sous l'orage, bien fou ...
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Les éléments qui se déchaînent semblent donner raison à l'urgence climatique. Néanmoins, il y a des contradicteurs comme M. Emmanuel Le Roy Ladurie qui avait fait une étude climatique sur mille ans de climat, ou d'autres qui mettent en cause le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC). Les énergies propres sont-elles nécessairement la solution ? Ainsi, une éolienne nécessite 1,5 tonne de béton, des métaux rares et ne produit pas forcément toujours de l'énergie. Par ailleurs, nous ne sommes pas seuls au monde. Que vont faire les États-Unis, sachant que les fermes du Midwest produisent plus de CO2 que le pétrole ? Que va faire le ...
Élu du Pas-de-Calais, septième département agricole, je ne suis évidemment pas indifférent à la question du monde paysan. Si tout le monde entend bien le plaidoyer pour sauver notre agriculture, nous allons être confrontés à des réalités politiques, économiques et sociales. Nous devons en effet faire face à la compétition mondialisée – CETA, TAFTA, Mercosur –, à l'Allemagne et ses fermes gigantesques de 30 000 porcs, 10 000 vaches, et à une agriculture qui doit discuter des rendements décroissants et des OGM. Nous allons devoir nous poser la question du choix de notre modèle agricole. Allons-nous poursuivre dans le modèle concurrentiel que nous suivons ...
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C'est vers l'Europe des nations que nous devons aller !
Nous demandons autant de respect que les autres !
Je voudrais faire un rappel au règlement pour attaque personnelle. Monsieur le député, vous venez de me parler de Jean Zay. Je connais aussi bien Jean Zay que vous, et je ne suis pas un ignare sur les bancs de la représentation nationale. Ce qui me choque, c'est que vous, vous ne me connaissez pas. Je suis issu d'une famille de résistants, monsieur, dont un grand-oncle a été fusillé à la citadelle d'Arras, et un autre est mort en déportation !
Je ne vous permets pas de faire des amalgames et d'insulter les représentants du Front national !
Par conséquent, avant de nous conseiller de balayer devant notre porte, regardez-vous dans le miroir et taisez-vous sur les questions de la représentation démocratique !
Vous ne méritez pas votre siège ici ! D'ailleurs, il y a ici des gens qui ont été frappés d'indignité nationale : vous devriez, au nom du devoir de mémoire, vous en souvenir ! Vous, monsieur, vous parlez de démocratie, mais moi, je suis dans une circonscription où on me bannit, où on me coupe, où on m'interdit d'expression, et cela ne vous choque pas, évidemment, puisque je suis du Front national ! Cela ne vous choque pas parce que vous êtes bien dans votre indigence intellectuelle : la liberté d'expression, c'est pour vous, mais pas pour nous !
Vous nous jouez du violon !
Des dizaines de raisons justifieraient à mes yeux que le drapeau européen disparaisse de l'enceinte de notre assemblée ; mais trois, au moins, me viennent ici à l'esprit. La première tient à la vision restrictive de l'Europe que suggère ce drapeau. L'Ukraine et la Russie, par exemple, font-elles partie de l'Europe ? Voilà une bonne question à poser. Une vision restrictive de l'Europe ne correspond pas à celle que nous souhaitons. Elle n'était pas celle, notamment, du général de Gaulle, pour qui le Vieux Continent s'étendait de l'Atlantique à l'Oural. S'agissant en second lieu de l'Europe de la paix, il me semble que certains, dans notre hémicycle, ont la ...
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Je voudrais revenir sur les propos tenus par M. de Courson. Tout d'abord, je suis d'accord avec lui sur un point : l'Europe n'est pas une abstraction, un corps flottant dans l'éther ; il y a des commissaires européens qui prennent des décisions contraignantes pour les pays. La preuve a été fournie au moment de l'affaire grecque, lorsque M. Juncker a dit qu'il n'y avait pas d'autre solution, pour la Grèce, que de se soumettre aux décisions de l'Union européenne. Si cela, ce n'est pas une dictature cherchant à imposer la libre circulation des capitaux et des marchandises, alors il faut m'expliquer ce que c'est ! On nous engage à nous satisfaire de ce que M. Juncker ...
Monsieur le ministre, on mesure l'impact d'une politique gouvernementale au travers des travaux pratiques que l'on peut faire. Je suis élu de la troisième circonscription du Pas-de-Calais, celle de Lens, ancienne capitale du bassin minier. À ce titre, je tiens à appeler votre attention sur l'état des cités minières. Dans les cités minières, on compte en moyenne 49 % de logements sociaux, certaines en comportant 80 %. Il y a 66 000 logements miniers dont 18 000 sont occupés par des ayants droit, c'est-à-dire les anciens mineurs, et 48 000 locataires aux revenus modestes. À titre d'exemple, il faut savoir que le revenu annuel médian dans la communauté ...
En Europe, après s'être étendue à sept pays de l'ex-Pacte de Varsovie, trois de l'ex-URSS et deux de l'ex-Yougoslavie, l'OTAN est en train d'incorporer l'Ukraine. Les forces armées de Kiev, qui depuis des années participent aux opérations de l'OTAN dans diverses aires – Balkans, Afghanistan, Irak, Méditerranée et océan Indien – , sont de plus en plus intégrées à celles de l'Alliance sous commandement américain. En Lituanie et en Pologne, l'OTAN a déployé des chasseurs bombardiers qui patrouillent dans les cieux des trois républiques baltes, aux limites de l'espace aérien russe. L'Italie, après avoir conduit la mission dans le premier quadrimestre 2015, y ...
Pour toutes ces raisons, nous considérons que l'Organisation du traité de l'Atlantique nord est un instrument de domination de la puissance américaine. C'est pourquoi nous demandons la suppression de ses aides.
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José Evrard (disponible uniquement en vidéo)
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Mon intervention portera sur le même sujet que celle de mon collègue Benoit Potterie, à savoir les technologies vertes, qui ne le sont peut-être pas tant que cela. Elles représentent sans doute la face cachée de la transition énergétique. Leur impact écologique serait considérable, pour un bilan plutôt accablant. L'économie digitale fait usage d'une quantité considérable de métaux, de sorte que certains experts soutiennent que la prétendue marche heureuse vers l'ère de la dématérialisation ne serait qu'une vaste tromperie, puisqu'elle génère en réalité un impact nuisible toujours plus considérable. Voici quelques exemples. Ainsi, en une heure, dix ...
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