Monsieur le Premier ministre, savez-vous qui a dit récemment : « On n'y comprend plus rien, ce n'est pas bien géré et ce n'est pas bien expliqué » ?
C'est le Président de la République lui-même. La presse nous présente d'ailleurs son intervention télévisée de demain soir comme un recadrage du Gouvernement.
Monsieur le Premier ministre, la réalité de vos cent premiers jours, c'est que votre gestion d'aujourd'hui est pire que celle d'hier, …
… comme si vous n'aviez rien appris de vos erreurs.
Entre confinement, déconfinement et reconfinement, les Français ont bien du mal à vous suivre tant vous naviguez à vue, sans ligne directrice et sans méthode. Pire, votre communication et votre gestion ont tendance à opposer les Français : les jeunes aux aînés, les cafetiers aux restaurateurs, les rassemblements privés aux soirées organisées, les urbains aux ruraux. Nos compatriotes sont prêts à faire beaucoup de sacrifices pour enrayer cette pandémie, mais ils ont besoin de clarté et de cohérence pour adhérer à vos mesures. On nous dit que de nouvelles décisions devaient être annoncées dans les prochaines heures, que le Gouvernement pourrait prendre ...
Le présent amendement demande la réalisation d'un rapport annuel sur la gestion du fonds de structuration Avenir bio, afin de justifier le soutien gouvernemental.
Les personnes concernées ont un âge assez avancé, puisqu'elles ont plus de 85 ans. Elles perçoivent une retraite et expriment moins un besoin financier qu'un besoin de reconnaissance – reconnaissance qui leur est due. Je m'associe donc à mes collègues et soutiens ces amendements.
Cet amendement d'appel, que nous proposons chaque année, vise à augmenter de deux points l'indice de retraite du combattant, ce qui ferait passer cet indice à 54 points. Cela représente un effort très modéré au regard de l'attrition démographique du monde combattant, et une mesure qui pourrait être mise en place sans difficulté – on peut trouver l'argent correspondant. J'entends l'argument de Mme la présidente de la commission au sujet de la mise en place de la commission tripartite mais, notre groupe n'y étant pas associé, vous comprendrez que nous soyons peu sensibles à cet argument et que nous maintenions notre amendement. Nous estimons que la retraite des ...
Dans la huitième circonscription du Rhône, ancien territoire phare de l'industrie textile, plusieurs projets de zones d'activités sont à l'arrêt. La zone d'activité du SMADEOR – syndicat mixte d'études d'aménagement et de développement économique de l'ouest rhodanien – , gérée par un syndicat mixte composé de la communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien – COR – et de la communauté de communes du Pays de l'Arbresle, et la zone d'activité Actival, lancée par la COR, illustrent à elles seules les difficultés que rencontrent les acteurs économiques et les collectivités locales. Ces terrains, concentrés pour l'essentiel autour de la route ...
J'entends vos arguments, mais vous devez prendre en compte la préoccupation de nos territoires et les grandes difficultés que nous rencontrons. Certains projets ont été lancés il y a plusieurs années mais n'aboutissent pas, alors que tout a été fait dans les normes et suivi avec attention par les collectivités ! Les friches, c'est une chose, mais il faut que nous puissions développer l'activité de nos territoires. Il est important que les services de l'État et en particulier le Gouvernement soient à nos côtés pour faciliter les installations industrielles.
Il est défendu sans autre précision, en raison du temps législatif programmé.
Vaste sujet que celui des politiques de la France au Sahel. En tant que corapporteure, avec Sereine Mauborgne, de la mission d'information de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'opération Barkhane, je me dois d'abord d'évoquer notre action militaire. Car, au Sahel, la France est d'abord présente militairement : depuis huit ans, nos forces y luttent contre les groupes armés terroristes qui sévissent dans la région, déstabilisent les États, meurtrissent les populations et entendent constituer des sanctuaires djihadistes où répandre leur idéologie mortifère. Avec l'opération Serval, la France a stoppé net l'avancée de djihadistes ...
La crise sanitaire que nous venons de traverser a mis en évidence la nécessité de relocaliser des productions et de redevenir souverain dans bien des domaines. Cela passe par la production d'équipements de protection individuelle, de matériaux médicaux comme les respirateurs ou les masques, la production de médicaments, etc. Dans le domaine de la défense, la France a perdu il y a une vingtaine d'années, la capacité industrielle de produire des munitions de petits calibres. Le ministère des Armées s'approvisionne auprès de fournisseurs étrangers. En 2017, le ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian, s'est engagé pour recréer une filière de production de ...
J'ai posé à plusieurs reprises, depuis ma première intervention dans cette commission en juin, des questions sur le petit équipement, et spécialement sur le petit armement. Aujourd'hui, votre rapport, chers collègues, pose un constat sans équivoque. Je tenais à vous remercier pour ce travail extrêmement pertinent qui a l'avantage de mettre en lumière cette problématique. Je ne vais pas être plus longue. Je tenais simplement à vous remercier parce que j'ai déjà eu, par les questions de mes collègues, toutes les réponses que je souhaitais. Néanmoins, je voulais vous exposer un proverbe qui vient de la ruralité « il ne faut pas mettre tous ses œufs dans le ...
Le 14 juin dernier, un incendie s'est déclaré dans le SNA Perle en rénovation à Toulon. Bien que les dégâts semblent très lourds, aucune inscription ne paraît figurer à ce sujet dans le budget 2021, non plus que pour le porte-avions nouvelle génération dont le programme devait être entériné en juillet dernier lors d'un conseil de défense. Qu'en est-il ?
Face aux nouveaux enjeux économiques et technologiques, ne devrions‑nous pas reconsidérer l'importance de certains programmes, notamment ceux dédiés à l'innovation duale, et renforcer nos partenariats ? Pourquoi ne pas utiliser le plan de relance ? S'agissant des OPEX, que pouvez-vous nous dire du surcoût lié au renforcement de l'opération Barkhane en hommes – 600 hommes – et par les pertes de matériels afférentes ?
Cette proposition de loi, remastérisée à l'aune des récents événements, est certes plus étoffée que la première version, qui nous avait été présentée il y a deux ans, mais elle manque clairement d'ambition. Mais dans la mesure où elle va dans le bon sens, le groupe Les Républicains émettra un vote favorable sur les deux articles dont nous avons été saisis.
Corapporteure de la mission d'information sur l'opération Barkhane, je relève que la presse publie les premiers éléments d'une enquête de la MINUSMA menée à la suite d'une intervention française dans la ville de Bounty. Traitez-vous ce genre d'informations et comment entendez-vous la gérer ?
Dans le cadre qui est le vôtre, serez-vous amenée à suivre l'enquête ?
Nathalie Serre, co-rapporteure
Nathalie Serre Je souhaiterais également vous remercier et vous dire combien j'ai été honorée de conduire cette mission aux côtés de Sereine Mauborgne.
L'incident sur la Perle a retardé, par effet domino, le programme de construction du futur porte-avions. Avez-vous des informations sur le nouveau calendrier et les conséquences budgétaires ?
Il faut défendre la militarité des gendarmes. Vous avez raison, les effectifs doivent augmenter en fonction de l'évolution démographique, d'autant que, avec la crise sanitaire, la pression démographique sur nos territoires augmente. En matière de mutualisation des moyens, celles qui concernent les dispositifs ou brigades de gestion des événements (BGE ou DGE), même si elles partent d'une bonne intention, ne sont pas pertinentes partout. Dans ma circonscription de montagne, ce qui semble être une échelle pertinente au niveau national ne l'est pas avec quatre vallées et des petites routes. Je salue les gendarmes du Rhône qui ont adapté le système de manière ...
Sur le plan budgétaire, vous avez indiqué qu'il fallait respecter les marches à trois milliards et qu'à format d'armée constant, il faudrait 20 à 30 milliards d'euros supplémentaires sur la prochaine LPM. Compte tenu de toutes les nécessités que vous avez énoncées, notamment la modernisation des data centers, le comblement des lacunes, le renforcement de certains domaines, pourriez-vous nous préciser le montant de l'effort budgétaire total nécessaire ?
Je vous remercie beaucoup de ce rapport de haute importance en ce moment. Vous avez parlé des différents acteurs : États non-alliés, proliférants et inédits. Vous avez aussi mentionné les acteurs para-étatiques. Pourriez-vous développer cette notion : qui sont-ils ? Sont-ils identifiés ? Sont-ils exclusivement terroristes ?
Nous avons parlé de la Défense, mais existe-t-il aujourd'hui une évaluation concrète du risque ? Hervé Bazin en parlait en 1994 dans Le neuvième jour.
. Madame la directrice, vous avez parlé des drones facilitateurs des opérateurs. Qu'en est-il des drones opérationnels dont la Cour des comptes juge dans son rapport annuel de 2020 le parc vieillissant ? Quel est leur taux d'indisponibilité pour maintenance ? Les drones que nous achetons à l'étranger, notamment aux États-Unis, sont-ils examinés par nos services de maintenance avant d'être utilisés par notre armée, ne serait-ce que pour s'assurer de l'absence de mouchards ? Leur maintenance est-elle effectuée par nous ou par les vendeurs ?
En effet, puisque cette filière n'existe plus en France, il n'y a pas d'exportation de munitions de petit calibre et nous nous trouvons totalement dépendants de nos fournisseurs étrangers. Pourriez-vous préciser le montant des importations de munitions de petit calibre en 2019 et nous indiquer quels sont nos principaux fournisseurs ? Envisagez-vous une évolution de nos sources d'approvisionnement, dans la mesure où vous avez pour ambition de faire prévaloir la préférence européenne ?
Quelles peuvent être, selon vous, l'incidence de la crise sanitaire liée et de son intensification sur les risques d'escalade et de conflit armé global régional ? Qu'est-il prévu pour protéger nos militaires, les populations locales et surtout pour assurer nos missions et nos opérations extérieures ?
Merci chers collègues pour ce rapport extrêmement précis et intéressant. Comme vous l'avez indiqué, la France est très attendue dans la zone. Mais quelle est la perception des populations vis-à-vis de la France ? Par ailleurs, vous avez parlé de la menace principale, incarnée par Daesh, qui a subi une forte attrition. Pouvez-vous nous parler des liens entre les deux théâtres d'opérations dans lesquels les armées sont déployées que sont la bande sahélo-saharienne et le Levant ? Dans la bande sahélo-saharienne, Daesh est extrêmement présent et la situation y est préoccupante.
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Le Brexit a-t-il eu des conséquences sur l'organisation de l'EMUE ? Et comment travaillons-nous avec nos amis britanniques ?
J'ai eu l'occasion de travailler sur l'UETM-Mali avec notre collègue Sereine Mauborgne dans le cadre de notre rapport sur l'opération Barkhane. J'avais donc connaissance des nombreuses difficultés que vous signalez dans votre rapport (impossibilité d'accompagner les formateurs sur le terrain, problèmes de langues, de connaissances…). En nous rendant sur place, nous avions néanmoins remarqué qu'avec la régionalisation, la formation avait lieu au plus près des soldats. D'autre part, la pandémie a eu des effets dramatiques parce que les formations ont été suspendues pendant ces périodes. Vous disiez que l'Union prend davantage en compte l'éthique des pouvoirs ...
J'ai eu l'occasion de travailler sur l'UETM-Mali avec notre collègue Sereine Mauborgne dans le cadre de notre rapport sur l'opération Barkhane. J'avais donc connaissance des nombreuses difficultés que vous signalez dans votre rapport (impossibilité d'accompagner les formateurs sur le terrain, problèmes de langues, de connaissances…). En nous rendant sur place, nous avions néanmoins remarqué qu'avec la régionalisation, la formation avait lieu au plus près des soldats. D'autre part, la pandémie a eu des effets dramatiques parce que les formations ont été suspendues pendant ces périodes. Vous disiez que l'Union prend davantage en compte l'éthique des pouvoirs ...
J'ai, très récemment, eu l'occasion d'expérimenter l'efficacité du travail de vos gendarmes sur le terrain à titre personnel. Je tiens à saluer tous les gendarmes de ma circonscription, et en particulier ceux de la gendarmerie de L'Arbresle dans le Rhône qui a fait un travail remarquable. Les gendarmes et la gendarmerie apparaissent souvent comme le parent pauvre, mi-Défense, mi-Intérieur, opérant dans des conditions de travail sur le terrain souvent dégradées avec des voitures sont hors d'âge au kilométrage élevé, des conditions de logement difficiles et des systèmes informatiques obsolètes. En dépit de ces conditions, nos gendarmes sont efficaces, ...
Je reviendrai à nouveau sur la Turquie. Il s'agit en effet d'une question qui nous interpelle tous. Suite à la montée des tensions dans le golfe arabo-persique, la France a annoncé le 25 février 2020 l'atteinte de la pleine capacité opérationnelle du volet militaire de l'initiative EMASoH. Je le rappelle, il s'agit d'une mission européenne de surveillance maritime dans cette région. Puis est arrivée la crise sanitaire. Quel est l'avenir de cette initiative ? Comment se déroule-t-elle aujourd'hui, à l'aune de ce qui s'est passé face à la Turquie, et des différences qui existent au sein même du groupe de pays qu'elle regroupe – la France, l'Allemagne, la ...
Dans le cadre du conflit avec la Turquie, les positions de l'Allemagne, de la France et de la Grèce étaient différentes. Cela porte-t-il à conséquence dans le cadre d'EMASoH, ou ces sujets sont-ils traités de manière distincte ?
Cet amendement vise à augmenter de deux points l'indice de la retraite du combattant au 1er juillet 2021. Il s'agit de rappeler une nouvelle fois notre attachement au monde combattant et de faire en sorte que cette augmentation soit régulière et ne dépende pas des aléas électoraux.
Les accords sont pilotés par un groupe de haut niveau constitué de représentants des deux pays nommés par le président de la République française et le Premier ministre britannique. En l'état actuel des choses, y a-t-il une continuité ? Comment sont nommées ces personnes dans le contexte du « Brexit » ? Et quelle est la longévité de ces accords à l'aune de la crise en Méditerranée orientale ?
Nathalie Serre, co-rapporteure de la mission d'information sur l'opération Barkhane
Nathalie Serre Je joins mes remerciements à ceux de Sereine Mauborgne. Vous avez évoqué les progrès réalisés au cours de l'année écoulée en matière de partenariats, je n'y reviendrai pas, préférant aborder les manques et les défis qui se dressent devant nous. La quasi-suspension des actions de formation de l'EUTM Mali d'avril à mi-octobre 2020 s'est révélée dramatique pour les forces armées maliennes. En outre, l'équipement et le soutien des unités de la force conjointe demeurent des facteurs limitants, alors même qu'elle est de plus en plus opérationnelle. Dans ce contexte, quel bilan faites-vous des actions de l'EUTM Mali et de la MINUSMA ? Au lendemain des ...
Nathalie Serre, co-rapporteure de la mission d'information sur l'opération Barkhane
Nathalie Serre Évoquant le pourcentage relatif des forces de nos partenaires, passé de 25 à 50 %, vous avez dit qu'il serait bien de passer à 25 % de forces françaises et 75 % de forces sahéliennes. À quelle échéance cette répartition pourrait-elle être atteinte ? Lors de notre déplacement, il nous a semblé comprendre qu'en arrivant sur le théâtre, nos militaires devaient d'abord « reprendre leur machine en main », faute d'avoir pu s'entraîner suffisamment en France. Cela semble le cas pour le pilotage de certains véhicules et le tir. La préparation opérationnelle de nos militaires est-elle satisfaisante ? La sursollicitation de nos militaires est-elle un facteur ...
Général, c'est un réel plaisir pour moi de vous auditionner quelques semaines après avoir rencontré vos hommes à Niamey. J'associe à ma question Jean-Jacques Ferrara, qui vous prie de l'excuser. Lors de notre déplacement, nous avons eu le sentiment que l'insuffisance du niveau d'équipement et de soutien restait un facteur limitant la montée en puissance de la force conjointe – vous-mêmes venez d'y faire allusion. Vous avez commencé à identifier les principales difficultés et évoqué les moyens d'y remédier en termes capacitaires et financiers. Au-delà de l'action de l'EUTM Mali, quel bilan pouvez-vous tirer de l'action de la MINUSMA ? Nous avons eu le ...
Avec la présidente et notre collègue Sereine Mauborgne, nous avons pu constater sur le terrain que la montée en puissance de la coalition pour le Sahel était effective. Pensez-vous qu'il faille élargir le G5 Sahel, à l'Ouest, au Sénégal et, au Sud, à la Côte d'Ivoire, voire au Nigeria qui subit de nombreuses attaques djihadistes ?
Nathalie Serre, co-rapporteure
Nathalie Serre Nous avons également conduit une trentaine d'auditions. Celles-ci se répartissent en trois grands groupes. Le premier groupe réunit les représentants de l'exécutif, et en particulier du ministère des Armées. Nous avons ainsi entendu les responsables des opérations conventionnelles et spéciales, ceux des services de renseignement, ainsi que des activités diplomatiques, qu'il s'agisse de la direction générale des relations internationales et de la stratégie ou du Quai d'Orsay. Au sein du deuxième groupe, les représentants du monde de la recherche et des organisations non gouvernementales. Nous avons reçu de nombreux chercheurs, représentant, si vous me passez ...
Nathalie Serre, co-rapporteure
Nathalie Serre Notre rapport rappelle en détail l'histoire de l'émergence progressive du terrorisme djihadiste au Sahel, et la manière dont Al-Qaida au Maghreb islamique (AQMI), Ansar Dine et le Mouvement pour l'unicité et le jihad en Afrique de l'Ouest (MUJAO) ont instrumentalisé puis défait le mouvement Touareg tout au long de l'année 2012. C'est bien à l'appel de l'État malien, qui menaçait de s'effondrer tel un château de cartes, que la France est intervenue rapidement, massivement, et a stoppé l'avancée terroriste. Les territoires conquis par les groupes terroristes ont été repris, afin de permettre aux autorités maliennes d'y reprendre pied. Serval a été un succès ...
Nathalie Serre, co-rapporteure
Nathalie Serre Quelle est telle, précisément, cette menace ? Au Sahel, nous combattons deux grandes organisations terroristes. Premièrement, le Rassemblement pour la victoire de l'Islam et des musulmans (RVIM), également connu sous le nom de Groupe de soutien à l'Islam et aux musulmans (GSIM) ou encore JNIM, en arabe. Avec à sa tête Iyad Ag Ghali, un touarègue, ce groupe est affilié à Al-Qaïda, et réunit en son sein divers groupes tels que la katiba Macina, qui œuvre dans le centre du Mali sous la direction d'Amadou Koufa, ou encore AQMI au Sahel et Ansar Dine, d'ailleurs fondée par Iyad Ag Ghali. Le RVIM est particulièrement actif dans le Nord et dans le Centre du Mali. ...
Nathalie Serre, co-rapporteure
Nathalie Serre En définitive, l'année 2020 a été celle du renouveau sur le plan militaire. Érigé en ennemi principal, l'EIGS a été fortement touché par notre action et celle de nos partenaires, et a vu sa zone d'influence sérieusement réduite. Quant à la nébuleuse Al-Qaïda, les forces françaises ont neutralisé de hauts responsables terroristes, parmi lesquels Abdelmalek Droukdel, émir d'Al-Qaida au Maghreb islamique (AQMI) ou Bah ag Moussa, chef militaire du RVIM. En outre, depuis Pau, nous avons continué à entraîner nos alliés à nos côtés et intensifié nos opérations avec la force conjointe, comme l'ont montré les opérations Bourrasque, Éclipse et Équinoxe, ...
Nathalie Serre, co-rapporteure
Nathalie Serre Deuxième facteur : les rivalités entre communautés, sous le fait notamment de la crise du pastoralisme et du changement climatique qui assèche les terres et réduit les points d'eau. Les conflits climatiques sont déjà une réalité au Sahel, comme en témoignent par exemple les affrontements entre Peuls et Dogons. Au Burkina Faso comme au Mali, des groupes d'autodéfense ou des milices communautaires ont vu le jour, se prêtant parfois à des massacres ethniques. L'exemple le plus emblématique est le massacre de près de 160 Peuls à Ogossagou, il y a deux ans, pour lequel a été mise en cause la milice Dogon Dan Na Ambassagou. A contrario, nombre de Peuls sont venus ...
Nathalie Serre, co-rapporteure
Nathalie Serre La troisième et dernière partie de notre rapport a justement pour objet de définir les conditions de cette « victoire stratégique ». Nous n'avons pas fait preuve d'originalité en l'organisant autour de deux axes : l'approfondissement du sursaut militaire décidé à Pau et la mise en œuvre du sursaut civil décidé à N'Djamena. Nous n'évoquerons que brièvement les principaux éléments développés dans notre rapport, puisque vous avez pu en prendre connaissance. S'agissant de l'approfondissement du sursaut militaire, trois axes d'effort nous paraissent devoir être développés. Premier axe, le renforcement de la sahélisation des opérations, encore trop faible ...
Nathalie Serre, co-rapporteure
Nathalie Serre Mais parce que la voie politique constitue la seule issue de long terme à la crise du Sahel. Parce que la menace terroriste ne s'épuisera qu'une fois épuisé le terreau sur lequel elle prospère. Il faut surtout mettre en œuvre le « sursaut civil ». Pour ce faire, il est d'abord indispensable que le Mali retrouve la paix. À N'Djamena, l'accent a été porté sur la mise en œuvre de l'APR. Si l'on ne peut que souhaiter un apaisement de la question du Nord du Mali, l'APR semble aujourd'hui poser davantage de questions qu'il n'en résout. D'abord, car l'APR lui-même est au point mort, qu'il fait l'objet de nombreuses critiques de la part de la population elle-même et ...