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Intervention en hémicycle le 19/07/2017 : Modernisation du système de santé – profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – fonctionnement des ordres des professions de santé
Mais alors, que font les Allemands ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/07/2017
Je félicite Mme la ministre pour sa nomination et lui souhaite pleine réussite dans sa mission. Vous avez souligné, Madame la ministre, les incertitudes quant à l'application de l'article 5 du traité de l'Atlantique nord, qui est pourtant historiquement sa raison d'être. Vous avez par ailleurs souligné que l'effort sur les plans financier et opérationnel pour l'Europe de la défense repose en réalité sur deux États dont l'un ne sera bientôt plus membre de l'Union européenne. Envisagez-vous, avec le président de la République, d'apporter des modifications institutionnelles à l'Europe de la défense et, dans l'affirmative, dans quel cadre ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/07/2017
Vous nous avez montré que l'armée de l'air jouait désormais un rôle décisif sur les théâtres extérieurs. Quelle est votre vision stratégique de ses moyens de projection, qu'il s'agisse de nos bases aériennes à l'étranger ou de la disponibilité de notre groupe aéronaval ?
Intervention en hémicycle le 25/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Très bien !
Intervention en hémicycle le 25/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Très bien !
Intervention en hémicycle le 27/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
On ne mélange pas !
Intervention en hémicycle le 27/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Monsieur le rapporteur, si la possibilité d'élargir cette saisine existe déjà en droit, cela ne coûte rien de la réaffirmer par un vote.
Intervention en hémicycle le 27/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, le présent amendement tend à pénaliser la diffusion d'images de victimes d'attentats ou de tueries de masse sans le consentement exprès de ces victimes ou de leurs ayants droit. La peine serait d'un an d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende. Il s'agit de protéger les familles endeuillées par un attentat de la diffusion non autorisée d'images montrant les victimes. À la suite de l'attentat terroriste survenu au Bataclan, la photo de l'intérieur de la salle avait circulé sur les réseaux sociaux ; un an après l'attentat de Nice, un magazine a publié des images du camion et des victimes. Cette ...
Intervention en hémicycle le 27/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Notre assemblée a adopté hier l'article 3, qui permet d'assigner à domicile des personnes à l'égard desquelles il existe des soupçons importants quant à la menace qu'elles représentent pour la sécurité et l'ordre public. Les dispositions existantes en matière pénale permettent l'incarcération de personnes contre lesquelles il existe des preuves tangibles et matérielles qu'elles prépareraient un attentat. Mais entre les deux, entre le soupçon et les preuves, une zone grise persiste, où les dispositions pénales actuelles ne permettent pas l'incarcération, et où les mesures d'assignation à domicile ne permettront pas d'empêcher le passage à l'acte d'un ...
Intervention en hémicycle le 27/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Les mesures que nous avons votées en matière de police administrative, qui permettent l'assignation à domicile, au besoin avec un bracelet électronique, sans aucune preuve matérielle de passage à l'acte, sont davantage privatives de liberté ! Nous parlons de personnes sur lesquelles pèsent des soupçons avérés, nourris par des informations de terrain. Lorsque l'on est élu local, on se trouve dans des situations où l'on préférerait voir ces personnes mises hors d'état de nuire, sous le contrôle du juge de la détention et des libertés, pour une période, certes, de deux mois, plutôt que de risquer les voir prendre des armes et commettre un massacre dans une ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Intervention en hémicycle le 10/10/2017 : Déclaration du gouvernement suivie d'un débat sur l'avenir de l'union européenne
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la ministre, chers collègues, je voudrais tout d'abord vous remercier pour l'occasion qui m'est donnée de participer à ce débat. Je le fais avec honneur et émotion, venant d'une région, l'Alsace, qui sait ce qu'elle doit à l'Europe et ce que la paix doit à la construction européenne. À l'heure où, dans divers pays d'Europe, certains de nos concitoyens – la plupart nés d'une génération qui n'a jamais connu la guerre – semblent tentés par un repli nationaliste, il peut être bon de rappeler ce que nous devons à l'Europe. Il peut être bon de rappeler que nous sommes en réalité la première génération ...
Intervention en hémicycle le 10/10/2017 : Déclaration du gouvernement suivie d'un débat sur l'avenir de l'union européenne
Ce procès nous ramènerait donc inlassablement vers la question qui nous anime aujourd'hui : oserons-nous, alors que tout pourrait nous incliner au contraire, faire le pari de l'avenir et relancer la construction européenne ? Oserons-nous bâtir, au-delà des concepts anciens de souveraineté nationale, un concept nouveau de souveraineté européenne qui permette, sans renier nos nations et leurs identités, de retrouver ce qui fait le sel de la souveraineté, c'est-à-dire notre capacité à prendre notre destin en main et à influencer les affaires du monde ? Oserons-nous construire une véritable police européenne aux frontières pour reprendre le contrôle des flux ...
Intervention en hémicycle le 18/10/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Ce sont nos règles !
Intervention en hémicycle le 18/10/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Quant au TSCG signé en 2012, il a été ratifié par les parlements nationaux, l'expression de la souveraineté nationale, c'est-à-dire des peuples.
Intervention en hémicycle le 18/10/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Deux remarques rapides. Sur la forme, les règles dont nous parlons ont été acceptées démocratiquement par le peuple français. Je rappelle que le plafonnement à 3 % du déficit public a été fixé par le traité de Maastricht, validé démocratiquement par référendum.
Intervention en hémicycle le 18/10/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Sur le fond, nous sommes en présence, pour une fois, d'un projet de budget sincère, réaliste sur la baisse des déficits. Je rappelle que cela fait environ trente ans que l'État dépense 25 % de plus qu'il ne perçoit de recettes. La soumission d'aujourd'hui n'est donc pas une soumission aux règles européennes mais aux générations futures, pour ne pas leur laisser une dette qu'elles devraient rembourser.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2017
Je voudrais approfondir la question du groupe aéronaval que vous venez d'aborder. Vous avez souligné l'importance du porte-avions pour la France, et l'on voit bien que les nations qui nourrissent des ambitions pour ce siècle se dotent de ce type d'outil. Vous avez aussi insisté sur le coût, celui de la conception étant d'ailleurs presque plus important que celui de la construction. Quel format envisagez-vous ? Le programme porterait-il sur un ou plusieurs porte-avions ? Dans le cadre des rapprochements industriels et de l'Europe de la défense souhaitée par le président de la République, et en dépit de l'échec britannique, croyez-vous encore possible la ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2017
Cette excellente revue stratégique souligne que le maintien de la vitalité de l'écosystème industriel de défense est un enjeu de souveraineté mais aussi un moteur pour l'exportation de matériel militaire. En début d'année, le précédent ministre de la Défense avait jeté les bases de la reconstitution sur le territoire national d'une filière industrielle de production de munitions de petit calibre. Un consortium avait été créé, réunissant les trois entreprises nationales Thales, NobelSport et Manurhin. Avez-vous abordé la question de cette filière ? Vous semble-t-elle encore pertinente ou bien réfléchissez-vous davantage dans un cadre de coopération ...
Intervention en hémicycle le 07/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission de la défense, madame et messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, le projet de budget pour 2018 que vous nous présentez aujourd'hui, madame la ministre, est particulièrement important puisqu'il s'agit de la traduction financière des priorités du Gouvernement en matière de défense, qu'il s'agisse en premier lieu, bien sûr, de la protection du territoire national et de nos concitoyens, mais aussi de la sauvegarde de nos intérêts, de notre capacité à intervenir à l'étranger, ou encore de la modernisation des armées et de leurs équipements. Nous en avons tous conscience, il ...
Intervention en hémicycle le 14/11/2017 : Projet de loi de finances rectificative pour 2017
Absolument !
Intervention en hémicycle le 14/11/2017 : Projet de loi de finances rectificative pour 2017
À rien !
Intervention en hémicycle le 06/12/2017 : Projet de loi de finances rectificative pour 2017
Cela va devenir suspect !
Intervention en hémicycle le 06/12/2017 : Projet de loi de finances rectificative pour 2017
C'est vrai !
Intervention en hémicycle le 06/12/2017 : Projet de loi de finances rectificative pour 2017
Je précise que lorsque l'on relève le plafond de TACFE, on ne fait pas perdre des recettes au Gouvernement, donc on ne touche pas au déficit public. En outre, les objectifs de péréquation ne répondent pas à la nécessité globale d'accompagner les entreprises sur le plan de l'export et de l'innovation. J'en veux pour preuve la lettre qu'a adressée le président des chambres de commerce et d'industrie allemandes au Président de la République, au Premier ministre et à vous-même, madame de Montchalin. Il s'inquiète de la baisse de ressources des chambres de commerce françaises, qui se retrouveront dans une situation ne leur permettant plus d'assurer les objectifs ...
Intervention en hémicycle le 06/12/2017 : Projet de loi de finances rectificative pour 2017
Cet amendement a pour objet de faire revenir l'Assemblée sur la question du financement des chambres de commerce et d'industrie, dites CCI. Nous reconnaissons, avec beaucoup de lucidité, la nécessité pour les chambres consulaires de participer à l'effort de redressement des comptes publics ; c'est la raison pour laquelle le Gouvernement a proposé ce prélèvement de 150 millions d'euros sur les ressources des CCI. Néanmoins, les CCI sont un acteur majeur en matière d'aide à l'exportation et d'innovation, qui sont les moteurs de la croissance, cette croissance que nous souhaitons tous dans cette assemblée. L'amendement a pour objet de concilier les deux : d'un ...
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
« Autrement » ne veut pas dire « mieux » !
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Bonne application du régime d'asile européen
C'est notre responsabilité politique mais aussi notre devoir d'humanité.
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Bonne application du régime d'asile européen
Nous n'avons jamais dit ça !
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Bonne application du régime d'asile européen
C'est peut-être aussi parce qu'il est près d'une heure du matin…
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Bonne application du régime d'asile européen
Quel rapport avec le texte ?
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Bonne application du régime d'asile européen
Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, ministre de l'intérieur, monsieur le rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, mes chers collègues, depuis 2010, l'Europe fait face à l'une des plus importantes crises migratoires de son histoire contemporaine. La crise a été fortement amplifiée en 2015 par les conflits au Moyen-Orient : cette année-là, plus d'un million de personnes sont entrées illégalement dans l'espace Schengen. Nous avons tous en mémoire les images insoutenables de migrants traversant les frontières, les mers et les montagnes au péril de leur vie, et ...
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Bonne application du régime d'asile européen
C'est notamment le cas de la présente proposition de loi. Elle ne prétend pas résoudre la question migratoire, qui dépend pour beaucoup des mesures que nous prendrons pour assurer la paix, contribuer à la stabilité démocratique et climatique ainsi qu'à la prospérité économique dans les régions du monde actuellement en proie au chaos. L'ambition de ce texte est plus modeste, mais ce qu'il propose n'en est pas moins nécessaire : il s'agit de se doter d'une législation adaptée et coordonnée, à l'échelle tant européenne que nationale, pour mettre en cohérence les procédures d'asile avec notre capacité d'accueil, mais aussi avec les valeurs humanistes qui ...
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Bonne application du régime d'asile européen
Loin des caricatures qui pourraient en être faites, cette proposition de loi vise à combler une lacune de notre droit pour permettre à notre système d'asile de répondre aux engagements européens, avec solidarité et responsabilité, dans le respect des libertés fondamentales et dans la continuité de notre tradition historique d'accueil.
Intervention en hémicycle le 07/12/2017 : Bonne application du régime d'asile européen
C'est en permettant à chaque pays d'instruire rapidement les demandes d'asile dont il est responsable, avec des demandeurs physiquement présents, que nous assurerons la pérennité de nos dispositifs d'asile et la dignité des personnes qui ont été jetées sur les routes de la migration.
Question orale du 13/12/2017 : Prise en charge des personnes âgées dépendantes
Madame la ministre des solidarités et de la santé, comme vous le savez, l'évolution démographique de notre pays conduit à une croissance toujours plus soutenue du nombre de personnes âgées dépendantes, mais aussi à un taux de dépendance toujours plus élevé aux plus grands âges de la vie, puisque de nouvelles pathologies y apparaissent. Ces données démographiques et médicales rendent la tâche des soignants de plus en plus délicate dans les EHPAD – établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes – , avec des risques importants de surmenage des personnels et des situations humaines pour les patients de plus en plus dégradées. À cela ...
Intervention en hémicycle le 18/12/2017 : Accord entre la france et la suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de bâle-mulhouse
Les charges sociales sont également plus favorables en Suisse, puisque moins élevées, les salaires bruts y étant toutefois bien plus importants. Le droit fiscal, enfin, est plus avantageux en Suisse. En d'autres termes, le passage rapide de l'application du droit suisse à celle du droit français dans la zone suisse de l'aéroport – qu'il est faux de qualifier de zone de non-droit, puisque c'est bien le droit suisse, en particulier la fiscalité suisse, qui s'y applique – entraînait une hausse globale des charges des entreprises de 20 à parfois 50 %, ce qui était totalement insupportable pour la plupart d'entre elles. L'application de cette jurisprudence signait ...
Intervention en hémicycle le 18/12/2017 : Accord entre la france et la suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de bâle-mulhouse
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, chers collègues, c'est avec un plaisir tout particulier que je m'adresse aujourd'hui à vous afin de défendre cet accord entre la France et la Suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse. En effet, cet accord vient conclure plusieurs années de travail et de négociations auxquelles j'ai eu l'honneur de contribuer lorsque j'occupais les fonctions de président délégué de l'agglomération de Mulhouse. Il vient surtout clôturer près d'une décennie de crise autour de cet aéroport, crise qui a profondément menacé l'attractivité et la ...
Intervention en hémicycle le 18/12/2017 : Accord entre la france et la suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de bâle-mulhouse
… entraînant la création de nombreux emplois spécialisés, notamment dans l'artisanat : ébénistes, tapissiers, designers en plus des traditionnels mécaniciens, électriciens et autres spécialistes de l'avionique. Au total, l'EuroAirport va créer plus de 6 500 emplois permanents, dont deux tiers sont français, et plus de 20 000 emplois indirects, devenant ainsi un atout majeur pour toute l'attractivité et la compétitivité de la région du Rhin supérieur, qui s'étend des cantons de Bâle et de Fribourg jusqu'à Strasbourg, dont le statut de capitale européenne est lié à son accessibilité. Vous l'aurez compris : le modèle franco-suisse fut un succès ...
Question orale du 17/01/2018 : Questions sur la situation des hôpitaux
Madame la ministre, merci d'être présente à cette séance d'une semaine de contrôle, à une heure déjà avancée de la nuit. Je souhaite revenir sur la question des EHPAD et de l'hospitalisation à domicile. Il y a quelques instants, vous avez vous-même souligné que la population de personnes âgées dépendantes allait augmenter de manière considérable au cours des prochaines années – de 1,2 million d'ici à 2030, et encore davantage jusqu'à 2050. Il faut être lucide : malgré les signes positifs que vous avez donnés récemment en augmentant de 4 550 le nombre de places en EHPAD, les capacités ne suffiront pas à accueillir tout le monde. Aussi, il faudra ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/02/2018
Aujourd'hui, il n'y a pas de ventilation préétablie ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/02/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 08/02/2018
Chacun peut certes se féliciter de la hausse des crédits, même si cet enthousiasme devra se vérifier à l'aune de l'exécution plus que de l'intention. La loi de programmation prévoit une hausse de 270 millions d'euros des crédits consacrés aux études en amont, qui passeront de 730 millions à un milliard d'euros d'ici à 2022. Pouvez-vous préciser comment vous entendez ventiler ces crédits et nous éclairer sur la réforme de la direction générale de l'armement, en matière de numérisation notamment ? Est-il envisagé de fonctionner en mode Defense Advanced Research Projects Agency (DARPA) ? Quels seront le goût du risque et le niveau d'acceptation de l'échec ...
