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Intervention en hémicycle le 13/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Je ne voulais quand même pas que cela passe tout à fait inaperçu.
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Chers collègues, nous ne vivons apparemment pas la même réalité. Je viens d'un secteur rural où le télétravailleur n'est pas forcément isolé – il existe des espaces de coworking, des espaces partagés pour les télétravailleurs –,
Intervention en hémicycle le 12/07/2017 : Renforcement du dialogue social
où le télétravail repose beaucoup, et même exclusivement, sur le volontariat et où il permet de surcroît de maintenir des emplois qualifiés et d'inciter des familles de cadres, mais pas seulement, à s'implanter durablement et à travailler dans de bonnes conditions. Nous ne vivons donc vraiment pas la même réalité.
Intervention en hémicycle le 13/07/2017 : Renforcement du dialogue social
M. Bruneel a souligné l'intérêt et l'importance du débat d'idée que nous avons ici. On a tellement entendu dire que ce débat n'en serait pas un, qu'il serait escamoté, qu'en raison du recours aux ordonnances, il n'aurait pas lieu, notamment au sein de cette assemblée, qu'il faut saluer la reconnaissance par nos collègues de notre débat d'idées. Plus de trente heures de débat, ce n'est quand même pas mal pour une absence de débat !
Intervention en hémicycle le 13/07/2017 : Renforcement du dialogue social
Je ne veux pas laisser dire que toutes les mesures qui seront prises par le Gouvernement seront des mesures d'offre. Il y a tout un pan de travail sur la demande, notamment sur le fait de redonner du pouvoir d'achat aux plus modestes dans notre société.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 18/07/2017
Il me semble que ce texte comporte un intrus : la réserve parlementaire. Cela explique que nous ayons beaucoup de mal à définir nos positions sur ce sujet. Tous les autres points abordés concernent des statuts à redéfinir, ceux du Président, du parlementaire, du candidat ou des collaborateurs. La réserve parlementaire est le seul sujet qui concerne nos moyens d'agir et, par voie de conséquence, la définition même de ce que nous voulons être. Selon la façon dont nous voyons le député de demain, il faudra réfléchir à son lien avec la circonscription, à la façon dont il pourra animer son territoire et aux moyens dont il disposera pour le faire. Il me ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 19/07/2017
Cette loi ne saurait être l'alpha et l'oméga de la transparence : elle ne saurait régler d'un coup d'un seul trente ans de débats sur ce thème. Examinée en session extraordinaire, elle vise à prendre rapidement des mesures relatives aux statuts, qu'il s'agisse de celui du candidat, du parlementaire ou du collaborateur, afin de rétablir la confiance des citoyens. Sans doute conviendra-t-il ensuite de reprendre les autres éléments mis en avant par nos collègues, afin d'adopter un texte d'une autre nature.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 19/07/2017
Il aurait été bon de commencer par redonner au texte le nom qui était le sien à l'origine : ce n'est pas une loi relative à la fonction publique et l'on nous fait donc un procès d'intention assez déplacé. Il y aura sans doute un débat sur ces questions à un moment donné. Je me réjouis par ailleurs du soutien apporté au Sénat par la France insoumise : c'est une véritable évolution par rapport à son projet de VIe République…
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 19/07/2017
La question qui nous agite demande un débat de fond sur ce qu'est aujourd'hui un parlementaire : l'affrontement entre la conception du parlementaire façon IVème République et la conception du député de la Vème République, assistant social et animateur de sa circonscription censé régler les problèmes administratifs, n'a jamais cessé. En l'espèce, ne conviendrait-il pas de supprimer du texte tout ce qui a trait à la réserve parlementaire ?
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 19/07/2017
Nous entendons les élus de la France insoumise dire que nous n'allons pas assez loin. J'en venais presque à craindre qu'ils proposent d'appeler ce texte « loi de petite vertu »… Pour ma part, j'attache une grande importance au choix du mot « politique » : outre qu'il permet de clore le débat sur la fonction publique, réhabiliter la politique, avec toute sa noblesse, me paraît opportun.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 19/07/2017
Je suggérerai, pour ma part, la formule de compromis suivante : « favorisant la confiance dans l'action politique ».
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Décidément, il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre ! Il a été rappelé que la loi qui nous occupe porte sur l'action politique.
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
D'ailleurs, le titre des projets de lois sera modifié en fin de parcours
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Je suis choqué, monsieur Mélenchon, par votre méthode qui consiste à livrer des noms et des cas particuliers de la haute fonction publique, quelle qu'elle soit, en pâture dans une assemblée délibérante – je ne connaissais pas cela dans les collectivités locales. C'est tout de même une approche très curieuse.
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Je soutiens bien sûr cet article 3, mais je tiens à répondre à M. Reda, car nous avons décidé, ce soir, de ne rien laisser passer, et je crois que c'est une très bonne chose.
Intervention en hémicycle le 27/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Si c'est vous qui le dites !
Intervention en hémicycle le 27/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Il y a l'écume des jours et des agendas, les questions techniques, mais il y a, surtout, le fond. Or le fond…
Intervention en hémicycle le 27/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Non seulement on le touche, vous avez raison, mais les objectifs sont tenus.
Intervention en hémicycle le 27/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Je vous rappelle tout de même, une fois de plus, ce que nous avons fait au cours des dernières heures, en anticipant le vote de l'article 7. Résumons : nous avons étendu les cas d'inéligibilité pour faute et pour manquement grave à la probité et à la citoyenneté, renforcé le concept de conflit d'intérêts, écarté les emplois familiaux, donné des garanties nouvelles à nos collaborateurs, recadré et justifié nos frais de mandat. Cela n'augure-t-il pas de nouvelles pratiques ?
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
pour en préciser les contours. Cela a été dit et répété avant-hier et hier, et vous faites semblant de ne pas comprendre en revenant en permanence sur la question des fonctionnaires.
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
En deux jours, des choses importantes se sont passées : nous avons renforcé les cas d'inéligibilité pour manquements graves à la probité et à la citoyenneté – il faut le rappeler ! – ; nous avons précisé la notion de conflits d'intérêts et renforcé leur prise en compte – autre pas important qui a été franchi – ; un engagement fort a été pris de travailler en commun, même si nous sommes aux marges du texte, sur le verrou de Bercy, qui fait figure de serpent de mer dans cette assemblée. J'espère que nous trouverons bientôt la solution qui a fait défaut jusqu'à présent. Ce sera un débat très important. Dire qu'il ne se serait rien passé ...
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
J'appelle mes collègues du groupe Les Républicains, à modérer un peu leurs propos car, si nous avons dû engager la procédure accélérée, pour essayer de mieux cadrer l'action politique, c'est que certains événements ont marqué la campagne présidentielle. Ces quelques souvenirs devraient les inciter à la modestie.
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Ni de problème avec les collaborateurs ?
Intervention en hémicycle le 26/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Contrairement à ce que vous disiez, l'article 1, que nous avons voté, élargit le champ d'application des peines d'inéligibilité aux manquements graves à la probité et à la citoyenneté, infractions financières et fiscales, prises illégales d'intérêts, recels et blanchiment de recel, harcèlements et violences sexuelles, diffamations, injures publiques, provocations à la haine, notamment à la haine raciale – entre autres infractions. Il ne faudrait pas induire les gens en erreur, car, vous l'avez bien compris, l'obligation de casier judiciaire B2 vierge n'était sécurisé ni juridiquement, ni judiciairement, alors que ces dispositions-là sont sécurisées ...
Intervention en hémicycle le 27/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Je souscris pleinement aux propos de M. Faure. Avec un groupe ou une personne morale, il y a nécessairement une régulation. Je ne vois donc pas en quoi les deux situations pourraient être comparables.
Intervention en hémicycle le 27/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Je crois vraiment que, dans quelques instants, nous pourrons nous réjouir, les uns et les autres, du fait que l'ensemble de ces premiers objectifs seront tenus, et le seront dans la durée, au bénéfice de la transparence et de la crédibilité de l'action politique !
Intervention en hémicycle le 28/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Nous n'avons pas de leçon à recevoir de vous.
Intervention en hémicycle le 28/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Ce soir, je voterai contre cet amendement. En revanche, il y aurait sans doute des choses à faire dans le cadre d'un texte qui nous serait proposé au moment de la révision constitutionnelle. Je tiens à appeler votre attention sur le fait que nous devons y réfléchir, mais d'une façon vraiment approfondie.
Intervention en hémicycle le 28/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Mes chers collègues, lorsque le Parlement se réforme, il ne nourrit pas l'antiparlementarisme, il le fait reculer au contraire. C'est ce que nous disent nos concitoyens dans nos circonscriptions, y compris les circonscriptions rurales. J'ai été maire, conseiller général, conseiller départemental dans un territoire rural donc je sais à peu près de quoi je parle à propos de la réserve parlementaire. Je pense que quand cette réserve vient se substituer aux ressources qui devraient être normalement celles des communes ou d'autres collectivités, elle ne sert pas à grand-chose. En revanche, lorsqu'elle va à des projets innovants – ce qui n'est hélas ! pas ...
Intervention en hémicycle le 28/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Cela ne prendra pas forcément la forme d'une réserve comme nous la connaissons mais il faut que ces fonds puissent continuer d'une manière ou d'une autre à soutenir l'innovation territoriale. Nous avons besoin aujourd'hui de remettre en cause nos pratiques. C'est ce que nous avons à construire ensemble, plutôt que de chercher à préserver à toute force un fonds qui ne va pas toujours, vous le savez autant que moi, là où il devrait aller.
Intervention en hémicycle le 28/07/2017 : Confiance dans la vie publique
Je souscris à ces arguments. Il est déraisonnable d'aborder, à cette heure-ci, à la fin de l'examen des articles du projet de loi organique, un sujet aussi important. Certes, la question méritera, effectivement, une vraie réflexion, mais plutôt dans un cadre constitutionnel, car une telle disposition entraînerait un changement profond de nos pratiques démocratiques.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 02/08/2017
Pourrait-on, sans plus perdre de temps, en venir à l'examen du texte ?
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 02/08/2017
J'aimerais répondre à nos collègues de La France Insoumise. Je n'imagine même pas ce que nous aurions entendu si le Gouvernement avait supprimé la réserve parlementaire de manière discrétionnaire. Grâce à ce projet de loi organique, nous sommes consultés et nous pouvons débattre de son maintien ou non. L'élu local que j'ai été a une vision de la réserve parlementaire différente de certains d'entre vous. Elle ne constitue certainement pas le seul lien entre les parlementaires et les élus locaux. L'obtenir, au terme de lourdes procédures, c'était la cerise sur le gâteau. Elle était surtout affectée à des projets qui relevaient du fonctionnement ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 13/09/2017
J'ai également du mal à cerner la cohérence des propos de M. Ciotti. Il nous dit que, par définition, l'état d'urgence ne peut être un état permanent. Il faudra donc bien en sortir. Est-ce que les solutions que nous proposons pour en sortir lui conviennent ? C'est la question. Nous avons le courage de lancer la réflexion sur une sortie de l'état d'urgence. Le débat doit avoir lieu ; autant l'avoir aujourd'hui, sur ce texte, qui nous permettra de trouver une cohérence. J'ai également une question pour nos collègues de la France insoumise : considèrent-ils que l'état d'urgence n'a servi à rien ? S'il faut simplement revenir au droit commun, comment ...
Intervention en hémicycle le 25/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Avec un peu de retard, je tiens à demander à nos collègues de La France insoumise, comment, dans le contexte du débat de ce soir, on peut, au mois d'avril, pour le second tour de l'élection présidentielle, ne pas s'être prononcé entre Emmanuel Macron et Mme Le Pen, que nous avons entendue ce soir, et ne pas avoir appelé au front républicain, et, au mois de septembre, se draper de l'habit du défenseur des droits de l'homme et du citoyen. Je tenais simplement à vous faire part de mon étonnement.
Intervention en hémicycle le 26/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Je voudrais, en quelques mots, répondre à Mme Autain. Eh oui, mes chers collègues, l'ancien maire d'Autun répond à Mme Autain.
Intervention en hémicycle le 26/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Je le ferai en rappelant simplement, après qu'il a été question de Jean Jaurès, des propos tenus en 1848 par Victor Hugo.
Intervention en hémicycle le 26/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
« Quel est le républicain, de celui qui veut faire aimer la République ou de celui qui veut la faire haïr ? Si je n'étais pas républicain, si je voulais le renversement de la République, écoutez : j'agiterais la rue ; je mettrais l'armée en suspicion ; je mettrais le pays lui-même en suspicion ; je mettrais le pied sur la gorge au travail, au commerce, à l'industrie ; je crierais : "Mort aux riches ! " En faisant cela, savez-vous ce que je ferais ? Je détruirais la République. « Que fais-je ? Tout le contraire : je déclare que la République veut, doit et peut grouper autour d'elle le commerce, l'industrie, le travail, le respect des droits, la propriété, ...
Intervention en hémicycle le 26/09/2017 : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
« Je déclare la liberté, l'égalité, la fraternité, et j'y ajoute l'unité. J'aspire à la République universelle. Savez-vous à qui il faut dire : "Vous n'êtes pas républicain" ? C'est aux terroristes. Vous venez de voir le fond mon coeur. Si je ne voulais pas la République, je vous montrerais la guillotine dans les ténèbres. » Voilà pour l'autre extrême. « Et c'est parce que je veux la République que je vous montre, dans la lumière, la France libre, fière, heureuse et triomphante. »
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 04/10/2017
Une fois n'est pas coutume, je ne suis pas tout à fait d'accord avec M. Warsmann. Je crois en effet nécessaire de maintenir la loi NOTRe telle qu'elle a été votée, et ce pour plusieurs raisons. Tout d'abord, il faut se garder de détricoter les textes car, à force, non seulement nous repoussons sans cesse la solution à certains problèmes essentiels – je pense en particulier à la question des déchets –, mais nous rendons les dispositifs illisibles pour les élus locaux et nous mettons à mal la crédibilité de nos décisions. De fait, si l'on se dit que, tôt ou tard, le législateur reviendra sur ce qu'il a voté, on en conclut qu'il est urgent de ne rien ...
Intervention en hémicycle le 18/10/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Vous auriez pu prononcer le mot de ruralité, monsieur le ministre, car on nous le sert en permanence ici. Or s'il est bien des mesures qui serviront la ruralité et les communes rurales en 2018, ce sont celles que vous avez inscrites dans votre projet de loi de finances.
Intervention en hémicycle le 18/10/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Mme Rabault a raison : nous choisissons ici de construire librement un budget d'offre et de demande, d'investissement et de pouvoir d'achat. Nous avons, dans le cadre des règles européennes, la possibilité de choisir les grandes orientations que nous souhaitons pour le budget de notre pays. Monsieur Aubert, vous nous enjoignez de réfléchir à l'engagement européen. Je vous fais simplement la remarque suivante : à « En marche », nous avons pris et porté fièrement le drapeau européen, et nous continuerons de le faire. Nous avons sans doute été élus en partie parce que nous soutenons l'idée européenne.
Intervention en hémicycle le 18/10/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Depuis plus de quatre ans, les maires ruraux souhaitent que l'on ne vote pas une nouvelle loi du type loi portant nouvelle organisation territoriale de la République – loi NOTRe – ou loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles – loi MAPTAM – , qu'elles qu'aient pu en être les vertus et les qualités. Je salue l'honnêteté intellectuelle de M. Olivier Dussopt, mais nous avons aujourd'hui besoin de laisser de côté les notions de périmètre et de compétences pour asseoir véritablement nos projets intercommunaux et communaux. On n'en parle donc pas aujourd'hui dans notre hémicycle. Par ailleurs, ils appelaient au ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 24/10/2017
Je vous appelle à la prudence. On ne connaît pas les incidences financières d'un tel amendement. J'observe également qu'une telle initiative pourrait créer des inégalités entre les communes qui auraient les moyens de s'équiper et les autres.
